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[communiqué] GCO : nouvel avis négatif. Oui l’inauguration était honteuse !

mardi 1 Fév 2022 | A la une, Aménagement du territoire, Communiqués de presse, Nature, Presse, Réseaux Thématiques, Transports

Alors que le GCO a été mis en service le 17 décembre après son inauguration par le premier Ministre Jean Castex, l’Autorité environnementale vient de publier un nouvel avis à charge sur le dossier, estimant que « les éléments complémentaires présentent d’importants défauts formels (absence d’une étude d’impact à jour présentée en un document unique, hypothèses mal présentées, absence d’évaluation des effets spécifiques du projet…) ». Ce rapport intervient suite à la saisine par la préfète, contrainte de revoir sa copie après la décision du tribunal administratif de juillet 2021.

Le rapport de l’Autorité environnementale, organisme indépendant, vient s’ajouter à la longue liste des avis négatifs ayant souligné les insuffisances relatives à la prise en compte des enjeux environnementaux dans les dossiers présentés par le concessionnaire ARCOS.

Relevons, dans un premier temps, l’absence de réponse d’ARCOS à la demande, déjà formulée par l’Autorité environnementale, d’avoir un dossier clair, actualisé et précis permettant une bonne compréhension des enjeux de la part du public. ARCOS se refuse à produire un tel document, conscient que mis bout à bout, les impacts du GCO apparaîtraient alors démesurés.

Concernant la conservation des espèces protégées, l’Autorité environnementale estime que l’analyse produite par ARCOS doit être affinée et que les paramètres retenus pour évaluer le besoin de surfaces compensatoires étaient trop optimistes ce qui « empêche d’adhérer à la conclusion que le projet ne porterait pas atteinte au maintien dans un état de conservation favorable des populations des espèces protégées concernées dans leur aire de répartition naturelle ».

L’avis est extrêmement critique sur les données relatives au trafic des véhicules. « Les résultats des projections, qui ont servi à justifier le projet, présentent de telles faiblesses de fond et de forme qu’il n’est pas possible d’en valider les conclusions. ». L’Autorité environnementale estime également que « quelles que soient les hypothèses retenues, il apparaît constant que le nombre de véhicules empruntant quotidiennement l’A4/A35 restera très élevé, comme par conséquent les nuisances associées » et que l’étude d’impact ne permet pas d’apprécier l’effet de la mise en service du GCO sur la qualité de l’air car il manque de nombreuses données prenant en compte les autres infrastructures connexes, la requalification de l’A35, etc.

La lecture des rapports de l’Autorité environnementale, comme avant lui celui du Conseil National de Protection de la Nature, met en exergue l’absence de raisons impératives d’intérêt public majeur qui justifient pourtant la dérogation à la protection des habitats et des espèces. Dès lors, l’autorisation de réalisation de ce chantier et, encore récemment, sa mise en service sous l’égide du Premier Ministre, piétinent les engagements de la France vis-à-vis des Directives Européennes et font planer un risque de contentieux sur notre pays.

Si l’Etat avait pris au sérieux tous ces avis ainsi que les enjeux écologiques, climatiques et sanitaires, il n’aurait tout simplement pas dû autoriser ce projet, mais investir massivement dans des alternatives.

Au-delà de l’inauguration, c’est le projet en lui-même et son instruction qui sont honteux. Il est encore techniquement et politiquement possible d’annuler l’autorisation. Ce serait certainement plus responsable que de figer cette aberration pendant 54 ans.

Avis de l’Autorité environnementale
du 27 janvier 2022 – PDF

Avis du CNPN
du 23 novembre 2021 – PDF

[Communiqué] Porcherie dans le Grand Est : l’inmontrable est autorisé

jeudi 2 Déc 2021 | A la une, Agriculture et Alimentation, Bien-être animal, Communiqués de presse, Presse, Réseaux Thématiques

PHOTO L 214 – Les cages : un enfer pour les truies

La production régionale des porcs est déshumanisée

Le 29 septembre 2021 le Préfet de l’Aube a autorisé la SCEA de Promontval à Montsuzain et Ortillon à avoir 25 754 porcs en présence simultanée. L’intérieur de cette porcherie n’était pas montrable. Le reportage photographique dans le dossier soumis à enquête publique en juin 2021 laisse voir uniquement l’extérieur. Aussi, le Commissaire enquêteur écrit dans son rapport avoir visité le site, mais sans avoir pénétré dans les bâtiments. Il n’a donc pas vu les cochons. Mais il a donné un avis favorable à l’agrandissement. 13 emplois seraient pérennisés, donc chaque salarié produirait, en moyenne, 300 000 kg de viande par an et s’ « occuperait » quotidiennement de 2 000 animaux. C’est finalement L214 qui, en courageux lanceur d’alerte, nous fait découvrir toute la vérité. De son côté, FNE Grand Est avait déjà alerté les instances administratives et politiques avec un réquisitoire étoffé.

Télécharger ce réquisitoire – pdf

FNE Grand Est dénonce les procédures d’autorisation administratives des élevages industriels

Malgré les interrogations de l’Autorité Environnementale, l’autorisation d’agrandissement de la SCEA de Promontval a été accordée par le Préfet sans difficulté. Comment cela est-il possible, au vu des images de L214 ? C’est que la procédure d’autorisation des grands élevages, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, est totalement inadaptée, ce qui peut s’expliquer par le lobbying des filières et par le manque de moyens, l’incompétence ou la complicité administratives et politiques. Pourtant tout le monde est choqué par le résultat.

FNE Grand Est demande une profonde réforme des procédures qui encadrent les élevages intensifs

Il s’agit de mettre en œuvre tout ce qui n’est pas fait aujourd’hui :

La protection et le bien-être des animaux doivent être intégrés dans les procédures d’autorisation et dans le débat public comme un élément de haute priorité.
La consultation du public doit avoir lieu en amont du projet et permettre des modifications substantielles.
Les systèmes d’élevage alternatifs doivent être discutés de manière ouverte et honnête.
L’étude d’impact doit inclure les impacts de la production des aliments pour les animaux, sur l’eau, l’air, les sols, la biodiversité, la santé. Cela inclut les engrais minéraux et les pesticides utilisés, l’impact sur le climat et la biodiversité. C’est une lourde erreur de se limiter à l’épandage des effluents d’élevage.
Les impacts cumulés avec d’autres élevages et émetteurs doivent être pris en compte.
La production doit être justifiée par des véritables besoins alimentaires humains d’un point de vue de santé publique, et pas par des marchés aléatoires et du gaspillage.
Il faut montrer comment le projet tient compte de l’adaptation de l’alimentation humaine aux limites planétaires en matière de ressources et d’impacts, de terres disponibles, de biodiversité.
Cette adaptation doit être construite et accompagnée par un dialogue territorial, en amont des décisions d’implanter des élevages.
Les coûts environnementaux externalisés (supportés par la société et par les générations futures) doivent être rendus transparents.
Le principe Eviter-Réduire-Compenser doit s’appliquer à l’élevage par la réduction du nombre d’animaux et un haut niveau de bien-être dans un écosystème agricole préservé.

[Communiqué de presse] Projet de Trail Center de Wangenbourg-Engenthal, un passage en force malgré un rejet massif des habitants ?

vendredi 19 Nov 2021 | Aménagement du territoire, Communiqués de presse, GL Mossig, Urbanisme

1119 personnes dont 217 citoyens de Wangenbourg-Engenthal ont signé la pétition pour un moratoire du projet de Trail Center !

Grâce à une très forte mobilisation ces dernières semaines, 1119 personnes se sont prononcées pour un moratoire du projet de trail center. Nous sommes très satisfaits de ce résultat et encore plus particulièrement des 217 signatures obtenues à Wangenbourg-Engenthal (soit 1 électeur sur 5) et un total de 333 habitants de la Comcom, preuve que le projet de trail center n’est pas accepté par la population locale.

Le collectif Nature et Cadre de Vie de Wangenbourg et Alsace Nature se trouvent ainsi confortés dans leur démarche de demande de moratoire et demandent à présent au vu du retour sans équivoque des habitants un arrêt pur et simple de ce projet sans intérêt public, fossoyeur de biodiversité et du calme des habitants de Wangenbourg-Engenthal.

Le président de la communauté de communes ignore les résultats de la pétition et veut passer en force

Lors de la remise des résultats de la pétition au président de la communauté de communes Mossig-Vignoble et maire de Wangenbourg-Engenthal, celui-ci n’a manifesté aucune volonté de tenir compte de l’avis de ses administrés, bafouant ainsi la voix de ses concitoyens et considérant les signataires comme des non-Wangenbourgeois. En effet Monsieur le Maire a affirmé que « la pétition n’a pas été signée par de vrais villageois, la majorité des signataires de la commune sont seulement des gens qui habitent ici depuis peu et ils ne connaissent donc pas le village » !!!

Y a-t-il donc deux sortes de Wangenbourgeois ? Dont certains seraient moins aptes à juger ce qui est bon pour l’environnement et la commune ? Est-ce que de tels propos ont leur place dans la bouche d’un élu ?

Où en est le projet aujourd’hui ?

Fin octobre, le permis de construire a été déposé en mairie pour instruction et il va d’ores et déjà impacter 4 hectares de prairie.

Malgré notre demande, le permis ne nous a pas été communiqué au motif que celui-ci peut encore évoluer en fonction des avis des services instructeurs.

Nous regrettons le manque de transparence et le passage en force sans tenir compte de l’avis des habitants et sans concertation avec les parties prenantes.

Nous avons appris par le président de la communauté de communes que celle-ci avait fait diligenter une étude faune-flore qui se déroulera sur une année.

Or les travaux sont prévus à partir du printemps 2022 soit avant la conclusion de l’étude faune-flore prévue pour fin 2022. A quoi servira-t-elle si le milieu est détruit avant ?

Dans le cas où la commune continuerait à s’entêter à vouloir faire ce projet, nous demandons instamment la suspension de tout travaux sur la prairie du Langacker afin de pouvoir tenir compte des préconisations de l’étude faune-flore.

Il y aurait tant à faire de mieux au niveau local :

Les grandes causes internationales que sont la lutte contre l’effondrement de la biodiversité et le dérèglement climatique ne trouvent pas d’écho dans la Suisse d’Alsace !

Les investissements publics devraient se faire en priorité sur :

Le soutien des commerces locaux dont certains sont en danger de fermeture imminente en appelant à la recherche de repreneurs et en demandant aux habitants de faire leurs courses en priorité sur place.
Les transports en commun et la mobilité douce à commencer par relier Wangenbourg à Wasselonne !
La sécurisation de l’alimentation en eau potable, l’amélioration de la qualité des eaux de surface et souterraines, et la prévention contre les coulées de boues sur Wasselonne.
La rénovation énergétique des logements et les énergies renouvelables.

Au lieu de cela et à grand renfort d’argent public, le trail center va artificialiser 8 hectares de prairies et une centaine d’hectares de forêt sans forcément réussir à améliorer le tourisme et l’économie locale. C’est un projet d’un autre temps en décalage complet avec les enjeux environnementaux actuels et irrespectueux des générations futures.

Ce que demande Alsace Nature et le collectif

L’abandon du projet de trail center et la mise en œuvre d’une concertation locale pour un tourisme doux, respectueux de la nature et du calme des habitants.

Nous demandons que soient organisées des groupes de travail réunissant des habitants volontaires et les acteurs locaux du tourisme, pour élaborer ensemble les solutions pour permettre au secteur du tourisme et du commerce local de se maintenir et de se développer en se basant sur l’existant et les atouts environnementaux de la Suisse d’Alsace. Nul besoin qu’un promoteur venu de l’extérieur fasse main basse sur la prairie du Langacker et des forêts alentour sans aucun bénéfice pour les habitants !

[Communiqué de presse] VLIO : un projet daté et inadapté au nouveau contexte

vendredi 5 Nov 2021 | A la une, Aménagement du territoire, Communiqués de presse, GL EMS, Groupes Locaux, Presse, Réseaux Thématiques, Transports

Dans le cadre du débat en cours autour du projet de VLIO, Alsace Nature souhaite faire part des observations suivantes.

Le projet de VLIO se présente comme une réponse unique à un questionnement complexe et évolutif. Personne ne nie qu’il y ait un problème de saturation de certains axes de circulation pendant des périodes limitées, et de nuisances pour les riverains, ni que des solutions doivent être trouvées. Mais avant de s’engager dans une réponse ancienne, il s’agirait d’objectiver et de comprendre les besoins et pratiques réelles en termes de mobilités ainsi que leurs enjeux afin de pouvoir concevoir des réponses adaptées et inscrites dans un contexte en évolution.

Tout d’abord, les études justifiant le projet ont été faites dans un contexte qui a évolué depuis (pandémie, options politiques…) : par conséquent les prévisions de trafic prises en compte dans les études initiales méritent aujourd’hui d’être réinterrogées.

Par ailleurs, et plus important, divers dossiers de mobilité alternative sont annoncés :

le tram vers l’ouest qui va améliorer les capacités de desserte de l’ouest de l’EMS
le transport en site propre ouest (TSPO) qui vise à proposer une alternative à l’usage de la voiture individuelle
la prise en charge de la compétence mobilité par les collectivités voisines de l’EMS, qui ouvre des perspectives d’amélioration de l’offre en transports collectifs
le développement du transport à la demande (TAD)
la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE)
le développement des pistes cyclables

Enfin, la crise sanitaire a été l’occasion de développer massivement l’usage du télétravail. La pérennisation au moins partielle de ce fonctionnement permettra de réduire la mobilité et donc la congestion et les émissions de CO2 (Etude ADEME de juin 2020).

La question n’est pas simplement d’absorber le trafic en créant une nouvelle route car il est apparu à de nombreuses reprises, et notamment dans les zones denses, qu’une nouvelle route générait aussi un nouveau trafic. Alors que l’amélioration significative de l’offre en transports « doux » favorise le transfert vers ces modes.

Ainsi, dans une logique purement routière, la VLIO pose un certain nombre de questions :

elle sera un barreau reliant le nord au sud de l’agglomération strasbourgeoise (Schiltigheim – Illkirch par exemple), rôle que tient aujourd’hui la M35. Plutôt que de simplement répartir le trafic existant localement, elle risquerait d’attirer un trafic nouveau lié à l’aménagement de la M35.
comme le GCO n’assurera pas ce barreau nord-sud (péage, détour), la VLIO risquerait aussi de tenter un certain nombre d’usagers qui voudront éviter le péage.

En résumé, sur la VLIO, comme d’ailleurs sur la M35, la régulation du trafic se fera par la saturation – et du coup la VLIO remplira mal son rôle de désengorgement des rues principales des villages de la deuxième couronne,
ce qui montre bien l’incohérence des logiques purement routières.

L’enjeu pour Alsace Nature est donc, sur la base d’une connaissance fine des motifs et circuits de déplacement sur le secteur concerné, de développer significativement les offres alternatives à la voiture, dont notamment les plans de déplacements dans les entreprises, les voies cyclables et leurs accessoires, le covoiturage…

Un impact trop important sur les milieux naturels

Par ailleurs, le tracé prévisionnel impacterait de nombreuses zones humides voire inondables classées ainsi que le Ried de la Bruche dans sa partie basse.

La route passerait à proximité directe d’un des méandres les plus actifs de la Bruche (Korngrutt) et à moins de 300 m d’un site du Conservatoire des Sites Alsaciens : le Brischaltarm (ancien bras mort de la rivière encore en eau et véritable refuge pour la faune aquatique).

Par ailleurs, le tracé impacterait les espaces forestiers et les prairies mésohygrophiles remarquables entre Eckbolsheim et Wolfisheim habitat d’espèces animales et végétales remarquables (Agrion de Mercure, Couleuvre helvétique, Lézard des murailles, Pulicaire vulgaire, Cerfeuil bulbeux, Isnardie des marais, Léersie faux riz, Erysimum fausse giroflée, Pesse d’eau…).

A l’heure où de plus en plus de communes de l’EMS se lancent dans la reconquête des corridors écologiques, il serait pour le moins paradoxal de prévoir un projet qui mettrait ainsi à mal des éléments de trame verte et bleue encore existants.

[Communiqué de presse] STOCAMINE : que de temps perdu !

vendredi 15 Oct 2021 | Communiqués de presse, Déchets, Eau et zones humides, Nappe phréatique, Pollutions et santé, Risques industriels

La Cour Administrative d’Appel de Nancy vient de rendre son arrêt dans le dossier de Stocamine. Elle prononce l’annulation du jugement du 5 juin 2019 du Tribunal Administratif de Strasbourg ainsi que de l’arrêté préfectoral du 23 mars 2017 qui autorisait l’enfouissement définitif de plus de 40 000 tonnes de déchets toxiques, et relance ainsi le débat sur le déstockage total des déchets enfouis.

C’est une grande victoire pour Alsace Nature, la CEA, la Région Grand Est, la commune de Wittenheim et la CLCV qui ont porté conjointement ce recours en appel.

De par leur décision les juges reconnaissent que l’enfouissement définitif fait courir un risque sanitaire et environnemental important, que le caractère « ultime » des déchets n’est pas fondé et que les capacités financières tout au long de l’exploitation n’étaient pas garanties.

C’est un camouflet pour les services de l’État qui ont tout fait pour que les citoyens et les collectivités n’aient pas voix au chapitre dans ce dossier.

Maintenant il est urgent que l’ensemble des parties puissent se réunir et avancer dans le même sens à savoir le déstockage maximal des déchets enfouis.

Les associations attendent de Madame la Ministre qu’elle revienne très vite en Alsace pour lancer les travaux qui doivent mener à la remontée et au traitement des déchets de Stocamine. Après avoir plaidé que le temps risquait de manquer, les citoyens ne comprendraient pas que ce dossier ne devienne pas la priorité des services de l’État. Beaucoup d’années ont été perdues inutilement, aujourd’hui la place est à la seule action responsable envers les générations futures : le déstockage.

Alsace Nature se tient prête à contribuer à ce nouvel élan rendu possible grâce aux juges de la Cour d’Appel de Nancy.

Mise à jour (au 19 novembre 21) La presse nous apprend que : « Le gouvernement a introduit un amendement dédié à Stocamine dans le Projet de loi de finances pour 2022 adopté en première lecture à l’Assemblée nationale ce mardi 16 novembre. Cet amendement, voté vendredi dernier, autorise le ministre de l’Économie à accorder la garantie de l’État aux MDPA pour mener les travaux de confinement des déchets stockés sur le site Stocamine, à Wittelsheim. Il autorise aussi, et surtout, leur enfouissement définitif. » (…) « Une adoption définitive devrait intervenir à la mi-décembre, permettant les premières coulées de béton à Stocamine probablement début janvier. » https://c.dna.fr/environnement/2021/11/17/stocamine-le-confinement-definitif-adopte-par-l-assemblee-nationale

Hommage à Michel FERNEX

lundi 4 Oct 2021 | A la une, Communiqués de presse, Vie associative

Alsace Nature tient à rendre hommage à Michel Fernex, décédé ce samedi 2 octobre 2021. Naturaliste chevronné et militant déterminé, Michel aura, à travers un engagement éclectique et constant, profondément marqué, avec son épouse Solange, la protection de la nature en Alsace.

Présent et actif dans de nombreuses associations alsaciennes, il a été administrateur d’Alsace Nature entre les années 1970 et 2000, apportant ses connaissances, son regard critique et ses visions innovantes. Dans cet esprit, il a notamment été parmi les initiateurs de la Maison de la Nature du Ried et du Conservatoire des Sites alsaciens. Il a aussi porté avec succès la campagne de vaccination des renards contre la rage, en alternative à leur destruction aveugle. Antinucléaire convaincu, il a contribué à la force de ce mouvement en Alsace, et aura pu constater la fermeture de la centrale de Fessenheim de son vivant.

Alsace Nature, consciente de ce qu’elle doit à Michel Fernex, adresse ses sincères condoléances à ses enfants et sa famille.

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