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[Communiqué de presse] Grand Contournement Ouest : Avis défavorable de la Commission d’Enquête

jeudi 28 Juin 2018 | Communiqués de presse, Transports, Urbanisme

La commission d’enquête, après avoir reçu le public vient de rendre son rapport. Outre l’avis défavorable qu’il prononce, il met en perspectives, tout au long des 68 pages de l’avis, l’ensemble des failles de ce dossier si souvent dénoncées par les opposants.

Il faut louer le travail et le courage de la commission d’enquête qui, au-delà des aspects politiques du dossier et des pressions que l’ensemble des acteurs ont subi, a bien pris en compte l’ensemble du périmètre du dossier là où l’opérateur n’a vraisemblablement eu de cesse de tenter de restreindre ce dernier.
Ainsi, l’Intérêt public majeur du dossier est mis en questionnement.
Par ailleurs une large place est faite aux recommandations qu’avaient édictées l’Autorité environnementale et le Conseil National de Protection de la Nature et qui ne sont absolument pas traitées dans le dossier mis à l’enquête publique. On peut y lire « Aussi la commission d’enquête considère-t-elle qu’en l’état du dossier, se pose la question de sa recevabilité par le service instructeur, et par l’autorité organisatrice de l’enquête publique ».
C’est donc un véritable camouflet pour le gouvernement qui pensait que l’enquête publique allait être une simple formalité et qui avait annoncé dès le mois de janvier qu’il autorisera les travaux, en dépit des avis défavorables du CNPN et d’un avis au vitriol de l’Autorité environnementale.
A l’heure où le pétitionnaire accélère l’ensemble des procédures sur le terrain, où les réunions des instances de concertations sont menées au pas de course par des services de l’Etat qui semblent vouloir aller très vite, Alsace Nature ne peut que noter les lourdes défaillances de ce dossier et appelle à revoir le fondement même de ce dernier.
L’Etat et le pétitionnaire se sont dotés d’une prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique et rien ne justifie alors cet empressement. Passer outre cet avis serait une faute lourde portant à conséquences et ferait dérailler totalement le fonctionnement démocratique déjà plus que vacillant dans ce dossier et appellerait, de la part des associations de protection de la nature une réponse à la hauteur des enjeux.
La commission d’enquête permet de repositionner les problématiques strasbourgeoises dans une réelle perspective du futur et de remettre notre démocratie sur les rails. Ne ratons pas cette occasion !

[GCO] 2ème Enquête publique : dossier SANEF (échangeur Nord) – forêt du Krittwald

lundi 28 Mai 2018 | Aménagement du territoire, Eau et zones humides, Nature, Transports

Une première enquête publique sur le Grand Contournement Ouest de Strasbourg s’est terminée jeudi 17 mai 2018. Le dossier unique aurait dû être soumis dans sa globalité. Ce n’est pas le choix qu’a fait l’Etat, saucissonnant le dossier en deux parties. Depuis le 2 mai 2018 et jusqu’au 6 juin 2018, la partie concernant la SANEF, l’échangeur nord au niveau de Vendenheim « noeud A4/A35/ACOS », est soumis à l’avis de la population.

Tout le monde peut participer,même si vous n’habitez pas les communes touchées directement par le projet.

et bien que le ministère de la transition écologique avait annoncé dans un communiqué du 23 janvier 2018 qu’il délivrera « l’autorisation pour permettre la réalisation de l’autoroute » – avant même l’ouverture de l’enquête publique ! – et parce que nous soutenons l’idée que les citoyens puissent se positionner sur les projets qui les concernent, nous demandons formellement que cette enquête ne relève pas de la pure formalité.

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE A CONSULTER : ICI

COMMENT PARTICIPER ?

Périmètre de l’Enquête publique : Vendenheim • Brumath

Quels sont les communes directement impactées par le GCO ? (pour rappel)
Innenheim • Duppigheim • Duttlenheim • Kolbsheim • Ernolsheim-sur-Bruche • Breuschwickersheim • Achenheim • Osthoffen • Ittenheim • Oberschaeffolsheim • Hurtigheim • Stutzheim-Offenheim • Dingsheim • Griesheim sur Souffel • Pfulgriesheim • Pfettisheim (nouvellement rattachée à Truchtersheim) • Lampertheim • Eckwersheim • Vendenheim • Brumath • Hoerdt • Reischtett •

Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations et propositions selon les modalités suivantes :Trois possibilités pour participer :

sur les registres d’enquête ouverts à cet effet dans les 2 mairies de Vendenheim et Brumath (voir exemples d’arguments ci-dessous).
par voie postale, à l’attention de la Présidente de la commission d’enquête en mentionnant comme objet « Enquête publique nœud A4 / A35 / Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg », à la mairie de VENDENHEIM, 12 rue Jean Holweg, 67550 VENDENHEIM (siège de l’enquête publique).
ou par mail : pref-enquetes-publiques@bas-rhin.gouv.fr , en mentionnant comme objet « nœud A4 / A35 / Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg »

LE DOSSIER EST DISPONIBLE SUR LE SITE DE LA PREFECTURE : ICI

Quelques arguments sur le dossier :

Le dossier soumis à enquête publique concerne plus spécifiquement le volet EAU du projet. Toutefois, en plus des arguments sur l’aspect Eau, vous pouvez rappeler le contexte du projet en piochant dans les arguments plus généraux ci-dessous.
Ceci sera enrichi progressivement au fur et à mesure de notre étude du dossier. Remarque : vous pouvez vous inspirer de certains de ces arguments dans votre contribution à l’enquête mais ne faites pas un copier-coller, cela risquerait de ne pas être pris en compte par la commission d’enquête.

SUR LA FORME :

Projet saucissonné

Le projet du GCO comprend deux volets, l’un porté par Vinci-Arcos, l’autre par la SANEF. Or, l’enquête publique ne porte que sur le projet SANEF, c’est-à-dire sur l’échangeur nord A4/A35/ACOS (l’enquête publique sur le volet Vinci-Arcos débuté le 4 avril se termine le 17 mai). Comment le public peut-il dans ces conditions se faire une idée complète et précise des enjeux sur l’ensemble du projet ? Pourquoi l’enquête publique a-t-elle été réduite aux communes de Vendenheim et Brumath alors que le volet Vinci-Arcos était sur les 22 villages impactés ? Ceci est un mépris de l’avis du public.
L’impact du projet de GCO va bien au-delà de son emprise directe, puisqu’il entraîne la réalisation d’aménagements fonciers sur 11 000 ha ! L’impact de ces remembrements sera considérable, mais n’est pas traité dans le dossier d’enquête publique.

Simulacre de démocratie et une enquête publique faussée

Dans un communiqué de presse du 23 janvier 2018, alors que le Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) a émis un nouvel avis négatif sur le dossier, et que l’avis de l’Autorité environnementale (Ae) n’était pas encore connu, le ministère de la transition écologique et solidaire a déclaré qu’il allait autoriser les travaux de l’autoroute. C’est un vrai scandale et un déni de démocratie. Nous devons montrer à l’Etat que l’avis des citoyens doit être pris en compte et nous mobiliser encore plus ! En annonçant, avant même l’enquête publique, que l’autorisation unique va être délivrée, le Gouvernement fausse l’appréciation du public et met la pression sur la commission d’enquête, une manœuvre qui dénature l’enquête publique.

Dossier difficile d’accès

Un autre moyen de mépriser l’avis de la population en lui montrant qu’elle n’y connait rien, c’est de fournir des dossiers ultracompliqués, illisibles et noyés dans un discours technique qui cache les vrais enjeux. Même l’autorité environnementale (Ae), qui est pourtant composée d’ingénieurs et de scientifiques, considère que le dossier est « particulièrement volumineux et difficile d’accès » (p. 3).
Par ailleurs, suite aux remarques du CNPN et de l’Ae, l’Etat fait le choix de séparer le dossier Vinci-Arcos de celui de la SANEF alors que le maitre d’ouvrage est Vinci. Cette manoeuvre ne permet pas d’avoir une vue d’ensemble du dossier. Vinci et la SANEF aurait pu, dans un tableau synthétique, présenter les remarques et les réponses apportées fournies, en séparant clairement les mesures d’évitement, de réduction et de compensation. Cela aurait simplifié la lecture pour comprendre les enjeux et la pertinence des réponses. Au lieu de cela, l’Etat a contribué à rendre la lecture volontairement très compliquée, voire impossible.
Ne nous laissons pas impressionner par ces manœuvre et osons donner notre avis.

SUR LE FOND :

Opportunité (en lien avec impact)

Les chiffres de trafic sont surestimés. L’Ae note (p. 19) que les prévisions de trafic de 2006, entre 2000 à 2020 visaient une augmentation des trafics de 57 à 80 % (PL et VL). Or, les chiffres réels de trafic selon le rapport d’activité de Vinci sur son réseau autoroutier font état d’une progression de 12,8 % entre 2006 et 2015 (soit 28 % sur la période de référence – 20 ans). On est loin des 80 % annoncés pour justifier le projet ! Pourtant les perspectives de trafic dans le dossier (Synthèse actualisée de l’étude d’impact, p.141) prévoient un doublement du trafic entre 2020 et 2040 ! De telles prévisions semblent totalement infondées compte tenu des évolutions ci-dessus, et des enjeux et des prises de conscience actuels. Imaginer de telles évolutions signifie simplement nier la réalité et la nécessaire réduction des déplacements et trafics automobiles.
Axe européen vs délestage local
Encore une fois, l’objectif du GCO n’est pas l’amélioration des déplacements dans le bassin strasbourgeois, mais bien le développement du trafic de transit.
Scénarios de délestage pas suffisants (cf. Ae)
« La réalisation simultanée du contournement ouest de Strasbourg et de la requalification de l’A35, dans un contexte de mise en œuvre du plan de déplacement urbain (PDU) de l’Eurométropole de Strasbourg, est réaffirmée à plusieurs reprises dans le dossier, en ce qu’elle serait nécessaire à l’atteinte des objectifs affichés pour le projet. Le dossier ne fournit cependant pas d’éléments permettant d’appréhender la réalité de la « simultanéité », pourtant annoncée comme nécessaire : l’état d’avancement du plan de déplacement urbain n’est pas abordé et celui relatif à l’opération de requalification de l’A35 ne conclut pas sur la concordance des réalisations » (avis Ae, p. 8).Voir aussi pp. 17 et 18.
L’Ae pointe le fait que, compte tenu du fait que la requalification de l’A35 est loin d’être réalisée, les scénarios auraient dû estimer l’évolution du trafic sur l’A35 avec le GCO seul, et pas avec en plus la requalification et le PDU. L’étude d’impact de 2006 estimait à +20 à +58 % selon les hypothèses la hausse des émissions de CO2 imputables au projet en 2020.

Impact global

Contradiction avec réduction des Gaz à Effet de Serre
« Les impacts climatiques liés aux émissions de gaz à effet de serre doivent être abordés à l’échelle globale. Le projet et son étude d’impact doivent donc prendre en compte les engagements de la France de division par un facteur quatre des émissions de gaz à effet de serre en 2050. De ce point de vue, le choix du développement d’une mobilité routière induit un impact qui devrait se traduire par un écart tendanciellement opposé à la stratégie de mobilité propre reprise par la programmation pluriannuelle de l’énergie et à l’objectif du facteur 4. Cet impact doit, conformément au code de l’environnement, être évalué et faire l’objet de mesures d’évitement, de réduction et de compensation, ce qui n’est pas le cas.
Effet sur la santé pas évident
« L’Ae rappelle que la France fait l’objet depuis le 15 février 2017 d’un avis motivé de la commission européenne pour dépassement des seuils de dioxyde d’azote relatifs à la qualité de l’air dans 19 zones, dont Strasbourg. Elle rappelle également que les risques de cancer liés à l’exposition aux particules fines se produisent sans qu’on puisse établir de seuil de concentration en dessous duquel il n’y aurait pas d’effet. L’état initial référence de nombreux établissements sensibles pour la qualité de l’air dans les communes traversées par le projet : soixante-dix établissements scolaires et crèches, huit établissements de santé, et vingt-cinq établissements sportifs en extérieur. » (Ae p. 12).
Vinci répond (Synthèse actualisée de l’étude d’impact, p. 107): « Sans la mise en place de l’A355 (= GCO) et du PDU (Plan de Déplacement Urbain, la situation serait encore plus dégradée. » Or, le PDU est loin d’être réalisé !.
« Toutefois, par l’abaissement des concentrations en cœur de l’agglomération strasbourgeoise, le projet permet de réduire l’exposition des populations à des concentrations supérieures aux valeurs limites. Cela réduit l’apparition d’effets sanitaires. » (Ibid. p. 107). Vinci oublie de préciser, que dans le cadre de la requalification de l’A35, il est prévu d’urbaniser le long de l’actuelle A35 : où est le gain pour les populations ?. Quel impact le noeud A4/A35/ACOS aura-t-il sur les populations directement concernées ? La SANEF n’y répond pas.

Impact environnemental

– Impact global peu traité.
– Destruction de forêts multiséculaires qu’on ne peut pas reconstituer en 50 ans
– Quelle compensation des Gaz à effet de Serre (GES) ? Le projet Vinci prévoit une augmentation de trafic, notamment Poids Lourds (PL), induite par la réalisation de l’infrastructure. Il y a donc bien augmentation des GES en lien direct avec le projet. Une compensation de cette augmentation, en totale contradiction avec les politiques publiques est-elle prise en compte et compensée ? Les forêts déjà existantes ne compensent rien.
– Absence de prise en compte de l’impact sur les sols « L’Ae recommande de compléter l’étude d’impact par une évaluation de l’impact du projet sur les Sols » Ce dossier ne fait pas exception à l’omission très fréquente de l’évaluation des impacts sur les sols alors que le projet en consomme une grande superficie (environ 450 ha). L’Ae rappelle que les sols apportent de nombreux services écosystémiques parmi lesquels la production de biomasse (alimentation, matériau, énergie), la prévention des inondations, l’épuration de l’eau (par la filtration et la dégradation microbienne), l’atténuation du changement climatique par le stockage de carbone, l’atténuation de l’effet d’îlot de chaleur urbain par la rétention et l’évaporation d’eau, le support de la biodiversité et des paysages… (Ae, p. 11).

Gestion de l’eau et zones humides

– En séparant le dossier Arcos de celui de la SANEF, l’Etat fait une erreur. L’impact du projet est global. L’Etat ne peut pas traiter séparément l’impact liée au noeud A4/A35/ACOS du reste du projet.
– Dans le cadre des aménagements fonciers, des mesures d’irrigation du Kochersberg ont été négociées entre le monde agricole et Vinci. Où est traité l’impact de cette irrigation, à la fois sur les lieux de pompage et les lieux de déversement (impacts sur la faune) ?
autres infos sur l’eau à venir

Sur le sérieux du suivi des mesures.

Il est prévu un comité de suivi pour s’assurer que les mesures compensatoires seront bien mises en œuvre. Or, le secrétariat des comités de suivi est assuré par l’Etat et ARCOS (Synthèse actualisée de l’étude d’impact, p. 84) !! Si on voulait être sérieux, on confierait le suivi à des organismes vraiment indépendants (associations ou autres) en leur donnant les moyens d’investiguer.

[Découverte de la Semaine] – Castor d’Europe (Castor fiber)

mercredi 28 Mar 2018 | Nature

Le Castor d’Europe peut être confondu avec le ragondin. En France, un adulte pèse en moyenne 20 kg. Son poids varie saisonnièrement, augmentant en automne où des graisses sont stockées dans la queue. La queue du Castor, constituée de 24 vertèbres, est longue d’environ 30 cm, et large d’environ 15 cm. Recouverte d’écailles, elle sert d’outil au Castor, mais aussi de gouvernail, de réserve de graisse. Il mesure jusqu’à 1,35 m, il est le plus gros rongeur d’Eurasie.
En terme de régime alimentaire, il est exclusivement végétarien.
Le Castor a un comportement grégaire, monogame, il vit généralement en famille composée d’individus de plus d’un an et des jeunes de l’année. Animal semi-aquatique, il passe les deux tiers de son temps dans l’eau et peut faire des apnées d’environ 5 minutes. Il est principalement actif en début de nuit.
Il est capable de créer et améliorer son habitat, pour s’établir, il a besoin d’eau permanente, l’entrée de son gîte doit toujours être immergée et invisible, pour cela, lorsque le niveau de l’eau baisse, il construit une digue pour l’élever. Il a besoin de branches qu’il se procure sur les arbres, et buisson rivulaires des cours d’eau, lacs, étangs, ou zones humides boisées.
Ce rongeur nécessite un réseau hydrographique étendu sans obstacles infranchissables. La présence d’eau doit être permanente et la végétation bien pourvue en boisement tendre.
Très prisée pour sa chair, sa fourrure et son castoréum, l’espèce a été intensivement chassée et piégée, amplifiant progressivement son déclin jusqu’à la fin du XIXe siècle. Au début du XXe siècle, plusieurs pays européens on adopté des mesures de protection permettant au Castor d’Eurasie de recoloniser une partie de son ancienne aire de répartition. A partir des années 1960, l’ensemble du bassin rhodanien a ainsi été recolonisé et cette population naturelle a servi de source d’approvisionnement pour lancer 26 opérations de réintroduction dans 15 départements de France. Totalement éradiqué d’Alsace au XIXe siècle, le Castor d’Eurasie y a été introduit dès les années 1970 à partir de 51 individus prélevés dans la population de la vallée du Rhône.
L’espèce c’est bien implantée sur la Largue, la Doller, l’Ill, La Lauch, Le Giessen, La Bande Rhénane et la Moder. Néanmoins, l’espèce est classée « vulnérable » sur la Liste Rouge des espèces menacées au niveau régional, au vue d’une situation très contrastée des différents noyaux de population.
De nombreuses menace pèsent encore sur le développement des populations de castors dans la région, dont notamment, le trafic routier, les barrages ou seuils trop pentus infranchissables, le faible renouvellement naturel des salicacées et le développement de végétaux invasifs.

[Découverte de la semaine] – Scorpidium cossonii

mercredi 28 Fév 2018 | Nature

Scorpidium cossonii est une mousse qui se développe dans les prairies tourbeuses de plaine ou de montagne. Elle se rencontre dans les bas-marais alcalins, à toutes les altitudes. Elle est présente dans toute l’Europe, mais se raréfie vers le sud du continent. Elle est présente aussi en Amérique et en Asie.
Le nom du genre – Scorpidium – renvoie à la forme des feuilles : celles-ci font penser à l’aiguillon d’un scorpion. Le nom de l’espèce – cossonii – est issu du nom d’un botaniste français du XIXe siècle, Ernest Cosson.
L’espèce a été classé « En Danger » sur la liste rouge des espèces menacées en Alsace par Odonat. En effet, de rares mentions sont faites Scorpidium cossonii, et sa répartition ne semble jamais avoir été très large. Elle est principalement citée en plaine, en particulier dans le sud de l’Alsace, près du Rhin dans le secteur de la réserve naturelle de la Petite Camargue alsacienne. Elle a été découverte plus récemment au Champ du Feu, dans le Bas-Rhin.
Les habitats qui permettent d’héberger Scorpidium cossonii sont devenus rares dans la région. La disparition des prairies naturelles par la fertilisation des sols, les drainages et les labours constituent les menaces les plus fortes pour cette espèce.
Ces données ont été extraites du livre « Liste Rouge des espèces menacées en Alsace » établit par Odonat.