[pétition] « Loi séparatisme » : les libertés associatives en danger !

[pétition] « Loi séparatisme » : les libertés associatives en danger !

Après la proposition de loi sécurité globale, le projet de « loi confortant le respect des principes de la République », dite « loi séparatisme », constitue une atteinte sans précédent au socle de notre République et menace nos libertés les plus fondamentales. Présentée par « le gouvernement comme une loi de liberté, elle n’impose en réalité que des interdits, de nouveaux délits pénaux et des contrôles de toute la population »*. Derrière une fausse justification sécuritaire se cache en réalité une véritable « loi anti-association » qui appelle une large mobilisation.

Contrairement à ce qui est avancé par ses promoteurs, ce nouveau texte liberticide ne concerne pas seulement les associations cultuelles et celles qui perçoivent des fonds publics, mais constitue une menace très grave pour l’ensemble des associations françaises. Nous, associations, collectifs et chercheur.es et avocat.es, organisés en coalition pour défendre et promouvoir les libertés associatives, tenons à alerter nos pairs, l’opinion publique et les parlementaires.

Le Conseil d’État l’a admis en premier : « les mesures du projet de loi concernent pratiquement tous les droits et libertés publiques » ! Ces libertés garantissent que, au delà du contrôle légitime de la légalité d’une association, l’État et ses représentants respectent l’indépendance d’action des associations. Un large pan de cette loi a pour objectif d’encadrer, contrôler et sanctionner davantage l’action associative, notamment en instituant un « contrat d’engagement républicain ». Ce contrat liste au moins dix « principes républicains » qui contraindraient uniquement les associations, sans aucune forme d’engagement réciproque comme l’a justement soulevé le Mouvement associatif.

Ce contrat liste au moins dix « principes républicains » qui contraindraient uniquement les associations, sans aucune forme d’engagement réciproque comme l’a justement soulevé le Mouvement associatif. Le Conseil d’État, en chœur avec la Défenseure des droits, soulignent que ce contrat comporte des « notions sujettes à interprétations antagonistes » et des « incertitudes » qui ne manqueraient pas d’introduire de sérieux risques d’arbitraire. Par ailleurs, la Défenseure des droits s’inquiète de ce que ce projet participe d’un « renforcement global du contrôle de l’ordre social ». Contrat d’engagement républicain : « comment éviter que les entraves institutionnelles aux activités associatives, déjà nombreuses ? »

Dans la droite ligne de la loi sécurité globale, qui élargit les prérogatives de police à de nouveaux acteurs, Gérald Darmanin et le gouvernement voudraient insérer dans le contrat républicain une clause de « respect de l’ordre public » dont l’appréciation est juridiquement laissée aux seules forces de l’ordre et leur hiérarchie (préfet, ministère de l’Intérieur). Dans un contexte d’urgence et aussi de surdité des autorités aux revendications citoyennes, de plus en plus d’associations ou groupes militants ont recours à la désobéissance civile non violente qui pourrait demain être considérée comme un « trouble à l’ordre public ». Ces actions militantes n’en restent pas moins légitimes et parfois reconnues comme telles par les tribunaux au nom de la liberté d’expression comme en attestent les relaxes de décrocheurs de portraits d’Emmanuel Macron, tout en revendiquant aussi les libertés d’opinion et de manifestation chères aux associations, mais qui se trouvent aujourd’hui directement menacées par plusieurs dispositions de ce projet de loi encore en débat.

Au-delà de ces nouvelles dispositions, se pose aussi la question de leur application. Comment éviter que les entraves institutionnelles aux activités associatives, déjà nombreuses, souvent abusives et méconnaissant le droit, ne se multiplient à l’encontre d’acteurs qui interviennent – souvent de manière critique – dans le débat public ? En octobre 2020, l’Observatoire des libertés associatives tirait déjà la sonnette d’alarme avec le rapport « Une citoyenneté réprimée » qui documentait cent cas de répression anti-association.

Le non respect d’un contrat républicain aux contours imprécis, entraînerait des sanctions telles que la suspension ou le remboursement des subventions, véritable mise à mort financière pour des associations déjà précarisées (perte des contrats aidés, etc.).

Cela entraînerait aussi la perte d’un agrément indispensable pour agir en justice au nom des Français et de l’intérêt général, voire plus quotidiennement pour intervenir en milieu scolaire ou extra-scolaire. Plus localement cela pourrait signifier le refus ou la perte d’accès aux espaces et équipements publics.

« L’expression d’une défiance généralisée à l’encontre des associations et groupements de citoyens »

Le projet de loi, dans son article 8, élargit aussi les conditions pour prononcer la dissolution d’une association en remplaçant l’organisation de « manifestations armées dans la rue » par des « agissements violents contre les personnes et les biens », le terme d’ « agissement » ouvrant là aussi un large champ d’interprétation. Certaines dispositions (art 18) censées mieux protéger les fonctionnaires et personnes dépositaires de l’autorité ne sont pas sans rappeler l’article 24 de la proposition de loi sécurité globale sur l’interdiction de diffuser des images des forces de l’ordre. D’autre part, les commentaires sur les réseaux sociaux d’adhérents de l’association pourraient être reconnus comme des éléments justifiant la dissolution d’une association, même si ces messages sont postés à titre personnel. Cette disposition fait peser des risques de « déstabilisation » sur des associations ciblées par des campagnes malveillantes en ligne, certaines personnes pouvant prendre la qualité de membres pour ensuite nuire à l’association.

Comment ne pas voir dans ces lois sécuritaires l’expression d’une défiance généralisée à l’encontre des associations et groupements de citoyens organisés pour faire entendre leur voix et agir pour l’intérêt général ?

Nous refusons que des associations soient arbitrairement dissoutes ou privées de financement sur des critères flous et infondés avec des possibilités de recours amoindries. Nous refusons également la stigmatisation que ce projet de loi fait peser sur des personnes de confession musulmane, en raison de leur croyance ou origines supposées, en laissant croire que ce texte de loi répondrait à des enjeux de sécurité ou de « vivre-ensemble ». Nous refusons qu’un pouvoir politique impose une interprétation moralisante et autoritaire des « principes républicains » déjà parfaitement exprimés dans notre devise nationale.

Le législateur français a construit au fil du temps des lois plus équilibrées qui ne demandent qu’à être appliquées. Nous surveillerons avec attention le débat parlementaire de ces prochaines semaines, tant sur le projet de loi séparatisme que sur la proposition de loi sécurité globale qui mobilise déjà largement, pour alerter les citoyennes et citoyens français sur cette dérive autoritaire que nous constatons avec effroi et inquiétude. Loin de contribuer à la sécurité et à la cohésion nationale, cette « loi séparatisme », si elle était votée, serait contre-productive et affaiblirait les principes républicains. Cette loi déstabiliserait l’ensemble des associations pourtant si essentielles face aux épreuves que nous traversons et pour notre démocratie.

Cet appel a été lancé à l’initiative des membres de la Coalition pour les libertés associatives.

SIGNER LA PETITION

 

Signataires

Associations

APPUII
Action Droit des Musulmans
Anticor
Alliance citoyenne
Attac France
Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID)
Collectif des Associations Citoyennes (CAC)
Combat Monsanto
Coordination nationale Pas sans Nous
Fédération des Arts de la Rue
France Nature Environnement (FNE)
Greenpeace
Groupe d’information et de soutien des immigré·es (Gisti)
IPAM
Immigration Développement Démocratie (IDD)
La Quadrature du Net
Mouvement Roosevelt France
ReAct !
Le réseau Sortir du nucléaire
Ritimo
Syndicat de la magistrature
Syndicat des avocats de France
VoxPublic

Universitaires

Julia Cagé – professeure adjointe au département d’Économie de Sciences Po Paris
Serge Slama – professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes
Marie-Hélène Bacque – professeure d’études urbaines, Université Paris-Nanterre
Romain Badouard – enseignant et chercheur en sciences de l’information et en communication, Université Paris II Panthéon-Assas, CARISM et Institut Français de Presse
Guillaume Gourgue – enseignant et chercheur en science politique, Université Lyon 2, Laboratoire TRIANGLE
Marion Carrel – professeure de sociologie, Université de Lille-CeRIES
Karel Yon – chercheur en sociologie, CNRS, Université Paris Nanterre et CERAPS (Université de Lille
Marwan Mohammed – chercheur en sociologie, CNRS
Stéphanie Hennette-Vauchez, Professeure de droit à l’université Paris Nanterre et directrice du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux
Julien Talpin, chercheur en Sciences politiques, CNRS
Vanessa Codaccioni : Maîtresse de Conférence en science politique à l’université Paris 8
Jean-Louis Laville, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers et chercheur au Lise (CNRS-Cnam)
Marie-Laure Basilien-Gainche – professeure de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3 – membre honoraire de l’Institut Universitaire de France, membre de l’Institut des Migrations
Sébastien Milleville, Maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes
Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public, Université Clermont-Auvergne
Diane Roman, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne

Avocat.es

Nabila Asmane
Nabil Boudi
Vincent Brengarth
William Bourdon
Emmanuel Daoud
Jérôme Karsenti
Raphaël Kempf
Adélaïde Jacquin
Stéphane Maugendre
Jeanne Sulzer

Suspension des sorties et activités d’Alsace Nature

Suspension des sorties et activités d’Alsace Nature

 

Chers amis,

Dans ces temps où la question sanitaire est cruciale, il nous semble important de tout mettre en œuvre pour l’éradication du virus.
Conformément aux annonces gouvernementales, l’accueil du public et des bénévoles est suspendu dans  les locaux de Strasbourg et Mulhouse.  Le président d’Alsace Nature demande à chaque membre, chaque bénévole d’annuler toute sortie nature, réunion, rassemblement ou action diverse jusqu’à nouvel ordre.
Prenez soin de vous, de vos proches, ressourcez-vous comme vous le pouvez et dans la mesure de ce que permettent les obligations de confinement.

à très bientôt,

Chargé(e) de mission Lien fédéral et Vie associative

Si vous souhaitez mettre vos compétences au service de l’environnement et de la nature et faire partie d’une équipe motivée au sein d’une fédération dynamique, alors rejoignez-nous !

 

France Nature Environnement, la fédération française des associations de protection de la nature et de l’environnement, anime la réflexion et coordonne des actions avec ses associations fédérées sur différentes thématiques environnementales et agit pour une meilleure prise en compte de l’environnement dans les politiques publiques. Elle est la porte-parole d’un mouvement de 3 500 associations, regroupées au sein d’une centaine d’organisations adhérentes, présentes sur tout le territoire français, en métropole et outre-mer avec 43 salarié.e.s et près de 300 bénévoles actifs au niveau de la structure nationale.

 

Dans le cadre d’une création de poste, la fédération est aujourd’hui à la recherche d’un.e Chargé.e de mission Lien fédéral et Vie associative.

 

  1. Finalités et enjeux du poste

L’animation du lien fédéral et de la vie associative au sein de France Nature Environnement, est assurée actuellement par un salarié en CDI et une salariée en CDD dont le contrat s’achève fin décembre 2019. Le service Lien fédéral et Vie associative travaille pour :

  • Appuyer, avec le bureau, l’animation du lien fédéral et la gestion au quotidien des relations avec les associations adhérentes et affiliées ;
  • Contribuer au renforcement des relations fédérales en développant une dynamique de communication interne au mouvement FNE en lien avec la Directrice de la communication et du plaidoyer et avec le Responsable des programmes ;
  • Faciliter le traitement des demandes des associations territoriales, nationales et correspondantes portant sur des sujets de vie associative, de professionnalisation et de financement associatif ;
  • Contribuer à l’émergence de projets fédéraux transversaux (notamment les programmes pluri-annuels) en lien avec les différents réseaux et services de la fédération.

Le/la Chargé.e de mission est placé.e sous l’autorité hiérarchique du Coordinateur du Lien fédéral et de la Vie associative.

 

  1. Missions et responsabilités

Dans le cadre des orientations et objectifs définis par les instances statutaires de la fédération, et en lien étroit avec l’ensemble des services et réseaux et missions thématiques de la fédération, les missions du/de la Salarié.e recouvrent celles du service Lien fédéral et Vie associative. Elles sont composées en domaines d’activités :

 

En matière d’animation du lien fédéral :

  • Assurer, avec le bureau, l’animation du lien fédéral et la gestion au quotidien des relations avec les associations adhérentes et affiliées c’est-à-dire assurer la gestion des points de contact au sein du mouvement ;
  • Coordonner le déploiement du Drapeau Fédéral (gestion des logos et labels « FNE » notamment) ;
  • Animer des espaces d’échange au sein du mouvement FNE :
    • Participer à l’animation spécifique du « Groupe des directeurs/directrices » des associations membres et assurer son suivi, appuyer l’animation des Conseillers/Conseillères CESER, CESE et CES Européen.
    • Participer à la séquence d’événements fédéraux : « Conférence des Président.e.s » et « Séminaire des Directrices et des Directeurs » (organisation logistique, compte-rendu et suivi) ;
    • Aider à la tenue de réunions fédérales périodiques, en appui du Bureau pour aller à la rencontre des associations sur le terrain.
  • Contribuer à l’alimentation du tableau de bord du lien fédéral à destination des membres du Bureau et de l’équipe de direction ainsi que des associations du mouvement FNE ;

 

Sur le volet « Communication fédérale » :

  • Participer à la rédaction de la lettre d’information mensuelle « Actu FNE » et d’autres publications internes (« Lettre du Président », « Informations inter-réseaux ») ;
  • Participer à l’élaboration et à la diffusion des positions de l’association auprès du mouvement et de ses allié.e.s.

 

En matière d’accompagnement et d’appui des associations fédérées :

  • Développer et animer un dispositif de capitalisation des expériences et pratiques sur des sujets de vie associative, de professionnalisation et de financement associatif ;
  • Coordonner l’offre de FNE auprès de ses membres : diffusion d’offre d’emploi, outils informatiques mutualisés, diffusion des documents et supports déclinables, etc.
  • Monter et gérer les projets d’accompagnement et d’appui dont la coordination relève du champ de compétence « Lien fédéral et Vie associative » pouvant inclure la préparation de formations, la rédaction de guide ou de fiche-pratique, l’animation de réunion d’échanges, etc.

 

En matière de coopération fédérale :

  • Participer à la mise en œuvre de plusieurs projets fédéraux, notamment le développement du projet Sentinelles de la nature, la participation du mouvement FNE au congrès de l’UICN, l’appui des réseaux thématiques dans leurs projets spécifiques ;
  • Contribuer à l’identification des besoins et intérêts des associations pour faciliter la co-construction de projets collectifs (avec des ONGs, des acteurs économiques, des institutions, etc.) ;
  • Participer au plaidoyer de FNE concernant les projets nuisibles et en facilitant la coordination de plaidoyer prioritaire avec le mouvement FNE.

 

En matière d’animation de la vie associative :

  • Assurer le suivi des demandes d’adhésion auprès de FNE ;
  • Participer à la préparation du Rapport d’Activité (synthèse de contributions et rédaction d’articles) ;
  • Participer à la préparation des réunions statutaires (notamment l’Assemblée Générale) ;
  • Représenter l’association en tant que titulaire ou suppléant.e (en cas d’empêchement du/de la titulaire) dans divers lieux traitant des questions/problématiques relevant du périmètre « Lien fédéral et Vie associative », sur décision du Bureau ou mandaté.e par le Président et/ou la Directrice générale.

 

  1. Profil et compétences requises

Ce que l’on attend de vous : au-delà de votre professionnalisme, c’est avant tout votre bonne humeur et votre sourire !

  • De formation supérieure en droit et gestion des associations, économie sociale et solidaire, action communautaire, etc., avec une expérience exigée dans le secteur associatif sur des missions similaires au poste proposé.
  • Expérience professionnelle de 1 à 3 ans minimum souhaité.
  • Expérience de travail avec des bénévoles et salarié.e.s associatifs indispensable.
  • Sensibilité à l’écologie et motivation pour s’investir dans la cause environnementale ;
  • Bonne connaissance de l’anglais exigée (oral et écrit).

 

  • Aptitudes :
  • Capacité de travail en équipe et d’animation (d’un réseau de correspondants d’associations membres de FNE, de réunions, de formations…) ;
  • Capacité d’organisation, de montage et de gestion de projets multipartenaires et multidisciplinaires ;
  • Ouverture d’esprit et force de proposition ;
  • Capacité d’expression et d’argumentation écrite et orale (goût pour l’échange, savoir expliquer et convaincre), esprit d’analyse et de synthèse ;
  • Sens de la diplomatie, capacité à gérer la contradiction et les conflits (interne aux sujets débattus et aux acteurs en présence) ;
  • Réactivité et capacité à mener de front plusieurs dossiers ;
  • Sens de l’initiative, autonomie et polyvalence.

 

  1. Rémunération et contrat de travail

Ce que l’on vous offre : Plus qu’un cadre de travail, rejoindre une équipe riche en diversité et bienveillante !

  • Poste en CDI, temps plein 39h/hebdo + 2 jours de RTT/mois ;
  • Classement en groupe E, coefficient 350 de la Convention collective nationale de l’animation (CCNA), statut « Employé »
  • Avantages : chèques déjeuner + mutuelle
  • Salaire mensuel brut de 1984,32 € dont prime mensuelle « Ile-de-France de 112,32 € bruts
  • Le poste est basé au Siège à Paris, au 81-83 boulevard de Port-Royal, 75013, avec des déplacements sur le territoire national.

 

  1. Procédure

Votre dossier de candidature devra comporter impérativement une lettre de motivation et un CV et doit être déposé dans les meilleurs délais jusqu’au 31/12/2019 à l’attention de la Responsable RH en postulant sur le site dans l’espace recrutement ou via le lien dédié. Les entretiens démarreront à compter du 10/01/2020.

 

Poste à pourvoir début février 2020.

La candidature d’un.e salarié.e d’une association ayant fait l’objet d’un licenciement économique sera prioritaire.

 

POSTULER POUR CE POSTE
Conférence : « Arctique, Antarctique, Amazonie. Au chevet d’une planète qui surchauffe »

Conférence : « Arctique, Antarctique, Amazonie. Au chevet d’une planète qui surchauffe »

Le groupe local Alsace Nature – Bruche aval organisait le 7 novembre une conférence sur le climat, avec Jean-Louis Imbs comme intervenant.

Grand voyageur, conférencier spécialiste des régions polaires, Jean-Louis IMBS sillonne depuis plus de quinze ans l’Arctique et l’Antarctique, l’Alaska et le grand nord canadien, l’Amazonie. Il anime régulièrement des conférences sur l’Arctique, le Groenland, la cryosphère (glaciers, banquise), le réchauffement climatique, l’ours polaire, les oiseaux…
Par ses interventions dans les médias – presse, télévision, radio-, Jean-Louis a alerté l’opinion très tôt sur les origines du réchauffement climatique et de ses conséquences, qu’il a pu observer au fil des années lors de ses voyages dans les régions polaires.
Lorsque qu’il n’est pas dans son Alsace natale, Jean-Louis est en Colombie Britannique, sa « seconde patrie » où il s’engage pour la protection des ours à travers l’éducation des gens et la protection des écosystèmes.

Alsace Nature a suivi Jean-Louis Imbs à cette occasion. Retrouvez une partie de ses interventions, dans les 2 vidéos ci-dessous.

Partie 1 : résumé de la conférence de Jean-Louis Imbs à Molsheim

 

Partie 2 : Interview de Jean-Louis Imbs, par Anaïs Gasparini, en service civique à Alsace Nature

 

 

[Découverte de la semaine] Rainette verte (Hyla arborea)

rainette verte
La Rainette verte est une espèce d’amphibiens appartenant à la famille des Hylidae. Elle se différencie de le Rainette méridionale par son chant plus rapide et par la bande latérale qui se prolonge sur ses flancs.
On la classe communément parmi les grenouilles même si scientifiquement on sépare les grenouilles des rainettes. Les rainettes ont des pelotes adhésives au bout des doigts leur permettant un mode de vie arboricole. En Europe, elle sont les seuls amphibiens à avoir ce mode de vie grimpeur.
La Rainette verte mesure jusqu’à 5 cm de long. Elle à la peau lisse, vert vif et son ventre est gris-blanc. Elle a une bande brune de l’œil aux flancs.
Leur régime est composé en particulier d’insectes volants. La maturité sexuelle est atteinte à deux ans, et la reproduction a lieu au printemps, de mars à juin. Les femelles pondent de 800 à 1000 œufs en masses non flottantes. Les têtards présentent une crête dorsale marquée.
La survie de la jeune génération dépends fortement de la pluviométrie, en effet, la pluie favorise la survie des têtards.
Le chant de la Rainette verte femelle est plus ample, plus grave et avec une fréquence plus élevée que le mâle. Les mâles, eux, forment des chœurs nocturnes et répétitifs. Le chant semble avoir une grande importance au sein d’un population pour la reproduction.
La Rainette verte est une espèce de plaine, présente jusqu’à 400m d’altitude. Elle vit dans les milieux marécageux et boisés mais toujours à proximité de l’eau. On peut en apercevoir le soir près des point d’eau, et la journée sur des branches de plante exposées au soleil, toujours à proximité d’un point d’eau.
Cette espèce est aujourd’hui encore répandue dans certaines zones, mais en régression ou disparue dans une grande partie de son aire naturelle ou potentielle de répartition.
La Rainette verte à des besoins précis pour maintenir sa diversité génétique et son développement notamment en termes d’habitat naturel. Elle est victime de la pollution de l’eau par les insecticides ainsi que a fragmentation des habitats, et de l’urbanisation des zones humides.

[Découverte de la semaine] – Triops cancriformis

KM_C754e-20180108163629 Le Triops cancriformis est un crustacé aquatique d’eau douce. Il fait partie de la famille des notostracés, apparue il y a près de 300 millions d’années. Comme les autres espèces de Triops, les Triops cancriformis sont considérés comme fossiles vivants, autrement-dit panchronique. C’est-à-dire qu’elle ressemble morphologiquement à une espèce éteinte.

Le crustacé vit dans des points d’eau, et notamment des mares temporaires. La plupart des Triops Cancriformis sont hermaphrodites. Ils produisent des œufs très résistants qui leurs permettent de survivre des décennies dans les sédiments des lacs et des mares qu’ils occupent. Les œufs résistent à la sécheresse et aux températures extrêmes.

On trouve le Triops Cancriformis en Europe, au Moyen-Orient et en Inde. En Europe, on trouve cette espèce particulièrement en Autriche. En Alsace, le Triops cancriformis apparaît de mai à octobre, profitant des crues du Rhin ou des pluies estivales.

Le Triops Cancriformis souffre de la réduction de son aire d’habitation et de la fragmentation de celle-ci. Mais aussi de la dégradation de la qualité de l’eau. La vente d’œufs et des prélèvements dans la nature pour en faire des animaux de compagnies et aussi une cause de régression de l’espèce à l’état naturel. En Alsace, il fait partie de la Liste Rouge des espèces menacées. L’espèce est considéré en voie de disparition dans plusieurs pays Européens.