![[Communiqué de Presse] STOCAMINE : NOUVEAU REVERS POUR L’ÉTAT](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2021/01/stocamine.jpg)
lundi 3 Oct 2022 | A la une, Communiqués de presse, Déchets, Eau et zones humides, GL M2A, Groupes Locaux, Nappe phréatique, Pollutions et santé, Presse, Revue de presse, Risques industriels
Par deux décisions du 28 septembre 2022 (n°459524 et 459379), la 6ème chambre du Conseil d’État a donné tort au Ministère de la Transition Écologique et à la Société MDPA en rejetant les pourvois formés contre l’arrêt du 15 octobre 2021 de la Cour Administrative d’Appel de Nancy, qui avait annulé l’autorisation d’enfouissement définitif des déchets dangereux à Stocamine.
Pour rappel, la Cour Administrative d’Appel de Nancy avait prononcé, en octobre 2021, l’annulation du jugement du 5 juin 2019 du Tribunal Administratif de Strasbourg ainsi que de l’arrêté préfectoral du 23 mars 2017 qui autorisaient l’enfouissement définitif de plus de 40 000 tonnes de déchets toxiques. Cette annulation se basait principalement sur l’absence de garanties financières apportées par les MDPA.
La décision du Conseil d’État intervient suite à la contestation formée par l’État de contrer la décision de la Cour Administrative d’Appel de Nancy. Le Conseil d’État a estimé que les arguments soulevés par l’État consistant à considérer que la décision de la Cour d’appel reposait sur un vice de procédure (défaut de capacité et de garantie financière) « n’est pas de nature à permettre l’admission du pourvoi ».
L’annulation d’autorisation d’enfouissement des déchets devient de ce fait définitive. Le Préfet du Haut-Rhin est contraint de mettre à nouveau en œuvre une procédure d’évaluation environnementale, bien malgré lui et alors qu’avaient été tentés plusieurs contournements de cette décision de justice :
- par amendement à la loi de finance considérée comme inconstitutionnelle par décision du Conseil Constitutionnel du 28 décembre 2021 N°2021-833
- en prenant un arrêté de mise en demeure (normalement destiné à prendre des mesures conservatoires), mais détourné ici pour permettre la construction des travaux de barrages en béton et le remblayage du bloc 15 ayant pris feu en 2002 (et alors qu’une enquête pénale diligentée par Alsace Nature est toujours en cours pour essayer de déterminer la composition exacte des déchets stockés dans la mine) : ces travaux ont été suspendus par ordonnance du Tribunal Administratif du 25 mai 2022 ;
- en tentant de passer en force contre cette suspension pour continuer la construction de 3 barrages en béton : travaux non autorisés suite à l’ordonnance du Tribunal Administratif de Strasbourg du 1er août 2022.
Il s’agit d’une défaite de plus pour les MDPA et l’État dans ce dossier à rebondissement. Et Alsace Nature maintiendra son devoir de vigilance environnementale pour l’autorisation à venir.
REVUE DE PRESSE
jeudi 29 Sep 2022 | A la une, Agriculture et Alimentation, Agriculture et nature vivante, Eau et zones humides, Nappe phréatique, Pollutions et santé, Rhin et Milieux alluviaux
L’été 2022 aura marqué les esprits par l’absence de précipitations, des températures très élevées, des cours d’eau totalement secs, des incendies etc.
Ces phénomènes, qui préfigurent les conséquences du dérèglement climatique que nous aurons à vivre demain, ne doivent plus être considérés comme « exceptionnels » mais ils vont être de plus en plus la « norme » et doivent interpeller les décideurs sur le changement de cap vital qui est nécessaire.
L’Alsace a longtemps été considérée comme étant à l’abri d’éventuels manques d’eau, car bénéficiant d’une ressource en eau inépuisable… avec une nappe phréatique de 35 milliard de m3. Pourtant, l’été que nous venons de vivre nous a montré l’impact d’une sécheresse sur l’ensemble du fonctionnement de notre société : cours d’eau à sec (et l’ensemble des services rendus par la nature qui disparaissent), industrie impactée, mobilité fluviale contrariée, restrictions pour les citoyens, etc.
Pendant la sécheresse où nous avons été les seuls à plaider pour une réflexion globale sur la situation (révision de l’arrêté cadre de 2012, le juste partage de la ressource eau, le changement de modèle agricole, le retour des cultures vivrières, etc.), pendant que l’Etat fermait les yeux sur les véritables responsables des déséquilibres quantitatifs.
Mais, au-delà des nouveaux problèmes quantitatifs et de partage de la ressource, une ancienne menace refait surface, moins médiatisée, mais que nous avons souvent dénoncée au cours des dernières années. Celle de la qualité de l’eau de la nappe phréatique d’Alsace !
En effet, depuis le mois de juin les préfets signent des arrêtés « portant dérogation pour la distribution d’une eau ne répondant pas à des limites de qualité réglementaires fixées pour les eaux destinées à la consommation humaine ».
Ce n’est pas un, ni deux arrêtés qui sont signés mais déjà une dizaine et d’autres sont en préparation. (Plusieurs centaines de milliers de consommateurs sont concernés).
Derrière ce jargon administratif se cache une réalité toute simple : les distributeurs d’eau sont autorisés pour 3 ans (renouvelables) à distribuer une eau qui va au-delà des limites de conformité !
Or, les molécules concernées sont issues de désherbants[1] (métolachlore ESA, métolachlore NOA, chloridazone dephenyl), autant dire un produit « de confort » pour l’agriculture, et personne ne découvre le problème. Bien au contraire, nous n’avons eu de cesse de demander des mesures de restrictions ces dernières années mais il a été préféré des mesures basées sur « le volontariat ». Nous en voyons aujourd’hui les effets de l’argent public a été injecté dans des mesures sans grands résultats et nous sommes très loin du principe fondateur : Pollueur/Payeur de gestion de l’eau.
C’est un véritable scandale dans l’indifférence la plus totale des pouvoirs publics.
Nous refusons cet état de fait ! Nous avons porté, et nous porterons devant les juridictions compétentes l’ensemble des arrêtés dérogatoires qui seront signés tant qu’un programme d’interdiction de ces molécules ne sera pas mis en œuvre. Il est possible de cultiver et de produire sans désherbant !
Plus largement l’inertie de l’Etat à prendre des mesures coercitives alors que la situation n’a fait que se dégrader depuis des décennies, est aujourd’hui à questionner. La fonction de l’Etat n’est-elle pas justement de protéger les biens communs et les ressources vitales pour les citoyens ? Est-il acceptable que ce soit le consommateur qui, au travers de sa facture d’eau, paye une dépollution largement évitable ?
Pour que nous puissions engager toutes les mesures nécessaires à faire entendre la voix des citoyens d’aujourd’hui et de demain, nous avons besoin de vous tous : dès maintenant faites un don pour sauver la nappe d’Alsace qui nous fournit 75% de notre eau qui doit être potable sans traitements !
FAIRE UN DON
[1] Les molécules concernées sont issues d’un désherbant utilisé en agriculture notamment pour le maïs et la betterave. Ce produit, commercialisé sous l’appellation S-Metolachlore se transforme dans le sol en métabolites (petites molécules issue du composé original). Ces dernière sont nommées métolachlore ESA et métolachlore NOA pour celles qui nous concernent
jeudi 1 Sep 2022 | A la une, Nature
Dans un ouvrage militant et savant (il s’agit d’une deuxième édition mise à jour), Thomas Pfeiffer nous propose un voyage dans le temps et le présent avec le loup en Alsace. En quatre parties, agrémentées de deux cahiers photos, on y apprend beaucoup de choses, sur la biologie du loup, mais surtout sur les rapports que nous humains entretenons avec cet animal fascinant à bien des égards.
Les parties historiques rendent compte avec force détails, quelques fois de manière un peu confuse, de la longue guerre que les humains ont livrée au loup jusqu’à son extermination complète en France en en Alsace. On constate que si des loups enragés ont pu causer des ennuis sérieux dans certains cas, les campagnes de destruction systématiques ont plutôt servi des motifs idéologiques (le loup « diabolisé » comme les sorcières ou les juifs), économiques (les primes au loup constituent des subsides non négligeables dans les campagnes) ou de domination sociale (le loup bouc émissaire pour détourner l’attention des populations). L’auteur suggère avec finesse que si le loup était aussi dangereux qu’on le prétend, les captures et destructions n’auraient pu être aussi aisées, y compris quelquefois par des enfants !
Un inventaire des toponymes et des contes et légendes complète l’examen des traces culturelles laissées par le loup en Alsace… jusqu’à son retour dans notre réalité actuelle. A propos du retour spontané du loup en France et en Alsace, Thomas Pfeiffer pose la question de ce que le loup révèle de notre rapport à la nature dans un contexte de maîtrise et de domination. Dans son plaidoyer pour une cohabitation pacifique entre humains et loups, il propose de s’appuyer sur le retour du loup pour réviser nos politiques agricoles et forestières, plutôt que d’en faire un bouc émissaire facile et de ne rien changer à un modèle de toute façon à bout de souffle.
En bref, voici un ouvrage fort intéressant, documenté et engagé, que liront avec intérêt les naturalistes et amis de la nature, mais aussi tous les acteurs qui ont en charge la gestion des espaces ruraux.
Pfeiffer, Thomas, 2021, Le retour du loup en Alsace, Ed. La Nuée Bleue, Strasbourg 227 pages
lundi 1 Août 2022 | Agriculture et Alimentation, Agriculture et nature vivante, Eau et zones humides, Nappe phréatique, Réseaux Thématiques
Dans une note de proposition pour l’évolution de la HVE en janvier 2021, France Nature environnement soulignait que les critères de certification n’offraient pas une solidité suffisante pour permettre de réels impacts sur l’environnement et que la thématique climat n’était pas abordée alors qu’un certain nombre d’indicateurs pertinents pouvaient être proposées sur cet enjeu majeur
Il revient donc de s’interroger sur les réels objectifs de cette certification
Il ne nous parait pas inutile de rappeler les principes de l’agroécologie : l’agroécologie est un rapprochement de l’agronomie et de l’écologie ; elle vise à cultiver et entretenir des agrosystèmes qui s’inspirent des fonctionnalités des écosystèmes naturels. L’objectif principal de l’agroécologie est de lutter contre la dégradation des sols agraires, ou de favoriser la régénération des sols dégradés, pour en augmenter les capacités de production ; mais aussi, de sauvegarder la qualité des eaux et de l’air.
Introduire dans cette certification HVE des items et indicateurs en référence à l’agro écologie ne peut être que positif, mais à condition qu’elle impose des valeurs quantitatives et qualitatifs beaucoup plus ambitieuses. Ce label, en « trompe œil » pour les consommateurs, les riverains des zones agricoles, n’apporte pas la garantie d’une alimentation saine et d’un cadre de vie sans produits phytosanitaires chimiques. Il s’agit là d’un point de désaccord profond avec les valeurs de l’agriculture biologique et de l’agroécologie. Les intérêts économiques que procurent cette certification (réduction d’impôt, subventions, démarche commerciale…) ne devraient être qu’une motivation mineure pour les requérants, l’urgence climatique, l’urgence de préserver des ressources naturelles et notamment l’eau en cette période de grande sécheresse, l’urgence de sauver la biodiversité devraient être le point de mire. Or les exigences présentées ne sont pas à la hauteur des enjeux. Il en revient donc de proposer : soit de modifier les critères et indicateurs de notation, et les rendre plus pertinent, soit de changer d’intitulé de cette certification en proposant : « basse valeur environnementale »
Projet d’arrêté HVE niveau 3
Produits phytosanitaires
Pour obtenir la validation du niveau 3 HVE, l’exploitant agricole pourra sans contrainte poursuivre l’épandage de produits phytosanitaires chimiques, le projet d’arrêté prévoit toutefois quelques nuances pour les CMR 1 (sauf dérogation) et pour les CMR 2, mais les utilisateurs ne seront pas pénalisés pour leur certification. L’utilisation de néonicotinoïdes et de tous CMR (Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques) qui polluent le sol, l’air et l’eau et nuisent au maintien et au développement de la biodiversité mérite une disqualification et un retrait du label.
Si ce label « Haute valeur environnementale » avait une réelle valeur environnementale, il aurait été avant tout nécessaire d’imposer aux utilisateurs une réduction drastique et un arrêt progressif de l’utilisation de produits chimiques, en présentant un calendrier et des modalités d’engagement pour y parvenir. Des points devraient être validés pour des utilisateurs de produits en biocontrôles. A l’heure où les autorités publiques signent des dérogations pour une utilisation de l’eau qui dépasse les normes de pollutions cumulées notamment aux herbicides (exemple le S-métholachlore), les critères d’acceptabilité de l’utilisation d’herbicides devraient être plus sélectifs et bien plus contraignants, alors que des méthodes de substitution existent. Cette pollution constitue un grand danger pour la santé humaine et les milieux naturelles et aquatiques, elle doit être stoppée. Ce label doit y contribuer.
Alsace Nature s’associe aux demandes de France Nature Environnement que la HVE se fixe pour objectif :
- La diminution de l’emploi des pesticides par des stratégies prophylactiques et agronomiques,
- L’utilisation du biocontrôle,
- L’interdiction des pesticides les plus dangereux avec des phrases de mention danger,
- La surveillance des parcelles pour décider des traitements en fonction des besoins phytosanitaires fait partie des bonnes pratiques et des obligations réglementaires inscrite dans la majorité des Autorisations de Mises sur le Marché (AMM).
Conditions d’application des traitements et la fertilisation des sols
Il conviendrait de décliner beaucoup plus d’indicateurs pour l’utilisation de méthodes et d’outils agricoles alternatifs aux produits chimiques, et plus particulièrement au niveau des grandes cultures. Des techniques existent, des expérimentations montrent leur efficacité, des soutiens financiers sont prévus. Incompréhensible pour notre fédération d’associations environnementales, que ce label HVE n’en fasse pas la promotion et n’encourage pas les agriculteurs à les employer. L’introduction des légumineuses dans la rotation, les cultures intermédiaires ou la couverture des sols devraient être obligatoire. La déclinaison de critères qualitatifs d’analyse des sols et le taux d’humus permettrait de vérifier et de suivre les évolutions culturales des exploitations labélisées. L’absence de telles pratiques et matériels devrait être noté 0 et être éliminatoire.
Gestion de l’irrigation
La notation sur la gestion de l’irrigation doit se faire au regard des pratiques agricoles qui favorisent le maintien d’une couverture des sols et de haies et de bosquets. Des limites de prélèvement de l’eau en période de sécheresse et en étiage doivent être fixées, notamment pour des grandes cultures comme le maïs.
Devant l’urgence climatique, nous sollicitons fortement l’introduction d’un indicateur Climat, avec des ITEM spécifiques qui évalue l’émission des GES et favorise leur diminution.
lundi 20 Juin 2022 | Aménagement du territoire, Energies Climat, Energies renouvelables, Nucléaire, Pollutions et santé, Urbanisme
Vincent Van Gogh, Nuit étoilée, 1889. Musée d’Art Moderne de New York.
Que peindrait aujourd’hui Van Gogh, à Saint Remy de Provence,
sous le halo lumineux orangé de la région PACA?
Au XXIe siècle, deux tiers de l’Humanité n’a plus accès au spectacle de notre galaxie, la Voie Lactée. Ce problème peut paraître négligeable, au vu de l’état de notre planète… Et pourtant, à bien y réfléchir, cette perte que nous inflige la pollution lumineuse est très symptomatique des errements de notre civilisation post-moderne. Elle peut être vue comme un révélateur de nombreux maux.
L’érosion de notre « expérience de nature » :
Le monde de la nuit fait partie intégrante du sauvage et nous l’avons nié en remplaçant la nuit naturelle par la nuit artificielle. L’expérience sensorielle de l’obscurité, des paysages baignés de la faible lueur des astres naturels, comme de l’émerveillement face à l’immensité de la voûte céleste, sont un bien immatériel que nous voyons s’étioler progressivement.
L’oubli de notre pleine appartenance à la biosphère :
Notre horloge interne, comme celle de tous les êtres vivants, est synchronisée sur l’alternance du jour et de la nuit. En effet, la vie s’est structurée, depuis ses origines, sur un phénomène aussi ancien que la Terre : elle tourne sur elle-même et autour du Soleil ! En faisant croire à notre cerveau (ce que fait la lumière artificielle, surtout dans le spectre du bleu) que la nuit n’est pas tombée, nous déréglons nos rythmes biologiques. L’éclairage nocturne favorise ainsi les troubles du sommeil et de l’humeur et affaiblit notre système immunitaire.
L’ignorance des besoins des autres espèces :
Si l’être humain est un animal diurne, la majorité des animaux, elle, vit la nuit ! Pensons aux papillons, indispensables à la pollinisation (qui se passe en grande partie la nuit) : 95% d’entre eux sont nocturnes. Ils ont développé des capacités étonnantes à se repérer par rapport aux étoiles. Placez un candélabre n’importe où: il va les attirer jusqu’à 300 m alentour, piéger plusieurs dizaines d’entre eux (jusqu’à 150) en une seule nuit et provoquer leur mort. En multipliant par les onze millions de lampadaires recensés en France, on comprend pourquoi l’éclairage artificiel constitue la seconde cause d’extinction des insectes…
L’augmentation des zones éclairées se produit au rythme de 2,2% par an dans le monde.
Le nombre de points lumineux a augmenté de 89% en 20 ans en France.
L’éclairage public représente 32% de la consommation d’électricité des communes et 670.000 t de CO2 par an.
Notre refus des limites naturelles :
La « fée électricité » nous a autorisés à repousser les frontières de la nuit, pour poursuivre nos activités en nous affranchissant de toute limite temporelle. Elle a accompagné notre emprise sur l’espace : à chaque nouvelle extension de ville, de route, de zone d’activité, s’ajoute l’illumination des nouvelles surfaces reprises à la nature.
Notre perception de l’énergie comme une ressource illimitée :
La lumière artificielle est venue au secours de besoins toujours nouveaux. Besoin de sécurisation des rues et quartiers de nos villes, jusqu’à prétendre que toujours plus d’éclairage permettrait de faire reculer la délinquance. Besoin de sécurité de nos déplacements en voiture, jusqu’à justifier l’éclairage des autoroutes. Elle a aussi été mise au service du besoin de vendre, les vitrines devant attirer le client bien au-delà de la fermeture du magasin. Mais aussi de la recherche de prestige de la part des villes, rivalisant de « plans lumière » pour mettre en valeur leur patrimoine et leur image. Tout ceci en oubliant qu’au bout de chaque ampoule, il y a une centrale thermique ou nucléaire !
Notre foi en la technologie
Ayant été rappelés à l’ordre sur les économies d’énergie, nous avons cru trouver la solution à notre gabegie de lumière dans l’arrivée d’une nouvelle technologie, les LED. Leur performance énergétique est en effet remarquable. L’effet « rebond » ne s’est pas fait attendre : il était désormais possible d’installer des lampadaires sans compter… Si le « rendu des couleurs » était lui aussi bien meilleur, c’était oublier que le spectre des LED, très riche en lumière bleue, est particulièrement nocif pour la biodiversité comme pour la santé humaine.
Mais les choses sont peut-être en train de changer… écoutant enfin astronomes, naturalistes et médecins, les collectivités et la population commencent à comprendre que la lumière artificielle, si séduisante, a pris un autre visage, celui de la pollution lumineuse. La notion de « trame noire » pourrait ainsi devenir un nouvel outil d’aménagement du territoire : les extinctions en cœur de nuit sont pratiquées aujourd’hui par un tiers environ des communes en France.
Serait-on sur le point de redécouvrir notre besoin de nuit ?
La « trame noire » est un outil complémentaire à la « trame verte et bleue », destinée à prendre en compte les besoins des espèces nocturnes.
Elle vise à sauvegarder les espaces bénéficiant encore de l’obscurité et à rétablir les couloirs de circulation dans les zones affectées par l’éclairage artificiel.
