[Communiqué commun de la Collectivité européenne d’Alsace, de la Préfecture du Bas-Rhin – pour le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires – et d’Alsace Nature]
Strasbourg, le 27 février 2024
Le projet de contournement de Châtenois a été déclaré d’utilité publique par arrêté ministériel en 2012.
Par jugement du 12 mai 2023, le Tribunal administratif de Strasbourg a annulé l’arrêté préfectoral du 14 août 2019, modifié par arrêté du 22 décembre 2020, portant autorisation de travaux de cette infrastructure au titre du Code de l’environnement, et qui étaient alors en cours d’achèvement par la Collectivité européenne d’Alsace (CeA).
L’État et la CeA ont interjeté appel du jugement devant la Cour Administrative d’Appel (CAA) de Nancy et, concomitamment, ont introduit un recours en sursis à exécution du jugement afin de permettre la reprise et la finalisation des travaux.
Le juge d’appel a décidé d’interrompre temporairement le processus juridictionnel en proposant une médiation à Alsace Nature, l’État et la CeA.
Après que les parties ont accepté cette proposition, la médiation s’est tenue du 27 septembre au 5 décembre 2023.
Les travaux de rédaction d’un protocole d’accord se sont déroulés entre les parties, sous l’égide d’un médiateur nommé par la CAA, dans un climat de coopération, de respect réciproque et de confiance mutuelle. Les parties ont mobilisé leurs connaissances pour aboutir à une liste de sites supplémentaires susceptibles de faire l’objet de mesures environnementales complémentaires à celles prévues par l’autorisation environnementale initiale, et permettant une efficience optimisée.
Les parties ont ainsi signé le 22 décembre 2023 un protocole d’accord permettant à la fois la reprise la plus rapide possible des travaux et la sécurisation de la mise en œuvre des mesures environnementales au travers d’une nouvelle autorisation.
Conformément aux stipulations du protocole, un nouveau dossier d’autorisation environnementale a été déposé par la CeA le 15 janvier 2024 et la demande de sursis à exécution a été renouvelée auprès de la CAA de Nancy, ce à quoi elle a fait droit, par ordonnance du 27 février 2024.
Suite à cette ordonnance de la CAA de Nancy, les travaux de déviation de Châtenois peuvent donc officiellement reprendre à compter de ce jour.
Le travail de sécurisation foncière des mesures environnementales, d’état des lieux naturaliste et de rédaction des cahiers des charges qui s’y appliquent reste en cours au sein de la CeA en vue d’une mise en œuvre la plus rapide possible comme cela a été, d’un commun accord, acté dans le protocole.
Alors que la Cour des Comptes vient de rendre un rapport sans appel mettant en évidence l’impact du réchauffement climatique pesant sur l’équilibre financier des stations de montagne et appelant à repenser le modèle économique de ces territoires, les associations font, sur le terrain, le constat d’une toute autre réalité.
Décembre 2023, alors que l’enneigement n’est pas au rendez-vous, d’aucuns ont jugé pertinent d’effectuer en pleine nuit des rotations en camion, au cœur d’espaces protégés, pour transporter au moins de 70 tonnes de neige selon notre estimation.
Cette anecdote traduit malheureusement la cécité de certains acteurs devant l’urgence de changer de paradigme.
Nos associations, Alsace Nature, Mountain Wilderness, SOS Massif des Vosges et Lorraine Nature Environnement, appellent à ce qu’un réel travail collectif soit engagé autour des mutations permettant non seulement de vivre correctement en montagne, de répondre aux enjeux touristiques mais aussi d’offrir la nécessaire protection aux ressources et milieux naturels.
A l’heure où la loi « climat et résilience » impose à chaque Comité de Massif d’établir un plan stratégique d’adaptation au changement climatique, où la Cour des Comptes appelle à réorienter des fonds vers la mutation des activités, il est plus que temps d’ouvrir ce débat auquel nos association demandent d’être alliées.
Le 29 décembre dernier, alertés par des phares sur la route des Américains, des citoyens se sont étonnés et ont alerté les associations de protection de la nature. Après plusieurs vérifications et interrogations des membres locaux, nous avons pu reconstituer partiellement les événements.
Dès le 19 décembre des tas de neige déversés sur les parkings de la station de ski de la Bresse interpellent des observateurs qui à cet instant n’y prêteront pas plus attention. À cette date il a très peu neigé, beaucoup plu et les températures bien trop clémentes ne permettent pas un enneigement satisfaisant pour les pratiques de loisirs, ni la production de neige de culture.
Le 22 décembre, Vosges Matin publie d’ailleurs un article qui titre : Faute de neige, seules les pistes de ski de La Bresse sont ouvertes en ce début de vacances. On y apprend que « Faute d’enneigement suffisant, toutes les stations de ski du massif vosgien à l’exception de celles de La Bresse ont fait le choix de reporter leur ouverture initialement prévue ce week-end ». Le directeur de la station déclarant que cinq pistes sur trente-trois et quatre télésièges sur quinze sont ouverts.
À cette date pourtant l’enneigement est très faible si on en croit les webcams accessibles depuis internet (cf. ci-dessous).
Poursuivant nos investigations nous recueillons les témoignages de randonneurs mentionnant des traces de passage de véhicule sur la route des Américains et la présence de tas de neige sur les hauteurs au niveau de la route des Crêtes.
Ce n’est qu’à l’exploitation d’un piège photo destiné à la détection de la présence éventuelle du Lynx et du Loup que la compréhension se fait. En effet, ce dernier aura enregistré non pas les espèces tant recherchées au sein du massif mais un drôle de ballet.
Un camion benne passera plusieurs fois devant l’objectif, montant « à vide » et descendant rempli de neige. Au moins 11 allers-retours entre la Bresse et la route des Crêtes sont enregistrés et cela jusqu’à une heure avancée de la nuit puisque la dernière photo est horodatée à 3h30 du matin…
Que les stations de ski aient souvent eu recours à récupérer un peu de neige pour combler quelques trous dans les pistes a toujours existé. Cependant, nous sommes là face à un phénomène d’une autre ampleur bien plus conséquente en termes de volume et d’impact. Déjà dénoncé en 2020 par l’association SOS Massif des Vosges, cela semble revenir aujourd’hui comme une « solution » au problème d’enneigement. Ces pratiques insensées ne sont pas sans rappeler les scandales de la station de Luchon-Superbagnères, dans les Pyrénées, transportant la neige par hélicoptère et dénoncé, en son temps, par la première ministre Élisabeth Borne ou le pillage du glacier de la Zermatt pour alimenter en neige la Coupe du Monde de ski.
Dans le cas présent, le trajet emprunté passe au travers de la Réserve Naturelle Nationale de la tourbière du Machais, zone dédiée à la préservation de la faune et de la flore, dans laquelle le dérangement est totalement prohibé par Arrêté Ministériel. Comment ne pas penser que des rotations de camions, au cœur de la nuit, dans une période de sensibilité accrue pour les espèces ne soient pas une source de dérangement ?
La récupération de la neige s’est faite au niveau de la route des crêtes mais doit-on rappeler que la route des Américains débouche sur la Réserve Naturelle Régionale du Rothenbach, elle aussi dédiée à la quiétude et à la préservation de la faune et de la flore ?
Quelle crédibilité donner après cela aux messages de sensibilisation à la quiétude de la faune si des opérateurs se permettent, pour quelques m3 de neige, de transgresser toutes les interdictions collectivement décidées en empruntant deux routes fermées à la circulation ?
Une rapide extrapolation montre que ce ne sont pas moins de 70 tonnes de neige qu’on aura fait passer d’un bassin versant à un autre. A la fonte des neiges c’est autant d’eau qui ne rejoindra pas le bassin versant haut-rhinois. Les habitants de la vallée de la Thur apprécieront sans doute ! Si la neige est res nullius, est-il pour autant légitime que certains accaparent cette ressource à des fins commerciales ? A l’heure où nombres d’acteurs du tourisme montagnard en France ont compris que leur avenir se situait dans la déminéralisation (décarbonation ?), la sobriété, la renaturation et la mutation progressive vers d’autres modèles économiques, certains font tout l’inverse en artificialisant toujours plus et en ne considérant les ressources autour d’eux que comme une matière première pour les activités.
L’affichage au pied des pistes de La Bresse, sur un piédestal, d’un 4×4 de marque américaine, pesant au bas mot 1,6 tonnes mais électrique pour le côté « transition » sans doute, symbolise parfaitement à nos yeux, la cécité face aux enjeux actuels.
Cette folie jusqu’au-boutiste empêche les acteurs de penser la transition dans un massif où les ressources se raréfient et où les conflits d’usage de l’eau sont déjà d’actualité. Comment penser raisonnablement que ce qui a porté une part conséquente de l’économie touristique du massif au cours des dernières décennies va encore perdurer à l’heure où l’ensemble des prévisions montrent que l’avenir ne permettra plus une pratique durable ?
Comme le souligne le journal Challenges1 le rapport de la Cour des comptes alerte sur le modèle économique « à bout de souffle » et dont les politiques d’adaptation face au changement climatique « restent en deçà des enjeux ».
Personne ne nie l’importance du tourisme dans l’économie de la montagne mais que penser des démarches actuelles de promotion qui s’apparentent, à la veille des congés de février, à de la publicité mensongère ? Les images de montagne enneigée, la promesse des sapins qui croulent sous la neige, les injonctions au slalom dans la poudreuse… Et tout cela à l’heure où des stations alpines, comme celle de Chamonix par exemple, ferment leurs remontées mécaniques par manque de neige !
Les touristes qui, attirés par des images alléchantes de Vosges recouvertes de son manteau blanc, en seront pour leurs frais…
Nos associations demandent à ce que très rapidement la lumière soit faite sur les pratiques de déplacement de neige et que les réglementations soient respectées. Elles appellent les acteurs en compétence sur la question touristique à ouvrir le seul débat salvateur à savoir, comment collectivement nous réinventons un tourisme vosgien permettant de préserver ce qui fait l’attrait de ce massif, à savoir sa nature, et de maintenir une activité touristique vitale pour ses habitants.
Alors que le chantier du contournement de Châtenois est à l’arrêt suite à la décision du tribunal administratif de Strasbourg du 12 mai 2023, annulant l’arrêté préfectoral d’autorisation environnementale(Ae), Alsace Nature, la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) et l’Etat, sous l’égide du médiateur nommé par la Cour d’Appel de Nancy, ont fini, après de nombreuses discussions, par trouver un compromis. En vertu de cet accord, des mesures environnementales supplémentaires doivent être mises en œuvre, une nouvelle autorisation environnementale sera déposée en contrepartie de quoi, Alsace Nature accepte le sursis à exécution du jugement conduisant à la reprise des travaux.
Pour rappel, le tribunal administratif avait remis en cause les raisons impératives d’intérêt public majeur de ce contournement routier, et, dans le même jugement, avait souligné la non équivalence fonctionnelle des mesures compensatoires relatives à la protection des zones humides. Sa décision avait entrainé l’arrêt immédiat des travaux de construction de la route. C’était une des premières fois qu’un tribunal retenait l’insuffisance de prise en compte des enjeux de biodiversité pour remettre en cause l’intérêt public majeur d’un projet routier !
Cependant, les travaux étaient réalisés à 90 % ; l’Etat et la CeA avaient donc fait appel de la décision du tribunal en demandant un sursis à exécution, pour pouvoir achever la construction. Le 20 juillet 2023, la Cour d’Appel de Nancy n’a pas accédé à cette demande mais a proposé une « médiation », d’abord refusée par notre association puis acceptée à l’automne suite au retrait des conditions préalables imposées par la CeA.
Un des enjeux pour Alsace Nature était de conserver les bénéfices du jugement de première instance du 12 mai, celui-ci étant en effet susceptible d’ouvrir la voie à des jurisprudences favorables à la conservation de l’environnement.
A l’issue de cette médiation, un accord vient d’être trouvé entre Alsace Nature, la CeA et l’Etat, les instances décisionnaires de ces structures ayant validé un « protocole transactionnel », qui permet de conserver les bénéfices de la décision du tribunal et d’obtenir la réalisation de nouvelles mesures environnementales.
En vertu de ce document, la CeA s’engage à déposer un nouveau dossier d’autorisation environnementale auprès des services de l’Etat. Les travaux pourraient reprendre au début de l’instruction de ce dossier, sans attendre la signature du nouvel arrêté préfectoral d’autorisation.
Alsace Nature s’engage quant à elle à ne pas déposer de nouveau recours juridique contre cette autorisation, en échange de mesures environnementales supplémentaires.
Ces mesures environnementales supplémentaires concerneraient 7 nouveaux sites, représentant une superficie de 42,5 hectares. Il s’agit pour l’essentiel de prairies, écosystèmes principaux détruits par le chantier et qui abritaient des espèces rares telles que l’azuré des paluds, un papillon protégé. Des zones humides seront également recréées sur 5 des sites pressentis.
L’objectif est d’obtenir des mesures compensatoires réellement fonctionnelles, ce qui n’était pas le cas dans le précédant dossier présenté par la CeA !
Afin d’optimiser les chances de réussites de ces mesures, celles-ci devront être réalisées prioritairement aux abords du chantier et des sites détruits. Elles seront implantées sur des parcelles bénéficiant d’une maitrise foncière et d’usage pour durer dans le temps (acquisition, bail emphytéotique ou contrat d’obligations réelles environnementales).
L’accord indique qu’en cas d’échec de ces nouvelles mesures compensatoires, la Collectivité d’Alsace devra « mettre en place des mesures équivalentes sur d’autres parcelles d’intérêt écologique similaire ».
Les opposants au Grand Contournement Ouest de Strasbourg (GCO ou A355) organisaient ce samedi 22 octobre 2023, un rassemblement pour l’anniversaire des 20 ans du collectif GCO NON MERCI, au lieu-dit SPOT de Kolbsheim, un des lieux emblématiques de la lutte contre ce projet autoroutier.
C’est sur ce terrain du SPOT de Kolbsheim, situé sur la M45 entre Breuschwickersheim et Kolbsheim, à quelques dizaines de mètres d’un pont enjambant le GCO, qu’avait été construite la première cabane anti-GCO, lieu de rassemblements des opposants, mais aussi abri de fortune pour les zadistes venus leur prêter main-forte dans la lutte…
Les cabanes anti-GCO installées tout au long du tracé, et entre lesquelles de nombreuses marches ont été organisées, symbolisaient au départ les cabines de péage auquel les utilisateurs de la nouvelle route seraient soumis.
Rétrospective de 20 ans de lutte ! et projets à venir …
Ce 22 octobre 2023, plusieurs figures emblématiques du collectif ont pris la parole pour retracer ces 20 ans d’actions des militants, des villageois, des élus locaux, des zadistes, des naturalistes …. 20 ans au cours desquels des liens étroits se sont tissés entre toutes ces personnes engagées.
Après le mot d’accueil de Mme Annie Kessouri, actuelle maire de Kolbsheim, Maurice Wintz d’Alsace Nature a présenté le contexte de ce combat en lien avec les enjeux actuels sur le climat et la biodiversité.
Dany Karcher, ancien maire de Kolbsheim et un des premiers élus à l’origine de la création du collectif, a retracé en partie l’histoire de la lutte contre le GCO.
Luc Huber, ancien maire de Pfettisheim et aussi figure historique de la lutte, a complété cette rétrospective en chanson, égratignant au passage, les responsables politiques et économiques qui ont tout fait pour que l’Etat impose par la force cette autoroute largement contestée par les populations locales.
Alain Jund, vice-président de l’Eurométropole de Strasbourg en charge des mobilités, a rappelé les projets alternatifs en cours, nécessaires pour que les usagers puissent changer leurs habitudes de déplacements : le bus en site propre entre Marlenheim et l’EMS, les pistes cyclables entre l’EMS et le Kochersberg, de nouvelles lignes de tram, le Réseau Express Métropolitain Européen (REME), certaines de ces alternatives ayant été proposées par notre collectif dans la brochure « 10 solutions pour faire sauter les bouchons« .
Julien Haegy, actuel maire de Duppigheim, est intervenu pour dénoncer les autres projets routiers ou d’urbanisme, dont certains en lien avec le GCO. Ainsi le projet de liaison entre le GCO et Entzheim, que l’on croyait abandonné, est ressorti des cartons sous le nom de « liaison intermodale Duppigheim-Entzheim« . Il viserait à inciter les automobilistes à laisser leur voiture à la gare de Entzheim pour rejoindre l’EMS…. sauf qu’il existe déjà une gare à Duppigheim ! Faire une nouvelle route le long d’une voie ferrée, n’est-il pas un projet absurde ! En réalité, la raison évidente de ce projet est de desservir les zones d’activités actuelles et à venir, qui entraineraient la bétonnisation de plusieurs centaines d’ha et la circulation de nombreux poids lourds.
La lutte contre les projets climaticides, écocides et inutiles n’est donc pas terminée !
Le rassemblement s’inscrivait aussi dans le mois d’actions du collectif national « La déroute des routes »
Bruno Dalpra, un de nos porte-paroles, a présenté ce collectif regroupant des associations et collectifs engagés contre d’autres projets routiers inutiles et imposés. « La déroute des routes » demande un moratoire sur les projets en cours et à venir, afin de réexaminer les dossiers en prenant en compte le contexte d’urgence climatique et de déclin de la biodiversité.
Le collectif GCO NON MERCI a également rappelé son soutien aux opposants à l’A69, projet contesté d’autoroute entre Castres et Toulouse.
Ce 22 octobre 2023, à l’occasion des 20 ans de GCO NON MERCI, une plaque expliquant la plantation du Tilleul offert par le BUND à Alsace Nature, a été inaugurée.
Lors de l’inauguration de cette plaque, Caroline Ingrand-Hoffet, pasteure de Kolbsheim, a rendu un hommage aux arbres et tout particulièrement à ce tilleul : « Arbre, nous venons près de toi. Transmets-nous la détermination de nous opposer aux destructeurs. »
Maurice Wintz a rappelé le contexte de la plantation de ce tilleul.
« Ce tilleul a été offert par le BUND Rheinland-Pfalz à l’occasion du cinquantenaire d’Alsace Nature en 2015. Il symbolise l’amitié entre les deux associations et leurs luttes communes contre des projets destructeurs Il a été planté ici le 25/11/2017 pour marquer leur opposition conjointe au contournement ouest de Strasbourg (GCO). »
D’autres arbres étaient venus rejoindre le tilleul lors d’une plantation organisée par le collectif en mars 2020.
Notre lutte a été une formidable aventure humaine dont la naissance du collectif en 2003 a permis de fédérer des personnes d’horizons différents. Des liens se sont tissés. Nous avons été une force de proposition. Nous avons manifesté, ri, chanté, dansé, occupé le terrain, pleuré, crié… Nous avons résisté ! Nous avons résisté avec le cœur, nos moyens, chacun et chacune selon ses convictions, son temps et sa détermination, toujours dans la bienveillance et la solidarité. Et ça, personne ne pourra nous l’enlever.
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Le 22 octobre, nous vous invitons à venir au lieu-dit LE SPOT à KOLBSHEIM, le long de la D45 (à l’endroit où se trouvait la cabane anti-GCO).
Le rendez-vous est fixé à 11h00.
AU PROGRAMME :
rétrospective de la lutte contre le GCO
exposition de photos de la lutte ;
inauguration de la plaque du Tilleul planté en 2017 ;
« Quels enjeux et quelles actions pour l’avenir ? » prises de paroles pour les combats à venir en lien avec le GCO et l’aménagement du territoire ;
lien avec les actions de la coalition nationale « La déroute des routes » pour demander un moratoire sur les projets routiers en cours ;
verre de l’amitié.(MERCI à CHACUN d’APPORTER DE QUOI BOIRE ET GRIGNOTER POUR PARTAGER)
![[Communiqué de Presse] Hold-up de neige dans les Vosges](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/02/Transport-neige-Bresse.jpg)
