mercredi 1 Mar 2017 | Agriculture et Alimentation, Nature, Presse, Revue de presse
Alsace Nature, la LPO et l’ANAB (Association Nature Alsace Bossue) organisaient vendredi 24 février 2017, une conférence de presse en Alsace Bossue, pour dénoncer les destructions de milieux naturels dans le cadre des opérations d’aménagements fonciers liés au contournement routier de l’A4-Lorentzen.
Le site du Morstberg notamment, exceptionnel du point de vue de la biodiversité, a subi ces derniers mois des dégradations (retournement de prairies, arrachage de haies …) d’autant plus inacceptables qu’il venait de faire l’objet d’un arrêté de protection de biotope.
![Le site avant sa destruction, avec ses haies et ses prairies - Photo Eric Brunissen](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/03/Lorentzen-photo-prairies-vergers-1-300x175.jpg)
Le site avant sa destruction, avec ses haies et ses prairies – Photo Eric Brunissen
Historique du dossier
Pour rappel, ce projet de connexion routière de 6 kilomètres, évalué à environ 16 millions d’euros à la charge du Conseil départemental, était dans les cartons depuis la construction de l’autoroute A4 entre Paris et Strasbourg. Cette route avait pour vocation initiale de soulager les traversées de villages et de renforcer les liaisons avec le pays de Bitche (Moselle).
Les premières études environnementales menées en 2005 étaient largement insuffisantes quant à la prise en compte des enjeux naturalistes, notamment sur le Morstberg. Le Conseil départemental du Bas-Rhin a fait procéder à de nouvelles études en 2010 et 2011 ; celles-ci ont mis en lumière pas moins de 11 habitats naturels et de 90 espèces d’intérêt patrimonial inscrites sur les listes rouges qui ont été observées en une seule campagne de prospection.
En raison de la richesse biologique exceptionnelle du site impacté par le projet de liaison routière entre l’A4 et le village de Lorentzen en Alsace Bossue, Alsace Nature avait déposé des recours devant le tribunal administratif pour faire annuler la Déclaration d’Utilité Publique du projet. Cela avait conduit le Conseil départemental à essayer de mettre en place une médiation. De leur côté, certains élus ont très vivement réagi contre Alsace Nature, qualifiant les militants associatifs de « terroristes environnementaux » dans une lettre ouverte et allant jusqu’à menacer de détruire des milieux naturels – menaces en partie concrétisées par la destruction de haies et du surpâturage programmé dans certaines prairies…
En dépit de la tension forte sur ce dossier, un protocole d’accord assurant une meilleure prise en compte de l’environnement a finalement été signé par les différentes parties en 2013 (Conseil départemental, élus locaux, Alsace Nature). Une modification du tracé a été concédée, ainsi que le maintien des bonnes pratiques de gestion agricoles et l’élaboration d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) concernant les zones à enjeux dans le secteur. À l’issue de ces discussions, Alsace Nature s’est désistée de son recours et le tribunal en a pris acte le 6 août 2013.
Ainsi, depuis 2013, ce projet a fait l’objet d’un important travail de la part des associations naturalistes rassemblées sous l’égide d’Alsace Nature afin d’évaluer justement les impacts. Malgré tous ces efforts, nous constations dès 2013 et de manière régulière des destructions de milieux naturels (arrachage de haies, destruction de prairies,…). Le 4 août 2016 verra la publication de l’APPB qui devait permettre, comme nous l’avions imaginé au moment du protocole de 2013, la protection de ces mêmes milieux naturels, donc l’espoir de voir ces destructions sauvages cesser.
Pourtant en août 2016 nous constations à nouveaux des destructions de haies.
Début novembre 2016, de nouveaux arrachages de haies ont été constatés dans le lieu dit Witterholz sur la commune de Thal-Drulingen. En février 2017, les destructions prennent une tout autre dimension avec non seulement l’arrachage de haies mais aussi le retournement de prairies dans des secteurs où ces pratiques sont totalement interdites.
![Le même site après les travaux - Photo Sébastien Didier](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/03/Lorentzen-photo-prairies-haies-arrachees-1-1-300x174.jpg)
Le même site après les travaux – Photo Sébastien Didier
Illégalité des travaux
Pourtant deux textes interdisent ces pratiques :
• l’APPB qui stipule que sont interdits «toute exploitation forestière », « tout abattage d’arbres fruitiers », « tout retournement de prairies »,
• l’arrêté du Président du Conseil départemental qui instaure l’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF). Cette procédure destinée à redistribuer les
parcelles agricoles et forestière lors d’un projet d’aménagement tel que celui de la RD18 a pour effet, du jour de l’ouverture de la procédure jusqu’à se fermeture, de figer le paysage.
Impacts des dernières destructions
La destruction de vergers paturés avec la destruction d’arbres fruitiers et de haies, et le retournement de prairies sur plusieurs hectares à Lorentzen est dramatique pour la conservation entre-autre de trois des espèces les plus menacées d’Alsace et de France : le Pie-grièche à tête rousse, le Pie-grièche grise, et le Milan royal. Ces 3 espèces bénéficient d’un Plan national d’actions décliné au niveau régional et financé par l’Etat français.
![Pie Grièche à tête rousse - photo Nicolas Hoffmann](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/03/Capture-photo-pieGriecheTeterousse-1-300x205.jpg)
Pie Grièche à tête rousse – photo Nicolas Hoffmann
Les Pie-grièche à tête rousse et Pie-grièche grise comptent moins de 6 couples nicheurs en Alsace et étaient observées sur ce secteur.
Le Milan royal chassait sur ce secteur.
De plus, près d’une trentaine d’espèces protégées étaient recensées sur ce secteur dont la Chevêche d’Athéna qui bénéficie d’un programme de mise en place de nichoirs. Un nichoir a d’ailleurs été retrouvé dans une benne alors que l’arbre porteur était abattu…
Avis des associations
Les associations de protection de la nature sont d’autant plus révoltées qu’elles sont les seules à avoir respecté les engagements pris lors des différentes phases de concertation depuis 2013.
Le Conseil départemental s’était engagé à associer étroitement les associations aux travaux d’évaluation environnementale, de définition des mesures d’évitement de réduction et de compensation. Cela n’a pas été suivi des faits. Il doit par ailleurs veiller au bon respect des textes qui régissent les AFAF. Pourtant, l’ensemble des destructions de haies et de prairies qui ont déjà eu lieu et qui lui a été rapporté n’ont jamais fait l’objet de poursuite, excepté un simple courrier de rappel à la Loi. De plus, il n’y a eu dans le cadre de l’AFAF aucune demande de dérogation pour la destruction ou la perturbation d’espèces protégées !
Au moment de la mise en place de l’APPB, la profession agricole s’est rapprochée des associations de protection de la nature pour faire évoluer un des éléments du règlement. Là encore, les associations, partant du principe du partenariat et de la confiance dans la parole donnée, ont accepté de faire évoluer la situation pour ne pas pénaliser inutilement des exploitants agricoles.
Les destructions qui sont actuellement menées sur ce secteur d’Alsace Bossue montrent qu’il n’est finalement pas possible de travailler dans la concertation avec des acteurs qui ne respectent pas les engagements pris.
Les associations ne peuvent que faire le constat que le Conseil départemental du Bas-Rhin est actuellement en train de remettre à plat les décennies de partenariat construit entre les associations et la collectivités : suppression des subventions et non respect des engagements pris avec les partenaires associatifs sont de très mauvais signes actuellement envoyés aux citoyens qui donnent de leur temps pour le bien commun.
Les associations en appellent au Préfet pour qu’il fasse respecter les textes en vigueur sur les espèces protégées, au Président du Conseil départemental pour qu’il applique la règlementation liée aux aménagements fonciers et à la profession agricole pour qu’elle intègre, dans ses pratiques, la question environnementale.
Seul un travail conjoint respectant les engagements pris par le passé permettra de sortir de l’affrontement stérile. La politique des «terres brulées» n’a pas
sa place en 2017.
VOIR l’ARTICLE DES DNA du 25/02/17 intitulé : Alsace Bossue – Liaison A4-Lorentzen : « destructions illégales de milieux naturels »
![170225-Capture-Lorentzen](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/03/170225-Capture-Lorentzen-1-300x168.jpg)
Extraits :
Alsace Nature, la Ligue pour la protection des oiseaux et l’association Nature Alsace Bossue constatent « des destructions illégales » de la nature en marge du projet de connexion routière entre Lorentzen et l’autoroute A4, dans le nord de l’Alsace.
Alors même que les travaux de construction de cette liaison n’ont pas encore commencés, « on a déjà tous les dégâts connexes relatifs au démembrement », s’insurge Daniel Reininger, président d’Alsace Nature.
Depuis 2013, « six parcelles » de vergers, prairies et haies, pour « un total de 50 000 m2 », accordées à des propriétaires fonciers pour compenser la perte de terres cédées pour permettre la construction de cette liaison routière ont été « illégalement détruites », dénoncent les associations de protection de la nature.
…
De tels faits auraient, selon les associations, des conséquences dramatiques sur la biodiversité, le paysage et la faune. Notamment pour trois espèces parmi les plus menacés d’Alsace et de France. Sur le secteur concerné par l’arrêté préfectoral de protection du biotope, « une trentaine d’espèces protégées d’oiseaux ont été recensées dont trois font partie du plan national d’actions : la pie-grièche à tête rousse, la pie-grièche grise, dont il ne reste plus que quatre couples en Alsace Bossue, et le milan royal qui avait l’habitude de chasser ici », témoigne Cathy Zell, chargée de mission vie associative-communication à la Ligue pour la protection des oiseaux.
Par ailleurs, « sur la colline du Morsberg se trouvent 65 espèces de papillons sur les 130 possibles en Alsace dont 13 figurent sur liste rouge », fait savoir Roland Gissinger, président de l’association Nature Alsace Bossue. « Ce site est d’une richesse exceptionnelle », ajoute-t-il.
vendredi 24 Fév 2017 | Energies Climat, Nucléaire
Six ans après l’accident de Fukushima, le gouvernement français n’a toujours pas enclenché la transition énergétique qu’il promettait.
Celle-ci devait commencer par la fermeture de Fessenheim, la doyenne des centrales nucléaires françaises, qui menace toute une région européenne. Pourtant, cette promesse de campagne de François Hollande n’a pas été tenue et la fermeture est loin d’être acquise, le gouvernement ayant refusé de tenir tête
à EDF !
En parallèle, l’industrie nucléaire, telle une pieuvre, a étendu ses tentacules sur la région Grand Est. Aux sites de stockage de déchets déjà construits se rajoutent de nombreux projets, dont le projet Cigéo d’enfouissement en profondeur des déchets les plus radioactifs, à Bure dans la Meuse.
Qu’allons nous laisser à nos enfants ? De la radioactivité en héritage ?
C’est pourquoi nous vous invitons toutes et tous à nous rejoindre le 11 mars à Strasbourg pour une grande manifestation régionale, puis le 12 mars à Fessenheim, pour dire stop au nucléaire et exiger une vraie transition énergétique !
![170311-Affiche-Manif-nucléaire-STBG](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/02/170311-Affiche-Manif-nucléaire-STBG-1-212x300.jpeg)
Au programme :
Samedi 11 mars, à Strasbourg
14h : Rassemblement devant la Maison de la Région Grand Est (Place Adrien Zeller)
14h30 : Manifestation – Départ du cortège
15h15 : Passage sur la Place de la République (dépôt de gerbe, minute de silence pour les victimes du nucléaire et prises de parole)
16h30 : Arrivée Place Kléber (musique, fresque, prises de parole, stand, animations…)
19h : Autour de bougies, Place Kléber, nous nous inclinerons à la mémoire des victimes de Fukushima, de Tchernobyl et du nucléaire.
En soirée à 20h : Projection-débat au cinéma Star – Saint Exupéry de Strasbourg, film « Déchets radioactifs – 100.000 ans sous nos pieds » et témoins de la lutte contre CIGÉO
Cette mobilisation se poursuivra devant la centrale de Fessenheim :
Dimanche 12 mars, à Fessenheim
10h30 : rassemblement devant la centrale nucléaire
11h : manifestation, départ du cortège
13h – 16h : retour devant la centrale pour des animations, stands, repas…
Contacts :
stopfessenheim@yahoo.fr
Plus d’infos : www.sortirdunucleaire.org/Agenda
lundi 13 Fév 2017 | Non classé
![Tou⋅te⋅s à Strasbourg pour stopper le vote du Ceta<small class="fine"> </small>!](https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L600xH376/arton11595-360b0.png?1486832041)
Le futur accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada, dit CETA (Comprehensive Economic and Trade Agreement), sera présenté au Parlement européen, Mercredi 15 février 2017, pour être ratifié par les députés européens.
Il restera ensuite aux parlements de tous les pays concernés à se prononcer.
Les ONG, dont Alsace Nature, considèrent que ce texte favorise l’accroissement des relations commerciales entre les deux zones au détriment des questions environnementales et de la décarbonisation de l’économie.
NOUS POUVONS ENCORE AGIR pour empêcher cet accord !
Au moment du vote du CETA le 15 février, et indépendamment de son résultat, SOYONS TRES NOMBREUX à Strasbourg pour faire entendre nos revendications :
« Pour la justice sociale et climatique, non au traité des multinationales ! »
Programme :
Le 14 février : Soirée festive au Molodoï
à partir de 19 h 30 au Molodoï à Strasbourg (19 rue du Ban-de-la-Roche),
avec des mouvements venus de toute l’Europe, suivi d’un concert !
lien ICI
Le 15 février : Grande manifestation
à partir de 8h00 : accueil des euro-député.e.s devant le Parlement Européen avec Cheval de Troie et pancartes
à 10h30 : manifestation européenne, RDV : Place Kléber
à 14h : assemblée publique des mouvements européens.
infos :
événement facebook
https://www.collectifstoptafta.org/actu/article/mobilisation-stopceta-organisation-des-bus-pour-strasbourg
http://www.fne.asso.fr/agenda/nocetachallenges-mobilisons-nous-pour-l’intérêt-général
jeudi 9 Fév 2017 | Aménagement du territoire, Nature, Pollutions et santé, Transports
Alors que les travaux préparatoires au Grand Contournement Ouest (fouilles archéologiques et forages géotechniques) ont commencé sur le terrain, le collectif GCO NON MERCI ne baisse pas les bras et continue ses actions pour obtenir l’abandon de ce projet d’autoroute payante, inutile, inadapté et destructeur.
Rappelons que ce contournement, s’il était réalisé, ne résoudrait pas les problèmes d’engorgement aux abords de Strasbourg mais conduirait à toute une série de nuisances supplémentaires, non seulement dans les communes traversées, mais aussi au niveau de l’Eurométropole : bouchons supplémentaires (échangeur d’Ittenheim), augmentation de la pollution atmosphérique dans la plaine rhénane, nuisances sonores tout le long du tracé, disparition irrémédiable de terres agricoles, atteintes graves à la biodiversité …
IL EST ENCORE TEMPS D’AGIR, ne soyons pas résignés !
Même si les travaux de fouilles archéologiques ont commencé, VINCI est loin de pouvoir commencer les véritables travaux du chantier. Toutes les procédures d’autorisation ne sont pas encore terminées, le plan de financement n’est pas bouclé, des recours juridiques déposés par les opposants n’ont pas encore été jugés …
POUR l’ABANDON DU GCO
POUR LA MISE EN ŒUVRE RAPIDE DE VERITABLES SOLUTIONS CONCRETES
POUR DES TRANSPORTS EFFICACES ET DURABLES DANS ET AUTOUR DE L’EUROMETROPOLE
SOYONS NOMBREUX !!
le dimanche 12 février 2017
à marcher entre Griesheim sur Souffel et Pfettisheim
![2017-0212_marche5](http://gcononmerci.org/wp-content/uploads/2017/01/2017-0212_marche5-1-725x1024.jpg)
Le rendez-vous est fixé à partir de 9h30, au niveau du nouveau cimetière de Griesheim, à proximité de la déchetterie (pas loin de la cabane anti-GCO de Griesheim/Souffel-Pfulgriesheim). Un café vous sera proposé.
Le départ s’effectuera à 10h00, pour une arrivée vers 11h30 à Pfettisheim. Après un passage près de la cabane anti-GCO, l‘accueil se fera dans la cour de l’école de Pfettisheim.
page web de l’événement : ICI
événement facebook : ICI
vendredi 27 Jan 2017 | Pollutions et santé, Transports
Début 2016 notre association écrivait au Ministre de l’Ecologie et à celui du Budget un courrier les invitant à mettre en œuvre les dispositifs techniques de l’Ecotaxe. Face à leurs refus tacites nous avons porté le dossier devant le Conseil d’Etat.
C’est en plein débat autour du Projet de Loi finance que le Conseil d’Etat rendait ses conclusions et donnait raison à Alsace Nature en enjoignant les Ministres de mettre en œuvre les dispositifs techniques sous 6 mois. Il n’aura pas fallu attendre longtemps pour que le gouvernement trouve la parade et, en catimini, dans la nuit du 17 au 18 novembre, au travers d’un amendement porté par le Député Ferrand, enterre définitivement le principe de l’écotaxe.
Pour autant, tant que le projet de loi finance n’était pas voté, nous pouvions espérer que notre gouvernement, faisant pour une fois, preuve de courage et de cohérence, n’abandonne pas notre santé aux bénéfices des intérêts particuliers de certaines corporations.
C’est en ce sens que nous avons lancé une pétition qui a été signée, en un temps très court, par 3500 personnes et écrit très rapidement au Président de la République et au Premier Ministre pour les inviter à revoir ce positionnement et à préserver, a minima, le socle juridique de l’Ecotaxe.
Malheureusement, une nouvelle fois on nous a dédaignés et nous n’avons pas été entendus.
Pour autant, nous ne baisserons pas les bras et nous continuerons à porter l’idée que 48 000 décès prématurés en France méritent mieux que le mépris avec lequel le gouvernement a traité cette question d’écotaxe.
Pour illustrer ce dernier propos, nous publions aujourd’hui les courriers de réponse de l’Elysée et de Matignon. Lire ces lignes pourrait être risibles si derrière l’importante pollution récurrente qui se généralise ces dernières semaines, il n’y avait pas aussi des drames humains !
Avec nous continuez à porter l’idée que nous sommes en droit d’exiger un air … respirable !
![don-sante-600px](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2017/01/don-sante-600px-1.jpg)
lundi 9 Jan 2017 | Non classé
De janvier à septembre 2017
Rue89 Strasbourg proposait courant juillet 2016 à ses lecteurs, plusieurs articles sur des circuits de découverte des espaces verdoyants de l’Eurométropole.
Dans le prolongement de cette idée, Alsace Nature propose de vous guider sur des itinéraires proches de ces circuits et d’y découvrir l’incroyable diversité des milieux, leur richesse faunistique et floristique, que nous côtoyons chaque jour sans vraiment y porter attention.
– Durée des balades : environ 2h00
– Inscription obligatoire auprès du guide d’Alsace Nature au 06 08 62 69 71 ou par mail animation@alsacenature.org.
– Se munir pour les balades de chaussures confortables et de vêtements de saison.
Balades nature dans l’Eurométropole – Robertsau
Au plein cœur d’une forêt rhénane, nous partirons aux origines de ce milieu. Une lecture de paysage permettra de repéré les transformations de ce lieu au fil du temps.
- mardi 10 janvier 2017 de 10h à 12h environ
- lundi 4 septembre 2017 de 10h à 15h environ (repas tiré du sac)
Balades nature dans l’Eurométropole – Ostwald
- lundi 16 janvier de 10h à 12h
Balades nature dans l’Eurométropole – Du Neuhof au Neudorf
Dans ces quartiers très denses, découvrez une coulée verte le long du Zigelwasser et du Rhin Tortue. Une intéressante façon de découvrir ces quartiers au sud de Strasbourg et d’y rencontrer la vie dans tous ses aspects.
- mardi 7 février 2017 de 10h à 12h environ
- samedi 11 mars 2017 de 10h à 12h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – Vendenheim
- lundi 27 février 2017 de 10h à 12h environ
- jeudi 07 septembre 2017 de 10h à 12h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – La wantzenau
- mardi 7 mars 2017 de 10h à 12h environ
- dimanche 24 septembre 2017 de 10h à 15h environ ( repas tiré de sac)
Balades nature dans l’Eurométropole – Les étangs de Schiltigheim.
Au nord de Schiltigheim, autour des étangs et gravières bordant terres agricoles et ilots résiduels de forêt rhénane, prenez le temps d’un parcours bucolique, la tête dans les branches et les yeux à la surface de l’eau. Comme il est agréable d’observer cette nature diversifiée à deux pas de la ville. Pas besoin d’aller bien loin pour se sentir loin de tout…
- lundi 20 mars 2017 de 10h à 15h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – Lipsheim
- dimanche 30 avril 2017 de 10h à 15h environ (repas tiré du sac)
- lundi 28 aout 2017 de 10h à 12h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – Mundolsheim
- vendredi 16 juin 2017 de 10h à 12h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – Wolfisheim
- vendredi 7 juillet 2017 de 10h à 12h environ
Balades nature dans l’Eurométropole – Eckbolsheim
- mardi 29 aout 2017 de 10 à 12h environ
dimanche 8 Jan 2017 | Aménagement du territoire, Pollutions et santé, Transports
Au mois de décembre, nous vous avions sollicité pour la signature d’une pétition intitulée : « Monsieur le Président n’enterrez pas notre santé ! » pour permettre la mise en œuvre de l’écotaxe Poids lourds. Cette pétition a recueilli plus de 3000 signatures en peu de temps, nous vous remercions pour votre mobilisation.
Pour rappel, notre association a obtenu gain de cause auprès du Conseil d’Etat qui, par décision du 5 décembre 2016, a enjoint les Ministres à mettre en œuvre la collecte de cette taxe sous 6 mois.
Pour autant le gouvernement, face aux conclusions du rapporteur public et sans attendre le jugement du Conseil d’Etat, avait pris les devants en faisant porter par un député dans les débats du projet de Loi de finance un amendement visant à abroger la loi instaurant le mécanisme de l’écotaxe.
Nous avions donc lancé cette pétition afin de demander au Président de la République et au Premier ministre de revenir sur leur position tout en contactant un certain nombre de députés pour qu’un contre-amendement soit déposé avant le vote de la loi.
Malheureusement, malgré tout le travail effectué, ce contre-amendement n’a pas été voté et le 20 décembre 2016, la loi de finance adoptée en seconde lecture par le Sénat, a abrogé le dispositif permettant de mettre en œuvre la taxe Poids lourds.
Toutefois, notre association ne baisse pas les bras et nous continuerons à agir pour que des mesures cohérentes en matière de transports et mobilités soient mises en œuvre en Alsace, prenant en compte les questions climatiques, les questions de santé publique, etc …. Ce thème doit devenir un thème des campagnes présidentielle et législatives qui s’annoncent car il en va de la santé publique (48000 décès prématurés par ans en France, 105% d’augmentation des accidents vasculaires cérébraux en Alsace en dix ans,…).
Parallèlement nous suivons de très prêt les travaux actuels du parlement européen autour des questions de transport pour qu’on n’oublie pas qu’une écotaxe européenne est plus que jamais d’actualité. Merci encore pour votre soutien, parlez de ces questions autour de vous, et appelez les gens à rejoindre les associations qui, comme nous, défendent la santé de tous.
mardi 3 Jan 2017 | Nature, Pollutions et santé
Le 29 décembre 2016, la Cour Administrative d’Appel de Nancy a confirmé ce qu’avait déjà dit le Tribunal administratif de Strasbourg en août 2015 : la décision en date du 27 mai 2010 du maire de la commune de Rosheim de ne pas s’opposer à la déclaration préalable relative à l’implantation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain de la commune, déposée par la société Orange France UPR Nord-Est, est illégale. Son annulation est donc confirmée.
Pour rappel, cette déclaration avait été déposée en avril 2010. Devant la sensibilité de la question des impacts causés par les ondes électromagnétiques diffusées par ces antennes-relais, mais aussi en raison de la localisation du projet, Alsace Nature ne pouvait que réagir. En effet, la parcelle choisie pour l’implantation de l’antenne-relais se situe sur la face nord de la colline du Bischenberg, un site qui présente un intérêt patrimonial et paysager majeur, situé au sein d’un périmètre ENS (espace naturel sensible) et site inscrit.
Il aura fallu attendre plusieurs années pour qu’enfin ce contentieux soit tranché, d’abord par le Tribunal administratif, puis par la Cour administrative d’appel et que soit prononcée l’annulation de l’arrêt de non opposition.
Une victoire importante pour la préservation de ce secteur fragile, même si les arguments retenus pour justifier l’annulation sont plutôt détachés des préoccupations environnementale ayant fondé notre décision de saisir le juge (les caractéristiques des constructions auraient dû donner lieu à un permis de construire et non une déclaration préalable, et le maire a arrêté sa décision avant que le délai imparti à l’ABF pour rendre son avis ne soit échu).