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Une victoire pour Alsace Nature : un pollueur récidiviste condamné à des indemnités record.

par Arnaud | Sep 21, 2012 | Eau et zones humides, Nappe phréatique, Pollutions et santé, Presse, Rhin et Milieux alluviaux

Le Tribunal Correctionnel de Saverne s’est prononcé sur les intérêts civils dans deux jugements du 16 août 2012 suite à la condamnation qu’il avait prononcée en date du 26 novembre 2009. Il aura fallu attendre de nombreuses années, mais la condamnation est à la...

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