![[Pétition] Destruction d’espèces protégées : non à l’impunité offerte par la Loi d’orientation agricole et non à un retour 35 ans en arrière](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2023/06/Pie-grieche-ecorcheur_David-Hackel-1080x675.jpg)
mardi 4 Juin 2024 | A la une, Agriculture et Alimentation, Nature, Pétition, Réseaux Thématiques
Une trentaine d’associations naturalistes – dont Alsace Nature – ont rédigé une pétition – adressée aux ministres de l’Agriculture et de l’Environnement – pour dénoncer une atteinte immense à la protection des êtres vivants appartenant à des espèces protégées, faune et flore, prévue par le projet de loi d’orientation agricole (LOA) notamment dans son article 13.
Texte de la pétition :
M. le ministre de l’Agriculture
M. le ministre de l’Environnement,
Lors du débat sur la loi d’orientation agricole (LOA) à l’Assemblée nationale, le gouvernement vient de porter une atteinte immense à la protection des êtres vivants appartenant à des espèces protégées, faune et flore.
Selon le gouvernement, les agriculteurs vivent très mal le fait d’être passibles de 150 000 euros d’amende et de 3 ans de prison du fait d’être soupçonnés de destruction d’espèces protégées dans le cadre de leur activité agricole ou pour satisfaire à une obligation administrative, comme l’obligation légale de débroussaillement.
Le gouvernement n’apporte aucune preuve du fait que ces peines sont prononcées ni que ces cas sont fréquents. Au contraire, il semble plutôt que la plupart des peines prononcées actuellement soient dérisoires et qu’il n’y aurait que 136 agriculteurs impliqués en 2022 dans une procédure en lien avec le droit de l’environnement et engagée par l’OFB, selon le débat parlementaire.
Aussi, à l’article 13 de la LOA, amendement 4452 2e rectificatif, il est décidé que désormais seules les atteintes “intentionnelles” seront passibles de poursuites pénales pour destruction d’espèces protégées. Pour être constitutionnel, le gouvernement n’a pas pu limiter son amendement aux seules activités agricoles. Il est valable pour toute activité humaine. De plus, le fait d’exécuter une obligation légale ou réglementaire, ou encore de se conformer à une prescription administrative, comme un plan de gestion forestier par exemple, n’est pas considéré comme une atteinte intentionnelle.
Alors que le principe prévalait que “nul n’est censé ignorer la loi”, un nouveau principe de droit apparaît qui limite les poursuites pénales à la volonté de commettre une destruction d’espèces protégées, intention qu’il faudra prouver, remettant en cause un texte vieux de 35 ans (Code rural art 215-1, version du 4/11/1989).
Ainsi, les agriculteurs ne subiront pas de sanction pénale s’ils détruisent des espèces protégées en cas de taille de haie, d’utilisation de pesticides, d’épandage de lisier, de débordement d’une cuve de méthanisation, d’écobuage, etc.
Un forestier pourra détruire des arbres, comme des arbres à cavité, contenant des précieuses espèces protégées s’il le fait selon le plan de gestion forestier, document qui est une coquille vide qui ne permet pas de savoir si des espèces protégées sont présentes ou non.
Mieux encore, un chasseur qui détruit une espèce protégée sans le faire exprès, un promoteur immobilier qui rase un terrain comportant des espèces protégées, par négligence, une commune qui entretient des routes et coupe des arbres en période de nidification, ou dont la station d’épuration fuit par accident et pollue un cours d’eau, un particulier qui épand un produit phytosanitaire dangereux sans faire attention, détruisant par là même toute la petite faune autour de chez lui… dans tous ces cas, la “bonne foi” sera avancée et il faudra au contraire prouver la volonté de détruire les espèces protégées. Cette destruction se produit généralement par imprudence ou négligence. Elle est la conséquence ou l’effet induit d’une activité.
Le texte propose de remplacer des sanctions pénales par des sanctions administratives, généralement prononcées par le préfet. On connaît les décisions, sous l’influence des lobbys, des préfets peu favorables à la protection des animaux et toutes jugées illégales ensuite par les tribunaux, par exemple, ces dernières années, les arrêtés autorisant la destruction indiscriminée des
bouquetins, la chasse à l’alouette des champs et au vanneau huppé, à la barge à queue noire, au courlis cendré, au grand tétras, les méthodes de chasse traditionnelle, la chasse des oies au moment de leur migration, les arrêtés portant sur la destruction des cormorans en eaux libres, etc.
Le texte propose de favoriser les “restaurations écologiques”. Mais ce qui est détruit est détruit.
Quand un animal est mort, c’est trop tard !
La mesure étant introduite par un amendement, aucune mesure d’impact n’a été effectuée et le Conseil d’État n’a pas pu se prononcer.
Ce texte constitue une régression du droit de l’environnement (art 2, 3 et 4 de la Charte de l’environnement, partie du bloc constitutionnel).
Selon le bilan 1989-2019 publié par la LPO, le Muséum national d’Histoire naturelle et l’OFB, près de 30 % des oiseaux appartenant aux espèces les plus communes ont disparu des campagnes françaises.
Qui plus est, entre 1970 et 2018, 69 % des populations d’animaux sauvages suivies ont disparu selon le WWF. Ce n’est pas près de s’arrêter avec l’absolution donnée pour destruction d’espèces protégées.
Nous demandons un retrait de l’article 13 lors de la discussion au Sénat.
JE SIGNE LA PETITION
jeudi 30 Mai 2024 | A la une, Vie associative
Les membres du Mouvement associatif ont adressé, le 27 mai 2024, un courrier au Premier Ministre pour exprimer leur inquiétude sur la situation préoccupante des associations et lui demander d’agir.
Dans ce courrier, les signataires ont alerté le Premier Ministre sur :
- les conséquences catastrophiques de l’inflation sur les associations : diminution des activités, risques de mises en tension du bénévolat, baisse des adhésions, hausses des charges non prises en compte, aides inadaptées… Beaucoup d’associations, notamment dans le domaine de la solidarité, se retrouvent prises en tenailles entre, d’un côté, une baisse de leurs financements et de l’autre, une hausse du nombre d’usagers et une augmentation de leurs charges.
- le récent décret du Ministre de l’Economie qui prévoit 10 milliards d’euros d’économie. Comment ne pas s’alarmer des coupes budgétaires annoncées dans de nombreux secteurs où se développent les associations tels que l’écologie, l’aide au développement, la cohésion des territoires, la solidarité et l’insertion, le sport, la culture, etc…
- les mutations en cours des modèles socioéconomiques des associations. Au cours de ces deux dernières décennies, la part des subventions publiques dans le budget global des associations est passée de 34% à moins de 20%, tandis que les marchés publics et la participation des bénéficiaires ont augmenté pour compenser cette baisse. Ainsi, la nature même des subventions a évolué, adoptant une approche descendante d’appels à projets plutôt qu’un soutien
à des initiatives s’inscrivant dans l’intérêt général. De manière générale, la part des activités économiques des associations est passée de 49% en 2005 à 65% en 2020, reflétant à la fois le pragmatisme des associations et le manque d’ambition des partenaires publics en matière de développement associatif. Ces changements entraînent des conséquences sur les modèles associatifs, poussant les acteurs vers une concurrence au détriment de la coopération. Ils exigent également des compétences plus importantes pour les dirigeants associatifs, en particulier les bénévoles, ce qui soulève un paradoxe entre la volonté de simplifier la vie associative pour encourager l’engagement bénévole et la demande croissante de compétences complexes en gestion financière.
- la nécessité de renforcer les associations dans leur fonction « employeur ». Alors que les associations représentent aujourd’hui près de 10% des salariés du secteur privé avec près d’1,83 million de salariés dans 153 000 associations, elles se retrouvent bien souvent en marge des politiques de soutien à l’emploi – tels que le CICE ou bien encore la suppression annoncée de la CVAE – étant donné leurs spécificités. A l’inverse, depuis 2017, le monde associatif a subi la suppression des 300 000 emplois aidés d’abord, puis la réduction drastique des Parcours Emploi Compétences. De ce point de vue, la suppression de la taxe sur salaires que nous portons depuis de nombreuses années pourrait soulager les associations employeuses qui ont vu leurs charges considérablement augmenter. Dans le même registre, l’unité FONJEP qui constitue une aide à l’embauche dans le secteur de la jeunesse et l’éducation populaire n’a pas été revue depuis 20 ans. Le Mouvement associatif souhaite que cette aide soit réévaluée à hauteur de 10 000€ par an, comme c’est déjà le cas dans le domaine de la solidarité internationale.
- la possibilité d’expérimenter à plus grande échelle différents dispositifs innovants portés sur les territoires, tels que Cap’Asso en Région Centre Val de Loire qui vise au développement d’emplois d’utilité citoyenne ou Prev’asso, en Occitanie, qui permet de soutenir et accompagner les associations en grande difficulté financière. Travailler à leur déploiement serait une réponse attendue de nombreux acteurs associatifs dans la situation actuelle.
Au-delà des sécurisations juridiques, le monde associatif a aujourd’hui besoin de volonté politique forte en matière de soutien et de financement de la vie associative !
Les associations sont avant tout actrices de l’intérêt général et du bien commun. Soutenir la vie associative, c’est contribuer à dynamiser l’énergie citoyenne dont nous avons tant besoin aujourd’hui. Les associations sont le réceptacle de force citoyenne qui s’exprime dans tous les territoires. Elles valorisent le faire ensemble dans une période où nous regrettons la tendance à une forme de repli identitaire.
Les associations ont également demandé :
« Alors que le Conseil Economique Social et Environnemental se réunira demain pour donner ses conclusions sur l’avis concernant le renforcement du financement des associations, nous vous invitons à se saisir de ce rapport pour apporter des réponses à la hauteur des attentes du monde associatif.
Plus que jamais, nous avons besoin de construire une « politique de vie associative ambitieuse ». Nous vous invitons à échanger sur ce sujet fin juin lors d’une rencontre où nous pourrons revenir sur les principales difficultés du monde associatif et travailler ensemble les solutions. »
Télécharger le courrier au format pdf
![[Communiqué de presse] Inondations : Les solutions sont fondées sur la nature !](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/05/inondations.jpg)
jeudi 23 Mai 2024 | A la une, Communiqués de presse, Eau et zones humides, Presse, Réseaux Thématiques, Revue de presse
Alors que d’importantes précipitations ont touché le nord du Bas-Rhin ces derniers jours, l’heure est aux constats. Les images des communes les plus sévèrement touchées ne sont pas sans rappeler l’épisode de juillet 2021 qui avait causé 150 morts en Allemagne, en Belgique et aux Pays-Bas. Les différences entre ces épisodes exceptionnels tiennent souvent à peu de chose pour passer des dégâts matériels aux pertes humaines.
Ainsi, si peu de personnes peuvent encore nier les effets du changement climatique sur notre vie du quotidien, les « solutions » qui se dessinent sont quant à elles tout à fait discutables et nécessitent une large concertation.
Que penser de la ville de Brumath qui a vu la Zorn inonder certaines rues (du jamais vu depuis au moins 50 ans) sans avoir en toile de fond les 7 ha d’urbanisation prévus pour l’implantation d’activités de loisirs et de fast-food et 600 places de parking… de la même manière comment ne pas avoir à l’esprit le projet d’A4-Lorentzen qui viendra stériliser des dizaines d’hectares et perturber les milieux naturels pour l’heure fonctionnels ? Les exemples de la sorte pourraient se multiplier à dessein. Ils ne sont finalement que l’illustration d’une absence de réflexion globale dans le fonctionnement et la prise de décision de notre société.
Dans une prise de parole dans la presse, le président de la FDSEA liste les causes de ces inondations. Il omet de parler du changement climatique et de l’effort collectif que nous nous devons de fournir dans le sens de sa résorption et de notre adaptation. Si nous pouvons rejoindre l’analyse de la consommation foncière et de l’imperméabilisation qui ne cesse de se poursuivre (en n’oubliant pas la validation de nombre de projets consommateurs inutile de foncier tel que le GCO, l’A4-Lorentzen, la contournante de Châtenois, etc.), il paraît évident que les solutions d’ampleur ne résident nullement dans une artificialisation accrue des milieux naturels mais bien sur les solutions fondées sur la nature. Or, que lit-on dans les propos tenus par certains représentants de la profession ? Regret des digues disparues, curage des cours d’eau, stockage de l’eau.
Quand le patient à de la fièvre il est toujours plus simple de casser le thermomètre que de traiter le mal à la racine.
Si nos cours d’eau débordent actuellement ce n’est pas uniquement du fait de l’artificialisation par la construction qui semble sans fin d’axe de mobilité en tout genre, de zones d’activités, de lotissement (y compris dans des zones que nous savons tous être inondables), c’est aussi par l’artificialisation des sols et la destruction des fonctionnalités naturelles. Rappelons les propos de l’UNESCO dans son Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2024 : « Les sols représentent environ 25 % des solutions fondées sur la nature, requises pour atteindre l’atténuation du changement climatique qui sera nécessaire à l’application de l’Accord de Paris ».
Ainsi, si nous ne pouvons que panser les plaies et faire jouer les solidarités territoriales pour l’épisode que nous venons de vivre il en est tout autrement pour l’avenir de notre territoire. Après les différents épisodes de sécheresse ou d’inondations, alors que la qualité de notre eau se dégrade, alors que l’agriculture est responsable de 1/5ème des émissions des Gaz à Effet de Serre, les solutions fondées dur la nature sont plus que jamais à mettre en œuvre. La voie d’une artificialisation toujours plus grande en stockant de l’eau, curant des cours d’eau, construisant des digues ne ferait que décupler les effets des prochains épisodes exceptionnels.
Plus que jamais il est temps de ne plus se battre contre nos milieux naturels mais de restaurer ces derniers et les services qu’ils nous rendent. Laissons le mot de la fin à l’UNESCO « Les solutions fondées sur la nature procurent généralement une multitude de bénéfices, dont plusieurs contribuent à la prospérité locale, et s’avèrent de plus en plus avantageuses sur le plan financier. […] Il est de plus en plus établi que les projets autour des solutions fondées sur la nature ont une capacité importante et croissante à créer des emplois (OCDE, 2020). Il existe toute une gamme de solutions fondées sur la nature, concrètes et applicables, qui peuvent contribuer à la résolution des crises de la biodiversité et du climat, tout en fournissant des emplois durables et une prospérité à long terme (Van Zanten et al., 2023). Chaque dollar investi dans la restauration des écosystèmes peut générer jusqu’à 30 dollars de bénéfices financiers (Ding et al., 2018) ».
mercredi 22 Mai 2024 | A la une, Vie associative
La 59ème Assemblée Générale d’Alsace Nature s’est tenue le 4 mai dernier à Dorrlisheim dans le Bas-rhin.
Plus de 150 personnes ont participé tout au long de la journée, avec une très belle participation des membres lors de l’AG statutaire l’après-midi.
Moments conviviaux et de partage en marge de l’assemblée
Dès le matin, les membres de l’association avait le choix de participer à plusieurs sorties nature, dans une ambiance conviviale : une sortie sur « La trame verte et bleue à Dorlisheim », une sortie sur la « colline calcaire du Holiesel à Rosenwiller » et une autre sur les » Parcelles de compensations GCO : bilan et perspectives ». Une soixantaine de personnes ont participé à ces sorties, permettant ainsi de mieux connaitre les milieux naturels du secteur.
AG Statutaire : Bilan de nos actions 2023
Après l’ouverture de l’AG par la présidente Michèle Grosjean, M. Gilbert Roth, Maire de Dorlisheim, a pris la parole pour quelques mots de bienvenue.
Après la présentation des différents rapports d’activités et financiers de l’année écoulée, et le vote pour le renouvellement du conseil d’administration, Arnaud Schwartz, vice-président de France Nature Environnement, et représentant de FNE au BEE est intervenu pour nous présenter les enjeux environnementaux des élections européennes. Sans donner de consignes de vote, il a insisté sur l’importance d’analyser les votes passés et les programmes défendus sur les questions de nature et d’environnement par les différentes formations politiques. Une grande part des textes de loi qui régissent la prise en compte de l’environnement et la protection de la nature étant issue des règlements européeens.
Election du nouveau Conseil d’administration
L’AG a vu le renouvellement de ses instances dirigeantes comme cela est statutairement prévu tous les 2 ans.
Il n’y a pas eu de grand suspense sur l’élection étant donné que le nombre de candidats correspondait au nombre de postes disponibles.
Félicitations à tous les administrateurs !
Pour aller plus loin
123 membres individuels étaient présents ou représentés. 59 voix associatives étaient représentées. En vertu de l’article 6.3 de nos statuts qui stipule « Le résultat final est obtenu par addition des résultats des deux collèges après traitement par un facteur correctif donnant à chaque collège un poids égal dans le résultat final. », le nombre de voix exprimées pour cette assemblée générale était de 246.
234 votes ont été exprimés. 3 bulletins blancs et 2 bulletins nuls ont été dénombrés. Les résultats par collèges sont mentionnés ci-dessous.
| Collège ASSOCIATIF |
% d’exprimés |
| ADRA |
100,00 % |
| Alter Alsace Energies |
100,00 % |
| ASTUS |
100,00 % |
| ASVI |
100,00 % |
| Atouts Hautes Vosges |
100,00 % |
| BUFO |
100,00 % |
| CAPS |
100,00 % |
| CEN Alsace |
100,00 % |
| HERON |
100,00 % |
| LPO Alsace |
100,00 % |
| Collège INDIVIDUEL |
% d’exprimés |
| AUBRY Angeline |
100,00 % |
| CHRISTEN Guillaume |
100,00 % |
| FORESTIER Nadine |
100,00 % |
| GEORGET Christèle |
96,52 % |
| GROSJEAN Michèle |
99,57 % |
| HEIMLICH Christine |
100,00 % |
| JAEGER Hubert |
100,00 % |
| KUNTZMANN Maud |
100,00 % |
| SCHORTANNER Michelle |
100,00 % |
| ULRICH Bruno |
100,00 % |
Le 3ème collège qui est celui des Groupes Locaux n’est pas élu par l’assemblée générale. Il est présenté ci-dessous pour information.
| Collège GL |
GL |
| FLORY Yann |
M2A |
| HULSKEN Alain |
Haguenau |
| LEDUNOIS Christian |
EMS |
| MARCHAL MINAZZI Martine |
Piémont |
| SCHMIDT Vincent |
Bruche Aval |
| UHRWEILLER Christian |
Jura |
| UHRWEILLER Jean |
Fech |
| VANDERMAKER Edwige |
Florival |
| WINTZ Maurice |
Kochersberg |
| ZEIGER Jean-Pierre |
Taennchel-HRN-Ribeauvillé |
Comme c’est de coutume, la premier conseil d’administration réuni le 16 mai à Sélestat à procéder à l’élection de son Bureau. 24 membres étaient présents ou représentés lors de cette réunion.
Michèle Grosjean a, à cette occasion, été réélue à la Présidence à l’unanimité des présents et représentés.
Le reste du bureau a lui aussi été réélu à l’unanimité et se compose comme suit :
- Christian UHRWEILLER : Vice-Président en charge de la coordination du 68 et en appui aux affaires courantes
- Guillaume CHRISTEN : Vice-Président en charge de la coordination du 67
- Bruno ULRICH : Vice-Président en charge du lien fédéral
- Francis DOPFF : Vice-Président en charge de la montagne
- Maud KUNTZMANN : Trésorière
- Christian LEDUNOIS : Secrétaire
mardi 7 Mai 2024 | Eau et zones humides, Nappe phréatique, Pollutions et santé, Presse, Réseaux Thématiques, Revue de presse
Invité sur le plateau de BFMTV Alsace, le 2 MAI 2024, Daniel Reininger, pilote du réseau thématique EAU d’Alsace Nature, a expliqué que l‘eau de la nappe d’Alsace a pu être consommée pure par la passé, jusqu’à l’installation de l’activité industrielle, notamment des mines, au début du XXe siècle.
Avec Philippe Schott, directeur de l’Aprona, invité également à cette émission, ils ont parlé de l’évolution de la qualité de l’eau dans le bassin rhénan.
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