Saisi en cassation par le ministre de la transition écologique Christophe Béchu, le Conseil d’Etat, par une décision du 16 février 2024, vient d’annuler la décision du tribunal administratif qui avait suspendu, le 7 novembre 2023, l’autorisation de confinement des déchets ultimes enfouis sur le site de Stocamine à Wittelsheim.
Le Conseil d’Etat a en effet préféré reprendre les arguments de l’Etat et des Mines de Potasse d’Alsace, qui invoquaient des problèmes de sécurité pour déstocker les déchets, plutôt que les arguments du tribunal administratif qui avait retenu le droit des générations futures, validant ainsi les arguments des associations et experts.
Pour les magistrats du conseil d’Etat, il y a donc davantage urgence à commencer les travaux de confinement des déchets plutôt qu’à les suspendre.
« On a un mépris assez invraisemblable pour les générations futures », a dénoncé samedi 17 février sur france infos Stéphane Giraud, directeur de l’association Alsace Nature.Cette décision ouvre la voie à la reprise des travaux d’enfouissement définitif. « On a un risque de pollution extrêmement conséquent » de « la plus grande nappe phréatique d’Europe qui alimente des millions de personnes », a-t-il expliqué. Stéphane Giraud « regrette amèrement cette décision qui relève plus d’une décision politique que d’une décision juridique », dit-il.
L’avocat d’Alsace Nature François Zind dénonce « une vision parisienne décalée de la réalité« , et compte bien poursuivre les recours. « Le Conseil d’Etat aurait pu se prononcer sur le fond, ce n’est pas le cas« , regrette-t-il.
Le Parisien, le 16/02/24 : « Stocamine : le Conseil d’État autorise le démarrage des travaux de confinement des déchets toxiques » : https://www.leparisien.fr/environnement/stocamine-le-conseil-detat-autorise-le-demarrage-des-travaux-de-confinement-des-dechets-toxiques-16-02-2024-ATWVKOE5KZDETCRINA7SFR2WOA.php
Alors que la Cour des Comptes vient de rendre un rapport sans appel mettant en évidence l’impact du réchauffement climatique pesant sur l’équilibre financier des stations de montagne et appelant à repenser le modèle économique de ces territoires, les associations font, sur le terrain, le constat d’une toute autre réalité.
Décembre 2023, alors que l’enneigement n’est pas au rendez-vous, d’aucuns ont jugé pertinent d’effectuer en pleine nuit des rotations en camion, au cœur d’espaces protégés, pour transporter au moins de 70 tonnes de neige selon notre estimation.
Cette anecdote traduit malheureusement la cécité de certains acteurs devant l’urgence de changer de paradigme.
Nos associations, Alsace Nature, Mountain Wilderness, SOS Massif des Vosges et Lorraine Nature Environnement, appellent à ce qu’un réel travail collectif soit engagé autour des mutations permettant non seulement de vivre correctement en montagne, de répondre aux enjeux touristiques mais aussi d’offrir la nécessaire protection aux ressources et milieux naturels.
A l’heure où la loi « climat et résilience » impose à chaque Comité de Massif d’établir un plan stratégique d’adaptation au changement climatique, où la Cour des Comptes appelle à réorienter des fonds vers la mutation des activités, il est plus que temps d’ouvrir ce débat auquel nos association demandent d’être alliées.
Le 29 décembre dernier, alertés par des phares sur la route des Américains, des citoyens se sont étonnés et ont alerté les associations de protection de la nature. Après plusieurs vérifications et interrogations des membres locaux, nous avons pu reconstituer partiellement les événements.
Dès le 19 décembre des tas de neige déversés sur les parkings de la station de ski de la Bresse interpellent des observateurs qui à cet instant n’y prêteront pas plus attention. À cette date il a très peu neigé, beaucoup plu et les températures bien trop clémentes ne permettent pas un enneigement satisfaisant pour les pratiques de loisirs, ni la production de neige de culture.
Le 22 décembre, Vosges Matin publie d’ailleurs un article qui titre : Faute de neige, seules les pistes de ski de La Bresse sont ouvertes en ce début de vacances. On y apprend que « Faute d’enneigement suffisant, toutes les stations de ski du massif vosgien à l’exception de celles de La Bresse ont fait le choix de reporter leur ouverture initialement prévue ce week-end ». Le directeur de la station déclarant que cinq pistes sur trente-trois et quatre télésièges sur quinze sont ouverts.
À cette date pourtant l’enneigement est très faible si on en croit les webcams accessibles depuis internet (cf. ci-dessous).
Poursuivant nos investigations nous recueillons les témoignages de randonneurs mentionnant des traces de passage de véhicule sur la route des Américains et la présence de tas de neige sur les hauteurs au niveau de la route des Crêtes.
Ce n’est qu’à l’exploitation d’un piège photo destiné à la détection de la présence éventuelle du Lynx et du Loup que la compréhension se fait. En effet, ce dernier aura enregistré non pas les espèces tant recherchées au sein du massif mais un drôle de ballet.
Un camion benne passera plusieurs fois devant l’objectif, montant « à vide » et descendant rempli de neige. Au moins 11 allers-retours entre la Bresse et la route des Crêtes sont enregistrés et cela jusqu’à une heure avancée de la nuit puisque la dernière photo est horodatée à 3h30 du matin…
Que les stations de ski aient souvent eu recours à récupérer un peu de neige pour combler quelques trous dans les pistes a toujours existé. Cependant, nous sommes là face à un phénomène d’une autre ampleur bien plus conséquente en termes de volume et d’impact. Déjà dénoncé en 2020 par l’association SOS Massif des Vosges, cela semble revenir aujourd’hui comme une « solution » au problème d’enneigement. Ces pratiques insensées ne sont pas sans rappeler les scandales de la station de Luchon-Superbagnères, dans les Pyrénées, transportant la neige par hélicoptère et dénoncé, en son temps, par la première ministre Élisabeth Borne ou le pillage du glacier de la Zermatt pour alimenter en neige la Coupe du Monde de ski.
Dans le cas présent, le trajet emprunté passe au travers de la Réserve Naturelle Nationale de la tourbière du Machais, zone dédiée à la préservation de la faune et de la flore, dans laquelle le dérangement est totalement prohibé par Arrêté Ministériel. Comment ne pas penser que des rotations de camions, au cœur de la nuit, dans une période de sensibilité accrue pour les espèces ne soient pas une source de dérangement ?
La récupération de la neige s’est faite au niveau de la route des crêtes mais doit-on rappeler que la route des Américains débouche sur la Réserve Naturelle Régionale du Rothenbach, elle aussi dédiée à la quiétude et à la préservation de la faune et de la flore ?
Quelle crédibilité donner après cela aux messages de sensibilisation à la quiétude de la faune si des opérateurs se permettent, pour quelques m3 de neige, de transgresser toutes les interdictions collectivement décidées en empruntant deux routes fermées à la circulation ?
Une rapide extrapolation montre que ce ne sont pas moins de 70 tonnes de neige qu’on aura fait passer d’un bassin versant à un autre. A la fonte des neiges c’est autant d’eau qui ne rejoindra pas le bassin versant haut-rhinois. Les habitants de la vallée de la Thur apprécieront sans doute ! Si la neige est res nullius, est-il pour autant légitime que certains accaparent cette ressource à des fins commerciales ? A l’heure où nombres d’acteurs du tourisme montagnard en France ont compris que leur avenir se situait dans la déminéralisation (décarbonation ?), la sobriété, la renaturation et la mutation progressive vers d’autres modèles économiques, certains font tout l’inverse en artificialisant toujours plus et en ne considérant les ressources autour d’eux que comme une matière première pour les activités.
L’affichage au pied des pistes de La Bresse, sur un piédestal, d’un 4×4 de marque américaine, pesant au bas mot 1,6 tonnes mais électrique pour le côté « transition » sans doute, symbolise parfaitement à nos yeux, la cécité face aux enjeux actuels.
Cette folie jusqu’au-boutiste empêche les acteurs de penser la transition dans un massif où les ressources se raréfient et où les conflits d’usage de l’eau sont déjà d’actualité. Comment penser raisonnablement que ce qui a porté une part conséquente de l’économie touristique du massif au cours des dernières décennies va encore perdurer à l’heure où l’ensemble des prévisions montrent que l’avenir ne permettra plus une pratique durable ?
Comme le souligne le journal Challenges1 le rapport de la Cour des comptes alerte sur le modèle économique « à bout de souffle » et dont les politiques d’adaptation face au changement climatique « restent en deçà des enjeux ».
Personne ne nie l’importance du tourisme dans l’économie de la montagne mais que penser des démarches actuelles de promotion qui s’apparentent, à la veille des congés de février, à de la publicité mensongère ? Les images de montagne enneigée, la promesse des sapins qui croulent sous la neige, les injonctions au slalom dans la poudreuse… Et tout cela à l’heure où des stations alpines, comme celle de Chamonix par exemple, ferment leurs remontées mécaniques par manque de neige !
Les touristes qui, attirés par des images alléchantes de Vosges recouvertes de son manteau blanc, en seront pour leurs frais…
Nos associations demandent à ce que très rapidement la lumière soit faite sur les pratiques de déplacement de neige et que les réglementations soient respectées. Elles appellent les acteurs en compétence sur la question touristique à ouvrir le seul débat salvateur à savoir, comment collectivement nous réinventons un tourisme vosgien permettant de préserver ce qui fait l’attrait de ce massif, à savoir sa nature, et de maintenir une activité touristique vitale pour ses habitants.
Alsace Nature fait partie du Mouvement France Nature Environnement, au sein duquel nous sommes particulièrement actifs. Nous vous relayons ici le communiqué de notre fédération nationale concernant la grogne des agriculteurs.
[Communiqué de FNE- 26 janvier 2024] Colère des agriculteurs : nos propositions pour une agriculture plus juste et plus vertueuse
Nous entendons et partageons le profond mal-être des agriculteurs et agricultrices, qui demandent à pouvoir vivre dignement de leur travail. Cette revendication est légitime. Dans ce contexte, France Nature Environnement dévoile ses 15 propositions pour sortir de la crise, fondées sur l’agroécologie et une meilleure rémunération des agriculteurs et agricultrices.
Des décennies de politiques agricoles libérales et de soutien au modèle agro-industriel majoritaire ont mené à des revenus structurellement bas, où la valeur ajoutée est captée par les intermédiaires au détriment des agriculteurs et agricultrices.
Ce modèle repose sur l’exploitation des ressources et des femmes et hommes qui travaillent pour produire toujours plus dans des conditions de vie dégradées, où ils sont surendettés et sous-rémunérés.
Aujourd’hui ce modèle est à bout de souffle, et détruit les écosystèmes nécessaires à l’agriculture de demain. On le voit avec cette crise qui se déroule en ce moment-même sous nos yeux.
La FNSEA a dévoilé ce jeudi sa liste de revendications. Face à ces demandes inquiétantes, qui ne feraient qu’aggraver la situation que traverse actuellement le secteur de l’agriculture, France Nature Environnement préconise 15 propositions issues du modèle de l’agroécologie, pour sortir de cette crise.
Ce vendredi, Gabriel Attal fera des annonces à destination des agriculteurs et agricultrices. France Nature Environnement suivra cette intervention avec intérêt et se tiendra à la disposition des journalistes pour toute analyse ou réaction.
Alors que le chantier du contournement de Châtenois est à l’arrêt suite à la décision du tribunal administratif de Strasbourg du 12 mai 2023, annulant l’arrêté préfectoral d’autorisation environnementale(Ae), Alsace Nature, la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) et l’Etat, sous l’égide du médiateur nommé par la Cour d’Appel de Nancy, ont fini, après de nombreuses discussions, par trouver un compromis. En vertu de cet accord, des mesures environnementales supplémentaires doivent être mises en œuvre, une nouvelle autorisation environnementale sera déposée en contrepartie de quoi, Alsace Nature accepte le sursis à exécution du jugement conduisant à la reprise des travaux.
Pour rappel, le tribunal administratif avait remis en cause les raisons impératives d’intérêt public majeur de ce contournement routier, et, dans le même jugement, avait souligné la non équivalence fonctionnelle des mesures compensatoires relatives à la protection des zones humides. Sa décision avait entrainé l’arrêt immédiat des travaux de construction de la route. C’était une des premières fois qu’un tribunal retenait l’insuffisance de prise en compte des enjeux de biodiversité pour remettre en cause l’intérêt public majeur d’un projet routier !
Cependant, les travaux étaient réalisés à 90 % ; l’Etat et la CeA avaient donc fait appel de la décision du tribunal en demandant un sursis à exécution, pour pouvoir achever la construction. Le 20 juillet 2023, la Cour d’Appel de Nancy n’a pas accédé à cette demande mais a proposé une « médiation », d’abord refusée par notre association puis acceptée à l’automne suite au retrait des conditions préalables imposées par la CeA.
Un des enjeux pour Alsace Nature était de conserver les bénéfices du jugement de première instance du 12 mai, celui-ci étant en effet susceptible d’ouvrir la voie à des jurisprudences favorables à la conservation de l’environnement.
A l’issue de cette médiation, un accord vient d’être trouvé entre Alsace Nature, la CeA et l’Etat, les instances décisionnaires de ces structures ayant validé un « protocole transactionnel », qui permet de conserver les bénéfices de la décision du tribunal et d’obtenir la réalisation de nouvelles mesures environnementales.
En vertu de ce document, la CeA s’engage à déposer un nouveau dossier d’autorisation environnementale auprès des services de l’Etat. Les travaux pourraient reprendre au début de l’instruction de ce dossier, sans attendre la signature du nouvel arrêté préfectoral d’autorisation.
Alsace Nature s’engage quant à elle à ne pas déposer de nouveau recours juridique contre cette autorisation, en échange de mesures environnementales supplémentaires.
Ces mesures environnementales supplémentaires concerneraient 7 nouveaux sites, représentant une superficie de 42,5 hectares. Il s’agit pour l’essentiel de prairies, écosystèmes principaux détruits par le chantier et qui abritaient des espèces rares telles que l’azuré des paluds, un papillon protégé. Des zones humides seront également recréées sur 5 des sites pressentis.
L’objectif est d’obtenir des mesures compensatoires réellement fonctionnelles, ce qui n’était pas le cas dans le précédant dossier présenté par la CeA !
Afin d’optimiser les chances de réussites de ces mesures, celles-ci devront être réalisées prioritairement aux abords du chantier et des sites détruits. Elles seront implantées sur des parcelles bénéficiant d’une maitrise foncière et d’usage pour durer dans le temps (acquisition, bail emphytéotique ou contrat d’obligations réelles environnementales).
L’accord indique qu’en cas d’échec de ces nouvelles mesures compensatoires, la Collectivité d’Alsace devra « mettre en place des mesures équivalentes sur d’autres parcelles d’intérêt écologique similaire ».
A l’appel de deux organisations syndicales agricoles, des agriculteurs manifestaient la semaine dernière pour défendre le mot d’ordre national « pas de transition sous pression ».
En jeu les mesures et réglementations environnementales européennes ou françaises qui visent à réduire les impacts destructeurs de l’agriculture sur la biodiversité, l’eau, l’air, le sol et la santé.
Si certains slogans de cette mobilisation peuvent être parfaitement entendus et notamment la question du traité de libre-échange ou celle de la généralisation de l’agriculture biologique, d’autres peuvent interroger les citoyens que nous représentons.
L’agriculture se doit de réagir au dérèglement environnemental et climatique et notamment celui qu’elle génère. C’est une question de responsabilité tant pour les populations actuelles que pour les générations futures.
La transition n’est pas une option qu’on activerait au gré des envies, notre environnement est déjà à l’agonie, les oiseaux et les insectes ont depuis de longues années disparus des espaces agricoles, la pollution de notre nappe phréatique est bien réelle, la perte des services écosystémiques se chiffre en millions d’euros, les impacts sur la santé des humains ne font plus de doute etc.
De très nombreux scientifiques et chercheurs tirent les sonnettes d’alarme depuis des années dans une indifférence totale. Notre humanité vit à crédit depuis trop longtemps, le temps est à l’action maintenant !
Plus de mystère aujourd’hui sur l’impasse de notre système agricole majoritaire, qui ne répond plus, ni aux enjeux de préservation de la nature, ni à la qualité de nos espaces de vie, pas plus qu’à la qualité de l’air, de l’eau ou du maintien des sols vivants. Seuls comptent les intérêts économiques de grands groupes industriels de l’agroalimentaire.
Au nom de la souveraineté alimentaire et de la compétitivité, ces organisations brandissent la cause de l’irrigation en plein été du maïs qui pour une très grande part sera exporté et transformé. Des tonnes d’herbicides, d’insecticides et de nitrates, très largement financés depuis de longues années, continuent d’être versés sur les sols pour augmenter le rendement, faisant fi des programmes pour sortir de cette agriculture chimique.
Au nom de la souveraineté alimentaire et de la compétitivité, ces organisations brandissent la cause de l’irrigation en plein été du maïs alors même qu’une très grande part cette production sera exportée et transformée en produits industriels. Elles sont pas belles ces salades ?
De plus, des fonds publics sont octroyés pour entretenir ce système (la PAC en France coûte chaque année environ 500€ par foyer et par an), alors que les subventions pour soutenir une agriculture de préservation du vivant devraient être majoritaires. Les conditions environnementales pour l’octroi de subventions sont une avancée, mais encore bien insuffisantes.
Le réchauffement climatique n’a été qu’un révélateur et un accélérateur de la prise de conscience que ce modèle agricole ne peut continuer. D’autres agriculteurs l’ont compris depuis longtemps. Des alternatives sont possibles et jouables.
Alors, pourquoi ces organisations agricoles ne se saisissent-elles pas de ces opportunités règlementaires pour miser sur une autre agriculture nourricière et ne se mobilisent pas pour un autre avenir ? Pourquoi opposer des intérêts particuliers à une nécessité collective qui s’impose à tous ? Dommage que les slogans ne le disent pas.
![[Revue de presse] Stocamine : le Conseil d’État annule la décision du tribunal administratif qui suspendait les travaux de confinement définitif des déchets](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2023/07/Stocamine-croppedimage_677.png)
![[Communiqué de Presse] Hold-up de neige dans les Vosges](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/02/Transport-neige-Bresse.jpg)
![[Communiqué] Colère des agriculteurs : nos propositions pour une agriculture plus juste et plus vertueuse](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/01/tracteur.jpg)
![[Communiqué de presse] Agriculture : au nom de la souveraineté alimentaire, n’avalons pas toutes ces salades](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2021/04/Flickr-Shane-Casey-pesticide-tracteur-maisons-1080x675.jpg)