Alors que les recours se sont multipliés, que 12 magistrats se sont prononcés contre l’enfouissement définitif des déchets à Stocamine, l’Etat français et les MDPA profitent d’un arrêt du Conseil d’Etat pour se précipiter et couler le plus de béton possible sans attendre le jugement sur le fond qui va intervenir dans les semaines à venir. La politique des terres brulées qui est devenue la norme de gouvernance dans de trop nombreux dossiers est une nouvelle fois à l’œuvre dans notre pays.
Rappelons les tribunes et les appels de nombreux élus, tous favorables au déstockage, les 98 % d’avis défavorables au stockage définitif lors de l’enquête publique, et encore le le 14 avril dernier, la publication d’une tribune transpartisane de la part de dix parlementaires alsaciens, demandant à l’État de ne pas entamer les travaux tant que le tribunal administratif de Strasbourg n’a pas rendu son jugement au fond…
L’État pourtant, par une illustration réitérée de jacobinisme, mâtiné d’arbitraire (plusieurs tentatives de changement de la loi pour contourner les décisions de justice, dont une seule ayant prospéré – la suppression de l’obligation d’une tierce expertise) décide, depuis les bureaux dorés des ministères parisiens, de polluer la nappe d’Alsace, et de mépriser par là-même le droit des générations futures à bénéficier d’un environnement sain.
Décidé à ne pas laisser faire cela, notre association Alsace Nature, ainsi que 5 riverains du site et usager de l’eau, ont déposé mardi 23 avril 2024 au greffe de la Cour Européenne des Droits de l’Homme une requête en urgence de demande de mesures provisoires pour faire suspendre l’enfouissement définitif de déchets hautement toxiques sous la plus grande nappe phréatique d’Europe occidentale alimentant près de 6 millions de personnes en Alsace et en Allemagne.
La seule issue du confinement (solution de pure économie, alors que le doute sur la nature réelle des déchets demeure plus que jamais) est un risque que l’État français a choisi de prendre au détriment des générations futures et du peuple allemand voisin, en méconnaissance du principe de précaution. Le confinement ne fait que retarder la pollution, faisant ainsi supporter aux générations futures ces legs toxiques qu’ils ne pourront que constater sans pouvoir récupérer les déchets ensevelis sous plusieurs mètres de béton.
La Cour de Strasbourg est le dernier rempart juridique de protection de la vie, contre l’arbitraire du gouvernement français, au regard du droit à un recours effectif.
Le droit à un environnement sain perd toute portée et tout sens s’il est reporté sur les générations futures ou les peuples voisins. La nappe d’alsace est un support de vie indispensable, bien commun légué par des millions d’années d’éviction géologiques et hydrauliques. Dans une course folle au « technologisme » le gouvernement français est prêt à la détruire à la seule aune de quelques intérêts économiques immédiats.
Du 16 au 24 mars 2024, lors de la semaine de l’EAU, Alsace Nature, en partenariat avec l’ENGEES et de nombreuses associations, ont organisé un événement public à Strasbourg intitulé « d’ICI A LA MER ».
L’engagement et les propositions concrètes ont fait de cette coopération une réussite et une aventure humaine riche et encourageante:
Plus de 25 organisations se sont mobilisées autour de la question de l’eau, issues à la fois du réseau associatif, du milieu étudiant, du mode sportif , d’organisations publiques et assimilées ou du commerce engagé;
Une vingtaine de propositions les plus diverses ont pu voir le jour, toutes ont pu trouver leur public;
Nous avons pu compter sur plus de 100 bénévoles mobilisés pour organiser, réaliser et promouvoir toutes ses actions;
Et ainsi près de 2000 personnes, citoyens ou étudiants…ont été sensibilisés ou ont pu devenir acteur sur un des temps forts.
Et aussi des temps de solidarité et de soutien pour l’entraide humanitaire.
Tout cela a été possible grâce à chaque bonne volonté, grâce à l’envie de faire collectivement.
Fruit de rencontres fin 2023 notamment avec des responsables de l’ENGEES , cette aventure s’est construite sur un temps très court avec un monde étudiant motivé et investi.
Parce que l’enjeu reste fort et mobilisateur, nous avons l’ambition de reconduire cette action en 2025
Le 16 mars au matin, une quinzaine de personnes ont participé à cette Disco Soupe, en majorité des étudiants, organisée avec le soutien de l’association Les Jardins de la Montagne Verte, à l’ Atelier pédagogique de KOOMA, Cour des Cigarières à Strasbourg.
Elles ont cuisiné des légumes bios invendus, dans une ambiance musicale et festive. Environ 15 litres de soupe ont été produits.
Après la dégustation, le surplus de soupe et de légumes a été offert à l’association ABRIBUS, qui distribue gratuitement des repas chauds aux personnes démunies.
NETTOYAGE DE L’ILL PRES DE LA PRESQU’ILE MALRAUX A STRASBOURG
Plus de 75 bénévoles se sont mobilisés pour cette action, le samedi 16 mars après-midi, organisée par Alsace Nature, dont 15 pompiers, 15 plongeurs, 25 kayakistes.
De nombreux déchets, très variés, ont été ramassés le long des berges et alentours ainsi que dans l’eau : des vélos, motos, barrières métalliques, chariots de supermarché, une table, des chaises, 1 WC, des mégots, des déchets recyclables tels que des cannettes ou des bouteilles, et autres déchets résiduels …
L’action s’est terminée autour d’un verre pour récompenser les volontaires.
ANIMATIONS ET STANDS DES ASSOCIATIONS ETUDIANTES
Pendant que certains ramassaient les déchets dans et autour de l’Ill, les associations étudiantes ont proposé plusieurs animations dans les locaux de l’ENGEES, ainsi que l’Eurométrpole de Strasbourg et le Conseil de Développement de Strasbourg
• association Faunes : Faunes du Ried Alsacien
• association Plantago : Les microplastiques; impacts sur la flore aquatique
• Campus Vert : Nature en ville, comment s’impliquer
• avec la participation de l’Eurométropole de Strasbourg et celle du Conseil de Développement de Strasbourg : stands et micro conférence sur les enjeux eau et assainissement du territoire.
Une trentaine de personnes ont participé aux différents ateliers, certaines d’entre-elles ont assisté à la mini conférence organisée par le Conseil de développement de Strasbourg sur les enjeux de l’eau et de l’assainissement du territoire de l’EMS.
NETTOYAGE DES BERGES DE L’ILL A MULHOUSE
Le 16 mars après-midi avait également lieu une collecte des déchets organisée par HOPERATION, avec le soutien du groupe local d’Alsace Nature, à Mulhouse, sur les parcours suivants : Parcours 1 : Parc des berges de l’Ill, rdv devant le Rugby Club de Mulhouse,12 rue Pierre de Coubertin 68100 Mulhouse. Parcours 2 : Promenade de la doller, rdv au parking 21 rue du 6ème Régiment de Tirailleurs Marocains, 68200 Mulhouse.
Plus d’une trentaine de personnes ont participé à cette mobilisation citoyenne, seules, en famille ou avec des amis, permattant de récolter des déchets de toutes sortes tout au long des deux parcours.
SORTIE NATURE : « ROHRSCHOLLEN : LE RHIN SOURCE DE VIE”
Le 17 mars, la sortie proposée par les animateurs des réserves naturelles de Strasbourg, sur l’île du Rohrschollen affichait complet.
Lors de cette sortie dans la Réserve Naturelle Nationale de l’Ile du Rohrschollen, la vongtaine de participants ont pu découvrir les milieux alluviaux rhénans, leur histoire liée à celle du fleuve et toute la biodiversité que l’on y rencontre. Entre cours d’eau, zones humides et nappe phréatique, l’eau est l’élément clé qui permet à ces espaces naturels d’être si remarquables !
photos à venir
ANIMATIONS ET STANDS DES ASSOCIATIONS ETUDIANTES
Le 18 mars, les associations étudiantes ont proposé plusieurs animations dans les locaux du Restaurant Universitaire PAUL APPELL
Animations proposées par les étudiants de :
Faunes : faunes du Ried Alsacien 25 participants
Plantago : les microplastiques, impacts sur la flore aquatique
Campus Vert : Nature en ville, comment s’impliquer
Avec la participation de l’EMS 30 participants
A cette occasion, une diffusion permanente du film court BAKELITE de Julie Gautier, une fable onirique au service de la lutte contre la pollution plastique a été visionné par plus de 1200 personnes.
CONFÉRENCE DÉBAT : S’ADAPTER ET PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU
Les intervenants (Daniel REININGER, responsable du Réseau « EAU » d’Alsace Nature, Aude ZINGRAFF-HAMED, Kevin DEL VECCHIO, Sylvain WEILL, Florentin BRETON, enseignants chercheurs au sein de l’ENGEES) ont abordé les thématiques du changement climatique, des impacts et enjeux sur le bassin Rhin-Meuse, la présentation du Plan d’adaptation et d’atténuation validé par le Comité de bassin Rhin-Meuse. Leurs interventions ont été suivies d’un débat participatif.
Ciné-débat autour du film RIVER BLUE
La projection du film RIVER BLUE, dans les locaux de l’ENGEES, le 20 mars, a été suivie d’un débat co-animé par l’association étudiante ISF Ingénieurs Sans Frontière et le réseau associatif COLECOSOL, pour la promotion du commerce équitable et de la consommation responsable.
La thématique du film, à savoir les impacts de l’industrie de la mode sur la ressource en eau, a attiré du monde puisque plus de 90 personnes ont assisté à la projection et au débat.
La plaine du Rhin, entre les Vosges et la Forêt Noire, regorge d’une riche biodiversité aquatique. Une partie de cette vie est révélée par Serge Dumont, naturaliste et plongeur, dans son documentaire « Le fleuve invisible, un trésor sous la plaine du Rhin ».
Lors du débat, Serge Dumont a pu répondre en direct aux questions du public sur son film mais aussi sur une présentation du rôle du castor, ce mammifère qui rend de grands services aux milieux humides.
CHALLENGE MEGOTS
25 étudiants ont participé au challenge « ramassage de mégots » tout au long de cette semaine. Environ 60 litres de mégots ont été ramassés
Un évènement co-construit par Alsace Nature, fédération des associations de protection de la nature et de l’environnement, en partenariat avec l’ENGEES, école d’ingénieurs dans le domaine de l’eau, des déchets et de l’aménagement durable du territoire.
Durant la semaine de l’Eau du 16 au 23 mars 2024, divers partenaires (associations étudiantes, associations locales, organisations publiques, collectivités, etc.) se mobilisent pour explorer et sensibiliser aux principaux enjeux qui pèsent sur cette ressource universelle.
Ouverts à tous les publics, ces évènements sont placés sous le signe du partage et du débat citoyen.
Au programme :
Agir sur le terrain : en participant à des ateliers ou des actions grand public, en explorant des milieux naturels pour comprendre les écosystèmes humides ;
Mieux comprendre les enjeux de l’Eau sur notre territoire : grâce aux conférences et aux débats citoyens ;
Venir à la rencontre des associations étudiantes et partager des temps forts d’actions, de réflexions et de partage ;
Elargir le sujet au-delà de notre cadre de vie et explorer la question au-delà de nos frontières.
Soyez nombreux à nous rejoindre pour faire de cette semaine d’informations et d’actions un grand rendez-vous citoyen !
Nous souhaitons vous tenir informés des derniers éléments juridiques concernant ce dossier et vous apporter un décryptage de la situation, car les informations véhiculées dans la presse ne sont pas toutes conformes à la réalité.
FAITS JURIDIQUES
Vous savez déjà que le 7 novembre dernier, le Tribunal Administratif de Strasbourg donnait raison à Alsace Nature, en prononçant la suspension, dans une procédure en référé (voir infographie ci-dessous), de l’arrêté préfectoral du 28 septembre 2023, interdisant ainsi le début des travaux d’enfouissement définitif des déchets toxiques.
Le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires ainsi que les Mines des Potasses d’Alsace (MDPA) avaient alors saisi le Conseil d’État en vue de l’annulation de ce référé suspension.
Malheureusement la décision qu’a rendue le Conseil d’État le 16 février 2024 annule ce jugement du Tribunal Administratif de Strasbourg, ouvrant la porte à la reprise des travaux.
DÉCRYPTAGE
Les procédures juridiques en référé ne jugent pas le fond des dossiers, mais le caractère d’urgence à agir dans une situation : on dit alors que l’ordonnance en référé n’a que « l’autorité provisoire de la chose jugée », c’est à dire qu’elle n’est valable que jusqu’à ce que les juges se prononcent sur le fond du dossier.
Le dernier arrêt rendu, contrairement à ce qu’affirment certains journaux, ne porte donc que sur l’urgence de la situation et non pas la légalité de l’opération d’enfouissement. Le Conseil d’État, dans sa décision, reproche à Alsace Nature de n’apporter « aucun élément permettant d’établir que le démarrage des travaux de confinement des déchets sur le site en cause présenterait un danger immédiat pour les intérêts publics qu’ils invoquent.».
Reprenons factuellement
les arguments DE CHACUNE DES PARTIES
L’État et les MDPA nous disent que la mine est devenue dangereuse, qu’elle menace de s’effondrer et qu’il est inenvisageable d’enlever les déchets. Nous avons tous vu ces images de déchets coincés par un plafond qui s’effondre.
Les mêmes s’accordent pour dire que tôt ou tard, l’eau de la nappe phréatique viendra ennoyer les galeries et rentrera en contact avec les déchets conduisant ainsi à une pollution de l’eau de la nappe phréatique.
Enfin, ils tentent de convaincre (et le Conseil d’État a visiblement fait sienne cette analyse) que de couler du béton autour des déchets va permettre tout à la fois de protéger la nappe phréatique et de continuer à pouvoir en envisager l’excavation au moment où l’eau de la nappe viendra ennoyer les galeries.
A ce stade il n’y a que 2 possibilités :
soit les barrières de béton vont réellement perdurer dans le temps et alors il sera quasiment impossible d’aller chercher les déchets (cela nécessiterait de mobiliser des moyens pour retirer le béton afin d’avoir accès aux colis);
soit le béton, en contact avec la potasse, va se déliter au fil du temps et quand l’eau affleurera nous serons exactement au même point qu’actuellement mais avec des déchets de béton en plus.
La décision du Conseil d’État est regrettable en ce sens, mais ne constitue malheureusement pas une grande surprise pour nous.
Elle ne marque cependant pas la fin de ce combat et nous restons déterminés à poursuivre notre mobilisation avec vos soutiens.
D’une part, un jugement au fond du Tribunal Administratif de Strasbourg doit avoir lieu. Nous espérons une date assez rapide avant que les travaux ne soient trop avancés et rendent le jugement inutile car trop tardif.
D’autre part, il reste quelques procédures que nous pourrions engager. Nous nous laissons, au moment où nous écrivons ces lignes, quelques jours de réflexion pour mobiliser les bons outils au bon moment, mais nous ne manquerons pas de vous tenir informés.
Le Tribunal Administratif de Strasbourg consacrait, dans son jugement, le droit des générations futures à vivre dans un environnement sain marquant ainsi une réelle avancée pour la prise en compte environnementale, puisque c’est la première fois que ce principe a empêché la réalisation d’un projet. Il est de notre rôle de citoyens de mettre en œuvre tous les moyens possibles pour inscrire dans les jurisprudences de notre pays ce droit et aboutir, dans ce dossier, à un retour à la raison du gouvernement pour mobiliser les moyens nécessaires afin de remonter et traiter les tonnes de déchets de Stocamine.
Mais la procédure administrative n’est pas la seule que nous avons engagée, il y a également la procédure pénale. Vous avez sans doute lu que les plaintes que nous avions déposées ont été classées sans suite, le Parquet ayant classé les deux plaintes, pour « prescription de l’action publique » pour la première, qui portait sur la dégradation des eaux souterraines et l’organisation frauduleuse de la gestion des déchets, et pour “infraction insuffisamment caractérisée” pour la seconde (notamment pour non-respect des opérations de maintenance des galeries en vue d’en préserver la réversibilité).
Malgré les nombreux explications et échanges avec le Parquet, nous n’avons pas été entendus. Toutefois, sur ce volet pénal, nous ne cèderons pas et saisirons le Procureur Général de la Cour d’Appel de Colmar. Pour nous, plus que jamais, les faits délictueux sont avérés. Nous poursuivons donc notre travail pour qu’une enquête pénale soit diligentée.
Nous vous tiendrons informés au fil de l’évolution de ce dossier. Et ne pouvons que vous remercier pour les soutiens qui nous ont déjà permis d’empêcher l’inéluctable par 5 fois et en retarder la mise en œuvre funeste depuis 3 années. Plus que jamais la mobilisation citoyenne, en plus des recours juridiques, est nécessaire pour donner un poids politique à ce dossier.
Contrairement aux éléments de langage que nous entendons ici ou là, ce dossier n’est de loin pas fini et l’espoir de léguer un monde vivable à nos enfants est toujours possible. Continuez à soutenir notre action !
Saisi en cassation par le ministre de la transition écologique Christophe Béchu, le Conseil d’Etat, par une décision du 16 février 2024, vient d’annuler la décision du tribunal administratif qui avait suspendu, le 7 novembre 2023, l’autorisation de confinement des déchets ultimes enfouis sur le site de Stocamine à Wittelsheim.
Le Conseil d’Etat a en effet préféré reprendre les arguments de l’Etat et des Mines de Potasse d’Alsace, qui invoquaient des problèmes de sécurité pour déstocker les déchets, plutôt que les arguments du tribunal administratif qui avait retenu le droit des générations futures, validant ainsi les arguments des associations et experts.
Pour les magistrats du conseil d’Etat, il y a donc davantage urgence à commencer les travaux de confinement des déchets plutôt qu’à les suspendre.
« On a un mépris assez invraisemblable pour les générations futures », a dénoncé samedi 17 février sur france infos Stéphane Giraud, directeur de l’association Alsace Nature.Cette décision ouvre la voie à la reprise des travaux d’enfouissement définitif. « On a un risque de pollution extrêmement conséquent » de « la plus grande nappe phréatique d’Europe qui alimente des millions de personnes », a-t-il expliqué. Stéphane Giraud « regrette amèrement cette décision qui relève plus d’une décision politique que d’une décision juridique », dit-il.
L’avocat d’Alsace Nature François Zind dénonce « une vision parisienne décalée de la réalité« , et compte bien poursuivre les recours. « Le Conseil d’Etat aurait pu se prononcer sur le fond, ce n’est pas le cas« , regrette-t-il.
Le Parisien, le 16/02/24 : « Stocamine : le Conseil d’État autorise le démarrage des travaux de confinement des déchets toxiques » : https://www.leparisien.fr/environnement/stocamine-le-conseil-detat-autorise-le-demarrage-des-travaux-de-confinement-des-dechets-toxiques-16-02-2024-ATWVKOE5KZDETCRINA7SFR2WOA.php
Le dimanche 11 février 2024, le groupe local d’Alsace Nature – Kochersberg et le réseau Entrepren’L (réseau d’entraides pour des entrepreneuses du Kochersberg), se sont associés pour organiser et participer à un ramassage de déchets sur le ban communal de Gougenheim.
Environ 25 participants de tout âge s’étaient donné rendez-vous sur le parking de l’école. Deux groupes ont été constitués. L’un est parti au nord derrière la forêt, l’autre est parti vers le sud en longeant la lisière de la forêt le long de la RD 31.
Nous avons rempli quelques sacs, essentiellement de petits bouts de plastique cachés dans l’herbe ou les buissons. Nous avons ramassé aussi des cannettes en aluminium et des plus gros déchets de plastiques tels que des enjoliveurs de pneus de voiture.
Autre découverte aussi : des morceaux de squelettes d’animaux (notamment tête de sanglier et tête de chevreuil – récupérées pour transmettre à notre animateur nature).
Après notre balade, et la photo du groupe (une partie), nous nous sommes retrouvés pour un petit apéritif au tout nouveau café associatif de Gougenheim : « au café des connexions ».
![[Communiqué] Stocamine : La Cour Européenne des Droits de l’Homme contre l’infamie de l’État français](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/02/stocamine-silhouette-2.jpg)
![[Revue de presse] Stocamine : le Conseil d’État annule la décision du tribunal administratif qui suspendait les travaux de confinement définitif des déchets](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2023/07/Stocamine-croppedimage_677.png)
