Ce jeudi 26 septembre 2024, le Tribunal correctionnel de Strasbourg a condamné sept personnes ayant violé la réglementation relative aux espèces protégées. À l’audience, les prévenus se présentent comme des “passionnés” qui se seraient laissés emportés. Récit.
Des envois massifs par colis de la Guyane à l’Hexagone
En septembre 2022, le service départemental de la Guyane de l’Office Français de la Biodiversité est contacté par le bureau des douanes de l’aéroport de Cayenne à la suite de l’identification de quatre colis contenant des arthropodes, principalement des mygales, envoyés vers l’Hexagone sans déclaration préalable. Ces envois contenaient 191 spécimens dangereux d’arthropodes, scorpions et scolopendres, pour une valeur totale à la revente estimée à 13 640 euros.
Au terme de plusieurs mois d’enquête, les investigations réalisées permettent d’identifier sept individus se rendant régulièrement en Guyane afin de faire du “herping” et de prélever illégalement des espèces réglementées. Le “herping” consiste à rechercher l’herpétofaune (reptiles et amphibiens), et plus généralement la faune rampante, en milieu naturel, impliquant nécessairement une perturbation des espèces.
De nombreuses espèces sont retrouvées, détenues de manière illégale, aux domiciles des mis en cause. L’enquête démontre également que plusieurs mis en cause vendaient illégalement ces animaux protégés en France, mais également à l’étranger par colis ou lors de bourses de vente d’espèces dans des pays comme l’Allemagne où la règlementation présente des différences d’application.
Un trafic aux conséquences désastreuses
Le trafic d’espèces protégées est le troisième trafic le plus lucratif au monde derrière le trafic de stupéfiants et d’armes, représentant jusqu’à 23 milliards de dollars par an. Il est également l’un des principaux facteurs d’érosion de la biodiversité. La France joue un rôle majeur dans ce phénomène, puisqu’elle est à la fois pays d’origine, de destination et de transit pour ce trafic. L’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) affirme que le pays figure « parmi les principaux Etats importateurs d’espèces sauvages destinées au marché européen, mais aussi l’un des principaux points de sortie ». Ainsi, avec plus d’un millier de saisies, la France figure en deuxième position dans l’Union européenne, derrière l’Allemagne.
L’ONG Traffic note qu’entre 2008 et 2017, plus de 28 millions de spécimens ont été importés en France, premier pays européen d’arrivées pour les coraux, les reptiles, les sangsues et les gastéropodes et 45 millions de spécimens ont été directement exportés depuis la France ou avaient la France pour pays d’origine. La Guyane, par sa situation géographique et son territoire couvert par 90% de forêt primaire hôte d’une biodiversité exceptionnelle avec plus de 350 000 espèces d’invertébrés, dont une grande partie en est endémique, est particulièrement vulnérable face à ce trafic.
Le trafic d’espèces représente plusieurs risques, au regard :
Du bon état de conservation des espèces : les prélèvements illégaux entraînent la diminution des espèces sur les secteurs à proximité des sentiers où leur observation est possible, mettant à mal leur conservation localisée et privant le public de leur intérêt patrimonial sur ces chemins fréquentés.
Des risques sur la santé humaine : le Fonds international pour la protection des animaux (IFAW) relève qu’environ 75 % des nouvelles maladies découvertes au cours de la dernière décennie sont des zoonoses (maladies infectieuses passant de l’animal à l’homme), et 72 % de ces maladies émergentes trouvent leur origine dans la faune.
Pour Nolwenn Rocca, juriste de Guyane Nature Environnement, «La biodiversité guyanaise tire sa richesse exceptionnelle de son territoire amazonien avec un fort taux d’endémisme. Aujourd’hui, elle est plus que jamais menacée. Le trafic d’espèces participe de ces pressions qu’elle subit et les réponses institutionnelles doivent être fermes pour endiguer ce phénomène qui neutralise les efforts de préservation mis en œuvre sur le territoire et qui met en danger cette biodiversité».
Un jugement pédagogique
Si les vendeurs en cause ne sont pas à la tête d’un réseau ni d’un trafic d’importance, ils participent à la mise en danger de ces espèces en ramenant des espèces endémiques et en les revendant à des acheteurs ne disposant pas d’autorisations. Quant aux détenteurs d’espèces sans autorisation, ce jugement rappelle que la détention d’espèces protégées est soumise à condition et que certains animaux sauvages présentent des risques nécessitant une formation adaptée.
En conséquence, les condamnés écopent de peines de prisons avec sursis, allant de 3 à 8 mois pour les principaux accusés, ainsi que de plusieurs peines d’amendes. Le préjudice de FNE, Guyane Nature Environnement (GNE) et Alsace Nature (AN) est quant à lui reconnu, les condamnés devant leur verser des sommes allant de 200 à 500 euros. Le principal accusé, qui revendait les espèces protégées, voit son passeport être retenu.
Pour François Zind, avocat d’Alsace Nature : “Une telle condamnation participe au travail nécessaire de dissuasion que nous ne pouvons que saluer. La passion des animaux ne doit pas passer par sa marchandisation, sa sortie du milieu naturel et le risque non contrôlé de perturbations des écosystèmes alsaciens.”
Pour Pia Savart, juriste de France Nature Environnement :
“Cette affaire est symptomatique des atteintes portées à la biodiversité : si les prévenus ne conscientisaient pas l’impact de leurs prélèvements, ils contribuent pourtant à un trafic d’ampleur. Ce jugement a une vertu pédagogique : il rappelle que toutes les atteintes portées aux espèces protégées font peser de graves pressions sur la biodiversité et doivent être sanctionnées de façon juste et systématique.”
Si le jugement est globalement satisfaisant, on regrettera toutefois, pour le principal prévenu, qu’à la peine de sursis ne soit pas associée une peine d’amende qui se serait mesurée à la hauteur des bénéfices réalisé par le condamné estimés à plusieurs milliers d’euros.
Appel à un rassemblementsymbolique le 21 février 2022à 9h,sur le parvis de la C.E.A. à Colmar
L’association Stop Fessenheim, avec le soutien d’autres associations environnementales(*), appelle à un rassemblement le 21 février à 9 heures, sur le parvis de la Collectivité Européenne d’Alsaceà Colmar.
À la veille du 2èmeanniversaire de l’arrêt du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Fessenheim,cette action symbolique a pour objectif d’attirer l’attention des élus (invitésen plénière à 9h30) sur les dysfonctionnements démocratiques provoquéspar le Président Frédéric BIERRY: •Sur la question de l’hypothétique sortie de l’Alsace du Grand Est,la CEA vient de consulterla population(certes sans aucun débat démocratiquepréalable, comme il eût convenu). •Mais sur la question du nucléaire, voici que le Président Bierry s’est déclaréprêt à accueillir un réacteur nucléaire SMR (small reactor) à Fessenheim,alors que cette question ne relève pas de ses prérogatives et qu’il n’a organisé aucun débat de démocratie directe!
Frédéric Bierry n’y connaît rien, absolument rien, sur les questions nucléaires! Pourtant, tout seul et sans qu’il n’en ait aucune prérogative, il déciderait ainsi de faire revenir par la fenêtre le nucléaire que l’on a enfin réussi a arrêteren Alsace ? Veut–il soumettre pour 50 nouvelles années les Alsaciens au risque nucléaire,dans l’espoir…d’un portefeuille ministériel?
Lenucléaire est sorti d’Alsace par la grande porte, iln’y reviendra pas par la fenêtre! De part et d’autre du Rhin, l’Alsace et le Pays de Bade doivent désormais se tourner vers la sobriété énergétique et les énergies renouvelables, et renoncer définitivement à toute nouvelle installation nucléaire (technocentre ou réacteur).
(*) Stop Fessenheim, Alsace Nature, CSFR –Comité pour la Sauvegarde de Fessenheim et de la plaine du Rhin, Stop Transports–Halte au Nucléaire, Les Citoyens Vigilants des environs de Fessenheim, Mahnwache Freiburg.
Après la proposition de loi sécurité globale, le projet de « loi confortant le respect des principes de la République », dite « loi séparatisme », constitue une atteinte sans précédent au socle de notre République et menace nos libertés les plus fondamentales. Présentée par « le gouvernement comme une loi de liberté, elle n’impose en réalité que des interdits, de nouveaux délits pénaux et des contrôles de toute la population »*. Derrière une fausse justification sécuritaire se cache en réalité une véritable « loi anti-association » qui appelle une large mobilisation.
Contrairement à ce qui est avancé par ses promoteurs, ce nouveau texte liberticide ne concerne pas seulement les associations cultuelles et celles qui perçoivent des fonds publics, mais constitue une menace très grave pour l’ensemble des associations françaises. Nous, associations, collectifs et chercheur.es et avocat.es, organisés en coalition pour défendre et promouvoir les libertés associatives, tenons à alerter nos pairs, l’opinion publique et les parlementaires.
Le Conseil d’État l’a admis en premier : « les mesures du projet de loi concernent pratiquement tous les droits et libertés publiques » ! Ces libertés garantissent que, au delà du contrôle légitime de la légalité d’une association, l’État et ses représentants respectent l’indépendance d’action des associations. Un large pan de cette loi a pour objectif d’encadrer, contrôler et sanctionner davantage l’action associative, notamment en instituant un « contrat d’engagement républicain ». Ce contrat liste au moins dix « principes républicains » qui contraindraient uniquement les associations, sans aucune forme d’engagement réciproque comme l’a justement soulevé le Mouvement associatif.
Ce contrat liste au moins dix « principes républicains » qui contraindraient uniquement les associations, sans aucune forme d’engagement réciproque comme l’a justement soulevé le Mouvement associatif. Le Conseil d’État, en chœur avec la Défenseure des droits, soulignent que ce contrat comporte des « notions sujettes à interprétations antagonistes » et des « incertitudes » qui ne manqueraient pas d’introduire de sérieux risques d’arbitraire. Par ailleurs, la Défenseure des droits s’inquiète de ce que ce projet participe d’un « renforcement global du contrôle de l’ordre social ». Contrat d’engagement républicain : « comment éviter que les entraves institutionnelles aux activités associatives, déjà nombreuses ? »
Dans la droite ligne de la loi sécurité globale, qui élargit les prérogatives de police à de nouveaux acteurs, Gérald Darmanin et le gouvernement voudraient insérer dans le contrat républicain une clause de « respect de l’ordre public » dont l’appréciation est juridiquement laissée aux seules forces de l’ordre et leur hiérarchie (préfet, ministère de l’Intérieur). Dans un contexte d’urgence et aussi de surdité des autorités aux revendications citoyennes, de plus en plus d’associations ou groupes militants ont recours à la désobéissance civile non violente qui pourrait demain être considérée comme un « trouble à l’ordre public ». Ces actions militantes n’en restent pas moins légitimes et parfois reconnues comme telles par les tribunaux au nom de la liberté d’expression comme en attestent les relaxes de décrocheurs de portraits d’Emmanuel Macron, tout en revendiquant aussi les libertés d’opinion et de manifestation chères aux associations, mais qui se trouvent aujourd’hui directement menacées par plusieurs dispositions de ce projet de loi encore en débat.
Au-delà de ces nouvelles dispositions, se pose aussi la question de leur application. Comment éviter que les entraves institutionnelles aux activités associatives, déjà nombreuses, souvent abusives et méconnaissant le droit, ne se multiplient à l’encontre d’acteurs qui interviennent – souvent de manière critique – dans le débat public ? En octobre 2020, l’Observatoire des libertés associatives tirait déjà la sonnette d’alarme avec le rapport « Une citoyenneté réprimée » qui documentait cent cas de répression anti-association.
Le non respect d’un contrat républicain aux contours imprécis, entraînerait des sanctions telles que la suspension ou le remboursement des subventions, véritable mise à mort financière pour des associations déjà précarisées (perte des contrats aidés, etc.).
Cela entraînerait aussi la perte d’un agrément indispensable pour agir en justice au nom des Français et de l’intérêt général, voire plus quotidiennement pour intervenir en milieu scolaire ou extra-scolaire. Plus localement cela pourrait signifier le refus ou la perte d’accès aux espaces et équipements publics.
« L’expression d’une défiance généralisée à l’encontre des associations et groupements de citoyens »
Le projet de loi, dans son article 8, élargit aussi les conditions pour prononcer la dissolution d’une association en remplaçant l’organisation de « manifestations armées dans la rue » par des « agissements violents contre les personnes et les biens », le terme d’ « agissement » ouvrant là aussi un large champ d’interprétation. Certaines dispositions (art 18) censées mieux protéger les fonctionnaires et personnes dépositaires de l’autorité ne sont pas sans rappeler l’article 24 de la proposition de loi sécurité globale sur l’interdiction de diffuser des images des forces de l’ordre. D’autre part, les commentaires sur les réseaux sociaux d’adhérents de l’association pourraient être reconnus comme des éléments justifiant la dissolution d’une association, même si ces messages sont postés à titre personnel. Cette disposition fait peser des risques de « déstabilisation » sur des associations ciblées par des campagnes malveillantes en ligne, certaines personnes pouvant prendre la qualité de membres pour ensuite nuire à l’association.
Comment ne pas voir dans ces lois sécuritaires l’expression d’une défiance généralisée à l’encontre des associations et groupements de citoyens organisés pour faire entendre leur voix et agir pour l’intérêt général ?
Nous refusons que des associations soient arbitrairement dissoutes ou privées de financement sur des critères flous et infondés avec des possibilités de recours amoindries. Nous refusons également la stigmatisation que ce projet de loi fait peser sur des personnes de confession musulmane, en raison de leur croyance ou origines supposées, en laissant croire que ce texte de loi répondrait à des enjeux de sécurité ou de « vivre-ensemble ». Nous refusons qu’un pouvoir politique impose une interprétation moralisante et autoritaire des « principes républicains » déjà parfaitement exprimés dans notre devise nationale.
Le législateur français a construit au fil du temps des lois plus équilibrées qui ne demandent qu’à être appliquées. Nous surveillerons avec attention le débat parlementaire de ces prochaines semaines, tant sur le projet de loi séparatisme que sur la proposition de loi sécurité globale qui mobilise déjà largement, pour alerter les citoyennes et citoyens français sur cette dérive autoritaire que nous constatons avec effroi et inquiétude. Loin de contribuer à la sécurité et à la cohésion nationale, cette « loi séparatisme », si elle était votée, serait contre-productive et affaiblirait les principes républicains. Cette loi déstabiliserait l’ensemble des associations pourtant si essentielles face aux épreuves que nous traversons et pour notre démocratie.
APPUII
Action Droit des Musulmans
Anticor
Alliance citoyenne
Attac France
Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID)
Collectif des Associations Citoyennes (CAC)
Combat Monsanto
Coordination nationale Pas sans Nous
Fédération des Arts de la Rue
France Nature Environnement (FNE)
Greenpeace
Groupe d’information et de soutien des immigré·es (Gisti)
IPAM
Immigration Développement Démocratie (IDD)
La Quadrature du Net
Mouvement Roosevelt France
ReAct !
Le réseau Sortir du nucléaire
Ritimo
Syndicat de la magistrature
Syndicat des avocats de France
VoxPublic
Universitaires
Julia Cagé – professeure adjointe au département d’Économie de Sciences Po Paris Serge Slama – professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes Marie-Hélène Bacque – professeure d’études urbaines, Université Paris-Nanterre Romain Badouard – enseignant et chercheur en sciences de l’information et en communication, Université Paris II Panthéon-Assas, CARISM et Institut Français de Presse Guillaume Gourgue – enseignant et chercheur en science politique, Université Lyon 2, Laboratoire TRIANGLE Marion Carrel – professeure de sociologie, Université de Lille-CeRIES Karel Yon – chercheur en sociologie, CNRS, Université Paris Nanterre et CERAPS (Université de Lille Marwan Mohammed – chercheur en sociologie, CNRS Stéphanie Hennette-Vauchez, Professeure de droit à l’université Paris Nanterre et directrice du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux Julien Talpin, chercheur en Sciences politiques, CNRS Vanessa Codaccioni : Maîtresse de Conférence en science politique à l’université Paris 8 Jean-Louis Laville, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers et chercheur au Lise (CNRS-Cnam) Marie-Laure Basilien-Gainche – professeure de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3 – membre honoraire de l’Institut Universitaire de France, membre de l’Institut des Migrations Sébastien Milleville, Maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public, Université Clermont-Auvergne Diane Roman, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne
Avocat.es
Nabila Asmane
Nabil Boudi
Vincent Brengarth
William Bourdon
Emmanuel Daoud
Jérôme Karsenti
Raphaël Kempf
Adélaïde Jacquin
Stéphane Maugendre
Jeanne Sulzer
Dans ces temps où la question sanitaire est cruciale, il nous semble important de tout mettre en œuvre pour l’éradication du virus. Conformément aux annonces gouvernementales, l’accueil du public et des bénévoles est suspendu dans les locaux de Strasbourg et Mulhouse. Le président d’Alsace Nature demande à chaque membre, chaque bénévole d’annuler toute sortie nature, réunion, rassemblement ou action diverse jusqu’à nouvel ordre. Prenez soin de vous, de vos proches, ressourcez-vous comme vous le pouvez et dans la mesure de ce que permettent les obligations de confinement.
Le groupe local Alsace Nature – Bruche aval organisait le 7 novembre une conférence sur le climat, avec Jean-Louis Imbs comme intervenant.
Grand voyageur, conférencier spécialiste des régions polaires, Jean-Louis IMBS sillonne depuis plus de quinze ans l’Arctique et l’Antarctique, l’Alaska et le grand nord canadien, l’Amazonie. Il anime régulièrement des conférences sur l’Arctique, le Groenland, la cryosphère (glaciers, banquise), le réchauffement climatique, l’ours polaire, les oiseaux…
Par ses interventions dans les médias – presse, télévision, radio-, Jean-Louis a alerté l’opinion très tôt sur les origines du réchauffement climatique et de ses conséquences, qu’il a pu observer au fil des années lors de ses voyages dans les régions polaires.
Lorsque qu’il n’est pas dans son Alsace natale, Jean-Louis est en Colombie Britannique, sa « seconde patrie » où il s’engage pour la protection des ours à travers l’éducation des gens et la protection des écosystèmes.
Alsace Nature a suivi Jean-Louis Imbs à cette occasion. Retrouvez une partie de ses interventions, dans les 2 vidéos ci-dessous.
Partie 1 : résumé de la conférence de Jean-Louis Imbs à Molsheim
Partie 2 : Interview de Jean-Louis Imbs, par Anaïs Gasparini, en service civique à Alsace Nature
La Rainette verte est une espèce d’amphibiens appartenant à la famille des Hylidae. Elle se différencie de le Rainette méridionale par son chant plus rapide et par la bande latérale qui se prolonge sur ses flancs.
On la classe communément parmi les grenouilles même si scientifiquement on sépare les grenouilles des rainettes. Les rainettes ont des pelotes adhésives au bout des doigts leur permettant un mode de vie arboricole. En Europe, elle sont les seuls amphibiens à avoir ce mode de vie grimpeur.
La Rainette verte mesure jusqu’à 5 cm de long. Elle à la peau lisse, vert vif et son ventre est gris-blanc. Elle a une bande brune de l’œil aux flancs.
Leur régime est composé en particulier d’insectes volants. La maturité sexuelle est atteinte à deux ans, et la reproduction a lieu au printemps, de mars à juin. Les femelles pondent de 800 à 1000 œufs en masses non flottantes. Les têtards présentent une crête dorsale marquée.
La survie de la jeune génération dépends fortement de la pluviométrie, en effet, la pluie favorise la survie des têtards.
Le chant de la Rainette verte femelle est plus ample, plus grave et avec une fréquence plus élevée que le mâle. Les mâles, eux, forment des chœurs nocturnes et répétitifs. Le chant semble avoir une grande importance au sein d’un population pour la reproduction.
La Rainette verte est une espèce de plaine, présente jusqu’à 400m d’altitude. Elle vit dans les milieux marécageux et boisés mais toujours à proximité de l’eau. On peut en apercevoir le soir près des point d’eau, et la journée sur des branches de plante exposées au soleil, toujours à proximité d’un point d’eau.
Cette espèce est aujourd’hui encore répandue dans certaines zones, mais en régression ou disparue dans une grande partie de son aire naturelle ou potentielle de répartition.
La Rainette verte à des besoins précis pour maintenir sa diversité génétique et son développement notamment en termes d’habitat naturel. Elle est victime de la pollution de l’eau par les insecticides ainsi que a fragmentation des habitats, et de l’urbanisation des zones humides.
![[Communiqué de FNE] Un trafic d’espèces protégées entre l’outre-mer et l’Alsace démantelé](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2024/09/ceratogyrus-darlingi-tarantula-closeup-ceratogyrus-darlingi-tarantula-front-view-insect-closup-1920px-1080x675.jpg)
![[Communiqué] Nucléaire : dysfonctionnement démocratique de la Collectivité Européenne d’Alsace](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2013/11/signe-nucleaire-1.jpg)
![[pétition] « Loi séparatisme » : les libertés associatives en danger !](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2021/02/loi-separatisme-et-associations.png)
