![[STOCAMINE] Derniers éléments juridiques et décryptage de la situation](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/02/stocamine-silhouette-2.jpg)
vendredi 23 Fév 2024 | A la une, Déchets, Les piques du Hérisson, Pollutions et santé, Risques industriels
Nous souhaitons vous tenir informés des derniers éléments juridiques concernant ce dossier et vous apporter un décryptage de la situation, car les informations véhiculées dans la presse ne sont pas toutes conformes à la réalité.
FAITS JURIDIQUES
Vous savez déjà que le 7 novembre dernier, le Tribunal Administratif de Strasbourg donnait raison à Alsace Nature, en prononçant la suspension, dans une procédure en référé (voir infographie ci-dessous), de l’arrêté préfectoral du 28 septembre 2023, interdisant ainsi le début des travaux d’enfouissement définitif des déchets toxiques.
Le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires ainsi que les Mines des Potasses d’Alsace (MDPA) avaient alors saisi le Conseil d’État en vue de l’annulation de ce référé suspension.
Malheureusement la décision qu’a rendue le Conseil d’État le 16 février 2024 annule ce jugement du Tribunal Administratif de Strasbourg, ouvrant la porte à la reprise des travaux.
DÉCRYPTAGE
Les procédures juridiques en référé ne jugent pas le fond des dossiers, mais le caractère d’urgence à agir dans une situation : on dit alors que l’ordonnance en référé n’a que « l’autorité provisoire de la chose jugée », c’est à dire qu’elle n’est valable que jusqu’à ce que les juges se prononcent sur le fond du dossier.
Le dernier arrêt rendu, contrairement à ce qu’affirment certains journaux, ne porte donc que sur l’urgence de la situation et non pas la légalité de l’opération d’enfouissement. Le Conseil d’État, dans sa décision, reproche à Alsace Nature de n’apporter « aucun élément permettant d’établir que le démarrage des travaux de confinement des déchets sur le site en cause présenterait un danger immédiat pour les intérêts publics qu’ils invoquent.».
Reprenons factuellement
les arguments DE CHACUNE DES PARTIES
L’État et les MDPA nous disent que la mine est devenue dangereuse, qu’elle menace de s’effondrer et qu’il est inenvisageable d’enlever les déchets. Nous avons tous vu ces images de déchets coincés par un plafond qui s’effondre.
Les mêmes s’accordent pour dire que tôt ou tard, l’eau de la nappe phréatique viendra ennoyer les galeries et rentrera en contact avec les déchets conduisant ainsi à une pollution de l’eau de la nappe phréatique.
Enfin, ils tentent de convaincre (et le Conseil d’État a visiblement fait sienne cette analyse) que de couler du béton autour des déchets va permettre tout à la fois de protéger la nappe phréatique et de continuer à pouvoir en envisager l’excavation au moment où l’eau de la nappe viendra ennoyer les galeries.
A ce stade il n’y a que 2 possibilités :
- soit les barrières de béton vont réellement perdurer dans le temps et alors il sera quasiment impossible d’aller chercher les déchets (cela nécessiterait de mobiliser des moyens pour retirer le béton afin d’avoir accès aux colis);
- soit le béton, en contact avec la potasse, va se déliter au fil du temps et quand l’eau affleurera nous serons exactement au même point qu’actuellement mais avec des déchets de béton en plus.
La décision du Conseil d’État est regrettable en ce sens, mais ne constitue malheureusement pas une grande surprise pour nous.
Elle ne marque cependant pas la fin de ce combat et nous restons déterminés à poursuivre notre mobilisation avec vos soutiens.
D’une part, un jugement au fond du Tribunal Administratif de Strasbourg doit avoir lieu. Nous espérons une date assez rapide avant que les travaux ne soient trop avancés et rendent le jugement inutile car trop tardif.
D’autre part, il reste quelques procédures que nous pourrions engager. Nous nous laissons, au moment où nous écrivons ces lignes, quelques jours de réflexion pour mobiliser les bons outils au bon moment, mais nous ne manquerons pas de vous tenir informés.
Le Tribunal Administratif de Strasbourg consacrait, dans son jugement, le droit des générations futures à vivre dans un environnement sain marquant ainsi une réelle avancée pour la prise en compte environnementale, puisque c’est la première fois que ce principe a empêché la réalisation d’un projet. Il est de notre rôle de citoyens de mettre en œuvre tous les moyens possibles pour inscrire dans les jurisprudences de notre pays ce droit et aboutir, dans ce dossier, à un retour à la raison du gouvernement pour mobiliser les moyens nécessaires afin de remonter et traiter les tonnes de déchets de Stocamine.
Mais la procédure administrative n’est pas la seule que nous avons engagée, il y a également la procédure pénale. Vous avez sans doute lu que les plaintes que nous avions déposées ont été classées sans suite, le Parquet ayant classé les deux plaintes, pour « prescription de l’action publique » pour la première, qui portait sur la dégradation des eaux souterraines et l’organisation frauduleuse de la gestion des déchets, et pour “infraction insuffisamment caractérisée” pour la seconde (notamment pour non-respect des opérations de maintenance des galeries en vue d’en préserver la réversibilité).
TÉLÉCHARGER L’INFOGRAPHIE
LE COMBAT CONTINUE
Malgré les nombreux explications et échanges avec le Parquet, nous n’avons pas été entendus. Toutefois, sur ce volet pénal, nous ne cèderons pas et saisirons le Procureur Général de la Cour d’Appel de Colmar. Pour nous, plus que jamais, les faits délictueux sont avérés. Nous poursuivons donc notre travail pour qu’une enquête pénale soit diligentée.
Nous vous tiendrons informés au fil de l’évolution de ce dossier. Et ne pouvons que vous remercier pour les soutiens qui nous ont déjà permis d’empêcher l’inéluctable par 5 fois et en retarder la mise en œuvre funeste depuis 3 années. Plus que jamais la mobilisation citoyenne, en plus des recours juridiques, est nécessaire pour donner un poids politique à ce dossier.
Contrairement aux éléments de langage que nous entendons ici ou là, ce dossier n’est de loin pas fini et l’espoir de léguer un monde vivable à nos enfants est toujours possible. Continuez à soutenir notre action !
![[Tribune] L’imposture de la transition écologique](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2020/11/CDEBARRY_29905_19-09-2018_GCO-CommissionRuffin-WEB-1080x675.jpg)
mardi 10 Nov 2020 | Aménagement du territoire, Les piques du Hérisson, Nature, Presse
Le chantier du GCO n’en finit pas de dérouler son ruban mortifère à travers les forêts et cultures de l’ouest de Strasbourg. On pouvait penser, compte tenu de l’intense opposition qu’il a suscitée, et des discours quasi unanimes sur l’importance de la crise écologique, que ce serait un des derniers projets destructeurs que l’Alsace pouvait se permettre. Quelle illusion !
Il suffira de quelques exemples, liste non exhaustive, pour montrer que le modèle économique prédateur d’écosystèmes continue à fonctionner comme avant. A Monswiller, au nom du développement industriel, on prévoit le défrichement de près de 34 ha de forêt qui avaient pourtant été classés comme forêt de protection pour compenser un défrichement précédent. A Neuve-Eglise, environ 3 ha de prairies hébergeant une des dernières populations alsaciennes d’un papillon protégé au niveau européen seraient sacrifiés pour y installer un entrepôt de logistique. Près de Lorentzen, Châtenois, Rothau, ou Entzheim des projets routiers menacent des milieux pour certains rares et précieux. A Ottmarsheim sur la bande rhénane, les dernières forêts naturelles et pelouses sèches relictuelles du secteur sont envisagées pour l’installation d’un champ de panneaux photovoltaïques. Les Vosges sont transformées en piste de karting géante et en terrain de jeu avec des projets tels que via ferrata ou pistes nocturnes. Enfin, cerise sur le gâteau, en Centre Alsace, il est sérieusement envisagé d’ouvrir plus de 200 ha à l’urbanisation pour installer hôtels et zones de loisirs…
Pourtant, aux dires de leurs promoteurs, qui sont souvent des collectivités publiques masquant des intérêts privés, tous ces projets s’inscriraient parfaitement dans la transition écologique. Alsace Nature a du mal à voir, sur le terrain, en quoi ces destructions seraient plus vertueuses que celles contre lesquelles elle se bat depuis cinq décennies. Ce n’est pas parce qu’on embellit son emballage que le poison qu’il contient devient inoffensif ! Certes, ces projets mobilisent des bureaux d’études et produisent des quantités d’études d’impact, mais au final le résultat est le même : les milieux sont détruits. Dans la séquence « Eviter Réduire Compenser » prévue dans la loi, la phase d’évitement est la plupart du temps escamotée, sauf oppositions citoyennes déterminées, car le modèle de croissance est incompatible avec le renoncement. Pour le système productiviste, il est toujours plus intéressant de produire et vendre de l’énergie par exemple, y compris en détruisant des milieux naturels au nom des énergies renouvelables, que d’en faire diminuer la consommation. Quant aux mesures compensatoires, elles sont utilisées aujourd’hui comme justificatif de n’importe quel projet en omettant de s’interroger sur sa finalité. De plus, ces compensations, pour les rares qui sont mises en place et qui fonctionnent, ne font au mieux que maintenir un statu quo qui correspond justement à la crise écologique majeure que nous connaissons actuellement.
Pour Alsace Nature, il est plus qu’urgent de changer de modèle, et d’arrêter l’hypocrisie actuelle. Depuis trois décennies, dans l’esprit des décideurs politico-économiques, le développement durable, la croissance verte, l’économie circulaire et maintenant la transition écologique n’ont été majoritairement qu’un moyen de faire perdurer un système foncièrement destructeur et inégalitaire.
Si les collectivités publiques, et particulièrement la future Collectivité Européenne d’Alsace, prennent la crise écologique et sociale au sérieux, il est temps qu’elles écoutent et soutiennent massivement les initiatives sincères portées par des milliers de citoyens engagés et qu’elles rompent avec les pratiques dominantes actuelles. De nouveaux exécutifs municipaux ont émergé, certains semblent vouloir s’engager dans une transition écologique réelle. Alsace Nature espère que ces initiatives seront soutenues et reproduites plutôt que combattues et elle est prête à contribuer à leur développement.
Maurice Wintz
Président d’Alsace Nature
![[Enquête] Pesticides : cette toxicité qu’on nous cache](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2020/05/pesticide-zone-remplissage-1080x675.jpg)
mercredi 20 Mai 2020 | A la une, Agriculture et Alimentation, Les piques du Hérisson, Pollutions et santé, Presse
Lorsqu’un agriculteur achète et manipule un bidon de pesticides il voit une étiquette destinée à l’informer des dangers. Cette information est très codifiée, selon des règles européennes. Elle est exprimée par des codes commençant par H suivi de chiffres et d’une « phrase de danger » plus explicite, comme vous pouvez le voir sur l’exemple ci-dessous. C’est à ces phrases de danger que nous allons nous intéresser. Que vaut cette information ? Est-elle sincère et suffisante ?
Pour trouver des réponses, Anne Vonesch, avec l’aide d’Alain Bertrand, de Michèle Weisheit et de Michèle Grosjean du groupe local Bruche aval, a analysé les effets chroniques sur la santé de 89 substances pesticides (sur un total de 199) achetées en 2017 dans le secteur du code postal 67120.
Bref, c’est du concret et du local ! L’analyse consistait à comparer les dangers annoncés par les phrases de danger officielles européennes/nationales (exemple ci-dessus), aux effets à long terme sur la santé répertoriés dans deux autres bases de données, l’une anglaise, l’autre canadienne. L’écart est considérable ; c’est le résultat de tout ce travail. Par exemple, 8 % de substances actives sont cancérigènes officiellement selon les étiquettes, mais 48 % au total présentent un risque cancérigène dès lors qu’on intègre les données venant des deux autres sites. Jamais les phrases de danger officielles ne mentionnent un effet toxique sur le foie, jamais une perturbation endocrinienne.
Découvrez la suite… et apprenez pourquoi, après le dernier avis de l’ANSES datant de cet avril, le gouvernement devrait prendre son courage entre deux mains et respecter son propre arrêté du 27 décembre 2019, à savoir : imposer une distance minimale incompressible par rapport aux riverains de 20 m pour les 126 perturbateurs endocriniens listés par l’ANSES. Tout en accélérant la sortie des pesticides, notamment avec les outils de la PAC.
Cette enquête vous introduit aussi dans l’usine à gaz des règlementations et dans le « mythe de l’usage sûr » des pesticides. Et les riverains ? Qu’ils applaudissent les paysans bio en achetant leurs produits !
Télécharger l’intégralité de notre enquête – PDF (3,3 Mo)
lundi 25 Nov 2019 | A la une, Les piques du Hérisson, Pollutions et santé, Risques industriels
L’association humanitaire « Les Enfants de Tchernobyl » recherche des familles d’accueil pour des enfants ukrainiens invités pour la première fois en France durant 3 semaines en juillet et août 2020.
Plus de 31 ans après l’explosion du réacteur de Tchernobyl, l’association humanitaire alsacienne « Les Enfants de Tchernobyl » continue de présenter les preuves de la poursuite de la catastrophe et de l’intérêt des séjours en France des enfants de Tchernobyl.
Le 26 avril 1986, à 1h24, le réacteur n°4 de la centrale nucléaire Lénine de Tchernobyl explose. Plus de 30 ans plus tard, les habitants du nord de l’Ukraine, du sud de la Russie et du Bélarus sont contraints de vivre dans un environnement radioactif et en raison d’une alimentation contaminée, les radioéléments (et tout particulièrement le césium 137) s’accumulent, jour après jour, dans l’organisme des enfants. Les principaux responsables sont les produits de la cueillette (baies, champignons…), de la chasse et de la pêche qui constituent une partie notable de leur régime alimentaire quotidien.
L’irradiation permanente de leurs cellules, en particulier celles du cœur, de la thyroïde et du cerveau, provoque d’innombrables lésions qui sont à l’origine de pathologies très graves, liées notamment à l’atteinte des défenses immunitaires et des organes vitaux. Les examens et travaux du professeur Youri Bandajevsky ont démontré une corrélation entre le taux de césium 137 accumulé dans l’organisme des enfants et les anomalies révélées par leurs électrocardiogrammes.
Le césium 137 n’existe pas à l’état naturel. Celui que l’on met en évidence ne peut provenir que des activités humaines : installations nucléaires, essais atmosphériques, pollutions et catastrophes nucléaires.
Une alimentation « propre » durant quelques semaines permet à ces enfants d’éliminer plus rapidement le césium radioactif contenu dans leurs organismes et donc de réduire les risques sanitaires. Pour cette raison, l’association française « Les Enfants de Tchernobyl », comme d’autres associations occidentales (en Allemagne, Italie, Espagne, Belgique, Irlande, mais aussi au Canada et aux Etats-Unis), invite chaque année des enfants qui continuent d’habiter sur des territoires contaminés par les retombées radioactives de Tchernobyl, à séjourner en été dans notre pays.
Durant leurs vacances françaises en 2017, les enfants ukrainiens et russes invités par l’association alsacienne « Les Enfants de Tchernobyl » ont réduit leur charge corporelle en césium radioactif de manière très importante uniquement par une alimentation « propre ». Ces résultats sont remarquables et prouvent l’intérêt de ces projets.
Plus de 31 ans après l’explosion, la catastrophe de Tchernobyl se poursuit. L’association humanitaire « Les Enfants de Tchernobyl » lance un appel aux familles d’accueil bénévoles de 6 départements de l’est de la France : 25, 67, 68, 70, 88 et 90. Elle organise, pendant 3 semaines en juillet et août 2020, l’accueil en France d’enfants ukrainiens originaires de ces régions. Les enfants sont issus de milieux défavorisés et sont sélectionnés par les soins de l’association en ce sens.
Renseignements :
Email : lesenfantsdetchernobyl@gmail.com
Contacts téléphoniques (en soirée) : Cathy au 06 73 15 15 81 ou Régine au 06 89 84 62 01
www.lesenfantsdetchernobyl.fr
lundi 16 Sep 2019 | Aménagement du territoire, Les piques du Hérisson, Réseaux Thématiques, Transports, Urbanisme
Stéphane Giraud, Directeur d’Alsace Nature, faisait le point sur le dossier du Grand Contournement Ouest de Strasbourg au micro de RCF dans l’émission « Le grand invité » vendredi 13 septembre 2019.
Un an après l’évacuation de la ZAD de Kolbsheim par les forces de l’ordre, Alsace Nature reste mobilisée dans l’opposition à ce projet autoroutier au sein du collectif GCO NON MERCI.
jeudi 12 Mar 2015 | Aménagement du territoire, Les piques du Hérisson, Presse, Urbanisme
Réaction d’Alsace Nature aux revendications du BTP, soutenu par la CCI
Chantage à l’emploi, appel à l’investissement et à l’endettement des collectivités, manifestations et blocages à bord d’engins de chantier… En exigeant une aide publique immédiate et en imposant une démonstration de force, le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) révèle, au contraire, son infinie faiblesse et l’obsolescence de son fonctionnement. Dépendante de fonds publics en baisse, la filière a le plus grand mal, aujourd’hui, à réorienter ses activités vers des projets qui ont du sens.
Car, que disent les patrons du BTP, soutenus par la Chambre de commerce et d’industrie ? Que sans investissements publics, plus de chantiers et donc, plus d’emplois. Sans GCO (Grand contournement ouest de Strasbourg), sans routes nouvelles, sans zones d’activités à créer, sans grands projets immobiliers urbains, moins de chiffres d’affaires – qui se compte encore en centaines de milliers d’euros ! Peu importe si ces projets servent ou non les Alsaciens, il faut les faire pour donner du travail. Autant payer des ouvriers à creuser des trous, puis à les reboucher.
D’autant que, dans d’autres contextes, que scandent les mêmes patrons, relayés par leurs organisations ? « Moins d’impôts », « moins de taxes », « moins de dettes publiques » ! L’austérité, donc. Mais, il faudrait savoir, non ? Comment tenir un discours néolibéral, anti-Etat et anti-impôts, tout en défilant dans la rue pour demander plus d’investissements publics, qui ne peuvent être financés que par l’impôt ou l’emprunt ?
La CCI, qui se fait la porte-parole du secteur, va encore plus loin, demandant la suspension des clauses d’insertion dans les marchés publics ou le doublement des intérêts moratoires pour les retards de paiement. Evidemment, les (contraintes) mesures environnementales, édictées pour garantir un certain respect du bien collectif qu’est la nature et que sont nos ressources naturelles (eau, air, terre…), sont également dénoncées par le BTP et ses soutiens.
Tous les arguments, même ceux qui obligent à un grand écart idéologique des plus indécents, sont désormais bons pour nous imposer un système totalement dérégulé, une fuite en avant échevelée, sans autre logique que la vue court-termiste de quelques-uns, au détriment des intérêts à long terme du plus grand nombre. Cette logique est vouée à sa perte et il nous parait urgent et vital de l’enrayer au plus vite, en ouvrant enfin d’autres voies. Sans rentrer ici dans un débat sur le type de développement souhaitable et soutenable, nous sommes certains que la grande majorité de nos concitoyens savent au fond d’eux-mêmes qu’on ne s’en sortira pas avec les recettes du passé – qui nous ont conduit à la crise structurelle que nous connaissons. Repartir tête baissée dans le modèle des trente glorieuses reviendrait à accélérer dans une impasse !
En effet, il nous apparaît à nous, membres d’Alsace Nature, fédération des associations de protection de la nature et de l’environnement en Alsace, que le secteur du BTP, fort de ses compétences techniques, humaines, doit aujourd’hui redonner du sens à son activité. Notamment, il ne doit plus être question de construire un GCO qui ne réglera ni les bouchons, ni la pollution autour de Strasbourg, pour donner du travail aux entreprises pendant 3 ou 4 ans, hypothéquant à long terme la possibilité, pour le territoire, de produire sa nourriture et de conserver les aménités propres à tous espaces non-artificialisés. Projet du passé, le GCO laisserait à nos enfants un passif insupportable.
Il est important, au contraire, de mobiliser ces compétences, sur fonds privés ou publics quand nécessaire, pour améliorer les équipements collectifs (transports en commun, pistes cyclables…) ou pour travailler à la rénovation thermique de l’immobilier ancien. Le secteur doit également adopter d’autres pratiques, par l’utilisation de matériaux biosourcés, issus de ressources renouvelables, par un recours plus modérés aux engins énergivores, etc. Dans un contexte de crise climatique toujours plus aigu, et avec la COP 21 qui se réunit à Paris cette année, cette réorientation de la filière est plus d’actualité que jamais.
Alsace Nature, qui se bat pour la préservation de la nature, si indispensable à l’homme et à toutes les autres espèces, appelle ce secteur d’activités, comme d’autres, à réfléchir au pourquoi de la crise structurelle qu’il vit. Nous ne pourrons pas construire indéfiniment des routes. Il est temps d’inventer autre chose, pour un avenir plus sobre et respectueux du vivant – humain compris.
