mercredi 18 Mai 2022 | Aménagement du territoire, Eau et zones humides, Energies Climat, GL Florival, GL Thur Doller, Groupes Locaux, Nature, Pollutions et santé, Réseaux Thématiques
Sous un beau soleil, 200 marcheurs ont rallié la Ferme du Parc du Parc de Wesserling et les pelouses du « chalet suisse », depuis la gare, à l’appel de Thur Ecologie Transports (TET) et d’Alsace Nature (Groupe local Thur Doller). La jeunesse, particulièrement visée, était présente, mais gagnera à s’approprier davantage ce thème du réchauffement dans les années à venir.
Tous les ingrédients d’une belle marche étaient là : banderoles, pancartes, chants, slogans, le tambour magnifique. Prises de parole pour lancer le souhait que les vallées, la montagne, soient solidaires et agissent localement, avec les élus et la population ; que l’eau, la forêt, l’agriculture soient appréhendés à travers le prisme de la biodiversité ; qu’un Giec voie le jour en Alsace.
Les arbres, les zones humides, sont nos alliés, mais doivent céder souvent la place, ne comptant pas face à la pensée unique, au développement. Nous aimerions solliciter des formes de vie plus douces, en harmonie avec la nature, dans les choix locaux retenus, pas sur le seul critère de passions monnayables,
Daniel Walter Président de TET, Léa Zettl de « Ma Thur sauvage » et Albert Gasser pour Alsace Nature ont défendu ces thèmes.
Christine Magendie, pédiatre ayant relié Glasgow et sa Cop 26 à vélo, a témoigné de l’exposition plus grande de nos enfants aux maladies à un environnement altéré par nos activités.
Adrien Biassin, trader repenti devenu chercheur est intervenu. Il est l’auteur d’une thèse récente en histoire sur l’effondrement en Alsace du Sud. Alors que tous les indicateurs sont au rouge, conditions de vies aggravées, pertes de la biodiversité et répercussion sur le social, il dénonce l’inaction ou l’insuffisance des actions actuelles.
Jacques Muller, pour le CCFD, a pointé du doigt la menace climatique sur la population mondiale, déjà pour près de 3,5 milliards proche de devoir migrer. Nécessité de l’accueil et de la sensibilisation de l’Europe à toutes les victimes, pas seulement aux Ukrainiens.
TET et Alsace Nature tenaient des stands d’information aux visiteurs. Les Amis de la confédération paysanne n’ont pas manqué de proposer gobelets et tartines à même de permettre de tenir jusqu’au soir.
Cet événement se voulait aussi humoristique, en proposant des scénettes entre chaque intervention. La compagnie de théâtre « L’air du temps » du groupe Alternatiba de Soultz a pleinement rempli ce rôle, par des sketches burlesques sur les travers de notre société et de l’homme lui-même.
Le film « 2040- les solutions pour la planète existent» a été projeté ensuite dans la ferme et son étable, terminant sur une note plus optimiste en exposant des réalisations en cours qui tentent de contrecarrer l’évolution négative : travail de la terre sans labour, réseau partagé de producteur d’énergie renouvelable, etc.
jeudi 12 Mai 2022 | Nature, Réseaux Thématiques
Un chasseur retraité avait été convoqué devant la justice pour la détention non autorisée d’un crâne de lynx boréal, espèce protégée par la loi. Alsace Nature s’était constituée partie civile auprès de sept autres associations. Le tribunal correctionnel de Colmar vient de condamner le détenteur à 3 000 euros d’amende et à indemniser les associations requérantes.
Les associations ont estimé que l’office français de la biodiversité aurait dû être contacté par le retraité quand il a trouvé l’animal.
Lors de son audition le retraité a affirmé qu’il ne savait pas qu’il était interdit de posséder un squelette de cet animal. Il avait conservé le crâne du lynx pendant 16 ans, après avoir découvert l’animal dans la commune de Sondernach, dans la vallée de Munster en 2005. D’après lui, le lynx aurait été renversé par un véhicule et son corps gisait sur la route. Il lui avait tiré dessus pour le tuer.
Le crâne a été retrouvé lors d’une perquisition de la gendarmerie suite à une dénonciation.
Réglementation concernant les espèces protégées :
Au titre du droit de l’environnement français, la capture, la détention, le transport et la commercialisation de spécimens d’espèce protégée comme le lynx boréal sont interdits et constituent des délits. Les auteurs encourent une peine de 150 000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.
Arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection
Article 2
Modifié par Arrêté du 1er mars 2019 – art. 2
Pour les espèces de mammifères dont la liste est fixée [par l’arrêté et dont le lynx boréal fait partie] :
I. – Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction, la mutilation, la capture ou l’enlèvement, la perturbation intentionnelle des animaux dans le milieu naturel.
II. – Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l’espèce est présente, ainsi que dans l’aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants, la destruction, l’altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces interdictions s’appliquent aux éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l’espèce considérée, aussi longtemps qu’ils sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos de cette espèce et pour autant que la destruction, l’altération ou la dégradation remette en cause le bon accomplissement de ces cycles biologiques.
III. – Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l’achat, l’utilisation commerciale ou non, des spécimens de mammifères prélevés :
– dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
– dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l’Union européenne, après la date d’entrée en vigueur de la directive du 21 mai 1992 susvisée.
REVUE DE PRESSE :
Actu.fr, le 04/05/22 : https://actu.fr/grand-est/colmar_68066/haut-rhin-1500-euros-d-amende-pour-le-detenteur-d-un-crane-de-lynx_50717199.html
DNA, le 04/05/22 : https://www.dna.fr/faits-divers-justice/2022/05/04/1500-d-amende-pour-le-detenteur-d-un-crane-de-lynx
France Bleu, le 1er mars : https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/colmar-le-detenteur-d-un-crane-de-lynx-sera-fixe-sur-son-sort-debut-mai-1646153572
![[GCO] Nouvelles enquêtes publiques complémentaires](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2022/03/GCO-enq-publ-260x260-1.jpg)
dimanche 10 Avr 2022 | A la une, Aménagement du territoire, GL EMS, GL Kochersberg, Groupes Locaux, Nature, Réseaux Thématiques, Transports
Une nouvelle enquête publique et une consultation sont prescrites, suites aux études environnementales complémentaires demandées par le tribunal de Strasbourg en juillet 2021, avant la signature de nouveaux arrêtés préfectoraux.
Rappel de la procédure
En juin 2021, les magistrats du Tribunal Administratif avaient décidé l’annulation partielle des autorisations de construction de l’autoroute pour des insuffisances sur les études d’impacts et les mesures compensatoires pour la destruction d’espèces protégées [voir notre article détaillé ICI ]. Ils avaient exigé une nouvelle étude d’impact, une nouvelle enquête publique avec une nouvelle saisine de l’Autorité environnementale et du Conseil National de Protection de la Nature.
Même s’ils n’avaient pas été jusqu’à suspendre les travaux, ils avaient conditionné la mise en service du GCO à la mise en oeuvre de cette nouvelle étude d’impact et la publication d’arrêtés préfectoraux régularisant ceux de 2018 qui valaient autorisation de construire l’autoroute. La cour d’appel de Nancy a malheureusement accéléré les choses, en autorisant en décembre 2021, l’ouverture de l’autoroute avant la fin des études complémentaires.(voir ici).
L’enquête publique qui est organisée aujourd’hui intervient donc suite aux demandes complémentaires du tribunal administratif :
Dans le cadre du recours en plein contentieux porté par l’association Alsace Nature visant à obtenir l’annulation de cet arrêté, le Tribunal Administratif de Strasbourg a, dans son jugement avant-dire droit du 20 juillet 2021, sollicité au point 85 de sa décision « la production d’une étude d’impact complémentaire » et la présentation « d’une analyse de ce que les mesures de réduction et de compensation adoptées permettent le maintien, dans un état de conservation favorable des populations des espèces concernées par la demande, ou des cortège de ces espèces, dans leur aire de répartition naturelle ».
Le présent dossier a pour objet d’apporter les compléments sollicités par le Tribunal Administratif de Strasbourg au Dossier d’Autorisation Unique (DAU) présenté par ARCOS en 2018. Ces compléments portent sur les différents points suivants relevés par le jugement du 20 juillet 2021 :
- Point 21 : analyse complémentaire des impacts du projet sur les sols et les sous–sols, notamment en ce qui concerne les services écosystémiques apportés par les sols.
- Point 24 : analyse complémentaire des effets estimés du projet sur la qualité de l’air, notamment par la réalisation d’une projection à plus long terme et par l’actualisation des modèles d’émission des polluants utilisés.
- Point 25 : analyse complémentaire des effets estimés du projet sur la santé, sur la base des nouvelles simulations sur la qualité de l’air réalisées pour répondre au point 24.
- Point 29 : analyse complémentaire des effets du projet sur le développement de l’urbanisation, notamment en appliquant les préconisations méthodologiques des services ministériels publiées en fin d’année 2017.
- Point 33 : compléments sur le bien-fondé des hypothèses de trafic et sur l’analyse de l’évolution de la congestion de l’A35.
- Point 36 : effets cumulés des projets connexes, notamment sur le trafic, la qualité de l’air et le développement de l’urbanisation.
- Point 80 : compléments relatifs à l’analyse du maintien dans un état de conservation favorable des populations des espèces protégées dans leur aire de répartition naturelle.
Le tribunal se prononcera ensuite sur les raisons impératives d’intérêt public majeur, vraisemblablement aux alentours de mai 2022, nouvelle étape juridique du dossier.
COMMENT PARTICIPER
ACOS – enquête publique du 01/04/2022 au 16/04/2022
C’est la commune de Griesheim-sur-Souffel qui a été désigné comme le siège de l’Enquête publique qui se déroulera du 1er avril au 16 avril 2022 à 12h00.
Par ailleurs, la préfecture informe qu’elle n’organisera pas de réunion publique.
Le dossier d’enquête publique est assorti d’une étude d’impact soumise à l’avis de l’autorité environnementale ; ces documents peuvent être consultés selon les modalités ci-après.
Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête relatif à ce projet pourra être consulté par le public :
- en format papier dans les communes de GRIESHEIM-sur-SOUFFEL, KOLBSHEIM, ITTENHEIM, INNENHEIM et VENDENHEIM.
- sur un poste informatique, dans les 22 mairies susvisées, ainsi qu’au siège de l’Eurométropole de STRASBOURG (Centre administratif, Parc de l’Étoile), aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux ;
- sur le site internet de la préfecture du Bas-Rhin à l’adresse électronique suivante :
https://www.bas-rhin.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/ACOS
Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations et propositions selon les modalités suivantes :
- par voie postale, à l’attention de la présidente de la commission d’enquête en mentionnant comme objet « Enquête publique complémentaire du COS», à la mairie de GRIESHEIM-sur-SOUFFEL, 1 Rue de la Mairie, 67370 GRIESHEIM-sur- SOUFFEL ;
- par courrier électronique à l’adresse mail dédiée :
pref-acos-arcos@bas-rhin.gouv.fr en mentionnant comme objet « Enquête publique complémentaire du COS».
Les observations et propositions du public transmises par voie postale ou reçues par l’un des membres de la commission d’enquête pendant les permanences prévues à l’article 6 de l’arrêté d’ouverture d’enquête publique complémentaire sont consultables au siège de l’enquête.
Les observations et propositions transmises par le public à la commission d’enquête sur l’adresse de messagerie dédiée seront accessibles et consultables sur le site internet de la préfecture du Bas-Rhin à la même adresse que celle mentionnée à l’article 4 de l’arrêté d’ouverture d’enquête publique complémentaire.
La commission d’enquête, représentée par un ou plusieurs de ses membres, se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations, dans les mairies ci-dessous citées aux jours et heures suivants :
| MAIRIE |
JOUR et DATES |
HORAIRES |
| GRIESHEIM-sur-SOUFFEL |
mercredi 6 avril 2022 |
18h00 – 21h00 |
| KOLBSHEIM |
samedi 9 avril 2022 |
09h00 – 12h00 |
| ITTENHEIM |
lundi 11 avril 2022 |
18h00 – 21h00 |
| INNENHEIM |
mercredi 13 avril 2022 |
15h00 – 18h00 |
| VENDENHEIM |
samedi 16 avril 2022 |
09h00 – 12h00 |
À l’issue de l’enquête, le public pourra consulter le rapport et les conclusions de la commission d’enquête :
- dans chacune des 22 mairies citées à l’article 1 de l’arrêté d’ouverture d’enquête publique complémentaire, ainsi qu’à l’Eurométropole de STRASBOURG ;
- à la préfecture du Bas-Rhin (bureau n°107) ;
- sur le site internet de la préfecture du Bas-Rhin pendant une durée d’un an à compter de la clôture de l’enquête.
Des informations pourront être demandées auprès du maître d’ouvrage par courrier : société ARCOS, centre autoroutier de l’Ackerland 67117 ITTENHEIM, ou en utilisant le formulaire de contact sur le site du projet : contact-arcos@vinci-autoroutes.com.
Des informations relatives à l’enquête pourront être également consultées sur le site internet de la préfecture du Bas-Rhin.
SANEF – consultation publique du 01/04/2022 au 15/04/2022
SANEF – Complément à la demande de dérogation au titre des espèces protégées pour le raccordement de l’A4 à l’autoroute de contournement Ouest de Strasbourg (ACOS – ou GCO)
En application du L. 123-19-2 du code de l’environnement, une consultation du public est organisée du 1er au 15 avril 2022 sur le dossier de demande de dérogation à la législation sur les espèces protégées déposé par la SANEF.
Dans le cadre du plan de relance autoroutier, l’État a confié à la Sanef la reconfiguration d’une partie de l’échangeur existant entre l’A4 et l’A35, pour raccorder l’ACOS (GCO), ainsi que la construction d’un passage à faune sur l’autoroute A4 existante en forêt du Krittwald.
Ce dossier a fait l’objet d’une demande de dérogation à la législation sur les espèces protégées pour la réalisation des travaux préparatoires et les travaux de l’infrastructure sur la partie sous responsabilité de la SANEF, à savoir la modification du nœud autoroutier A4/A35 ainsi que la réalisation d’un passage à faune sur l’actuelle autoroute A4. Les mesures ont été traduites dans deux arrêtés, préfectoral et ministériel (en raison de la présence d’habitats d’espèces protégées favorables au Pélobate brun), valant dérogation au 4° de l’article L.411-2 du code de l’environnement, en date du 29 août 2018.
Le dossier actuel répond aux remarques soulevées par la décision du Tribunal administratif de Strasbourg en date du 20 juillet 2021, sur les points suivants :
- ajout de trois espèces d’oiseaux protégées dans la liste des espèces pour lesquelles la dérogation aux interdictions inscrites à l’article L.411-1 du code de l’environnement a été accordée ;
- présentation par la société Sanef d’une superficie complémentaire de boisement à créer, en compensation de l’insuffisance de la mesure d’évitement des surfaces boisées du sud de la forêt du Krittwald ;
- recensement supplémentaire d’arbres à réservoir de biodiversité dans le cadre de l’insuffisance de la mesure concernant l’abattage des quatre-vingt-onze arbres « favorables » aux chiroptères ;
- présentation par la société Sanef d’une analyse de ce que les mesures de réduction et de compensation adoptées, ainsi qu’exigé par le présent jugement, permettent le maintien, dans un état de conservation favorable des populations des espèces concernées par la demande, ou des cortèges de ces espèces, dans leur aire de répartition naturelle.
Le public est invité à envoyer ses observations à l’adresse suivante :
derog-esp-protegee.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr. Pour l’envoi de pièces jointes supérieures à 2Mo, il est nécessaire d’utiliser Melanissimo : (https://melanissimo.developpement-durable.gouv.fr)
Merci de bien vouloir préciser dans l’objet du courriel le nom du projet : ACOS/A4/A35 SANEF
Le dossier de demande à télécharger :
• Rapport annuel 2021
• Raccordement d’A4 à l’ACOS
• Cerfa n° 13 614*01
• Cerfa n° 13 616*01
• Boisement compensatoire
• Dossier loi sur l’eau zones humides
• Équivalences
• Suivi des abattages du 15/10/2018
• Arrêté préfectoral du 29/08/2018 – Mesure compensatoire 3
• Raccordement d’A4 au contournement Ouest de Strasbourg
Voir la CONTRIBUTION d’Alsace Nature et du collectif GCO NON MERCI
Télécharger ICI en pdf un MEMO avec quelques arguments pour construire VOTRE CONTRIBUTION à l’enquête publique
Une réunion publique d’information – à Kolbsheim le 6 avril 2022 – INFOS ICI
lundi 4 Avr 2022 | A la une, Agriculture et Alimentation, Aménagement du territoire, Eau et zones humides, Energies Climat, Groupes Locaux, Nature, Pollutions et santé, Réseaux Thématiques
Guerre en Ukraine, crises climatique et sanitaire, explosion des inégalités, montée des discours de haine, violences sexistes et de genres… Nombreuses sont les raisons du découragement et de la paralysie. À quelques jours de l’élection présidentielle, on veut nous faire croire que l’histoire est déjà écrite.
NOTRE FUTUR NOUS APPARTIENT !
Mais il ne tient qu’à nous de l’écrire. Le 9 avril, la veille du premier tour, nous nous rassemblerons par centaines de milliers. Pour faire des cinq prochaines années celles de la justice, du climat, de l’égalité et de la paix. Pour enfin nous retrouver et porter haut et fort nos valeurs, celles du monde de demain. Nous n’attendrons pas 5 ans de plus pour le bâtir.
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Marche Citoyenne et Pique-nique pour le Climat à Mulhouse
![[biodiversité] Disparition des haies : le groupe local Bruche aval témoigne](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2022/03/defrichage-des-haies-altorf-8-1.webp)
samedi 5 Mar 2022 | Agriculture et Alimentation, Agriculture et nature vivante, Groupes Locaux, Nature, Presse, Réseaux Thématiques, Revue de presse
« Voilà la toute dernière haie champêtre entre Altorf, Dachstein et Duppigheim », c’est par cette première phrase que Christophe Klein, du groupe local Bruche-Aval d’Alsace Nature a expliqué à Thibault Vetter, journaliste à Rue89 Strasbourg, l’importance de préserver les haies, lors d’un reportage sur le terrain en ce début d’année 2022.
Lors de cette visite sur le territoire de la basse vallée de la Bruche, le groupe local d’Alsace Nature a dénoncé le défrichage par les agriculteurs, en 20 ans, de 4 kilomètres de haies autour d’Altorf et Dachstein. Or ces haies sont des habitats indispensables pour a survie des oiseaux, des insectes et des micro-mammifères dans les zones de cultures.
photo : Nicolas Buhrel
Selon Christophe Klein, dans la haie qui subsiste à Altorf « C’est là que niche le dernier couple de traquet pâtre des environs. La pie grièche écorcheur trouve aussi refuge ici ».
Le problème est que ces alignements d’arbustes qui se trouvent le plus souvent dans l’emprise de propriétés agricoles, gênent les exploitants lorsqu’ils passent avec leurs machines. Or, rien ne les empêche de couper les haies, sauf entre le 15 mars et le 31 juillet comme il est stipulé dans des arrêtés préfectoraux dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.
Heureusement, des associations comme Alsace Nature, la Ligue de Protection de Oiseaux et Haies Vives d’Alsace font des actions de sensibilisation ainsi que des chantiers de plantations (par exemple ICI et LA ). Mais cela ne suffit pas pour enrayer le déclin de la biodiversité, il faudra aussi convaincre les agriculteurs (et aussi les particuliers) de préserver les haies existantes, notamment avec des techniques d’entretien plus « douces ».
« La grande haie de Dachstein se trouve en bordure d’une prairie, protégée dans le cadre d’une mesure compensatoire du GCO. À part elle, quelques ensembles de petits arbustes se dressent de manière éparse dans les alentours. « Petit à petit ils sont grignotés », remarque Christophe Klein. Il se souvient que « dans les années 70, il y avait 30 couples de courlis cendré » dans le secteur. Aujourd’hui, cette espèce a complètement déserté l’endroit. Idem pour le vanneau huppé. » D’après lui, le traquet pâtre, la pie grièche écorcheur, le bruant jaune et l’alouette des champs disparaitront aussi, si les haies continuent à être détruites. »
LIRE L’ARTICLE DE RUE89 STRASBOURG
![[Mobilisation pour le CLIMAT] 12 mars : Marches et actions « Look up ! » en Alsace](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2022/03/220312-Marches-Look-up-slide-1080x424.png)
mercredi 2 Mar 2022 | A la une, Energies Climat, GL EMS, GL M2A, Groupes Locaux, Nature, Réseaux Thématiques
En janvier 2022, le film Don’t Look Up dressait un parallèle évident et glaçant avec le dérèglement climatique et ses conséquences catastrophiques sur nos vies.
À l’heure de la publication du 2ème volet du dernier rapport du GIEC, l’urgence climatique est désormais indéniable ; mais au lieu de regarder la vérité en face et de prendre leurs responsabilités, les dirigeants politiques et les multinationales détournent le regard et sabotent l’espoir d’un avenir juste et soutenable.
La plus grande menace que l’humanité ait jamais connue est passée sous silence en pleine période électorale.
Les seuls à pouvoir faire face à la crise climatique et sociale, les seuls à pouvoir enclencher le changement majeur dont nous avons besoin, c’est nous.
“Ouvrons les yeux !” et reprenons notre avenir en main.
Alsace Nature et de nombreuses associations appellent à une grande mobilisation le 12 MARS 2022, (mobilisation également au niveau national)
pour que le climat fasse partie des préoccupations majeures de nos dirigeants et tout particulièrement lors de la campagne électorale des présidentielles.
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à GUEBWILLER, marche pour le climat
RDV à 16H au parc de la Marseillaise
événement facebook : https://www.facebook.com/events/624379111962431/?ref=newsfeed
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à MULHOUSE, marche pour le climat et la justice sociale
RDV à 10H – Le départ aura lieu à la Fonderie – parvis de l’Université et se terminera au marché.
Evénement facebook : https://www.facebook.com/events/503663977942798/?
http://mulhouseactionclimat.org/
RDV à 14h30 devant la salle du Forum Jean Marie Zoellé de Saint-Louis
Evénement facebook : https://www.facebook.com/events/659349432176042/
Suite aux événements dramatiques liés à l’invasion de l’Ukraine par Vladimir Poutine, nous porterons les couleurs bleu et jaune en signe de solidarité avec le peuple Ukrainien.
Les associations Climat 3 Frontières, les Coop’ingues de Huningue et l’ADRA
Le samedi 12 mars, la mobilisation sera aussi à Strasbourg, dans une ambiance festive, familiale, apartisane et non-violente !
RDV 14h00 place Kléber
Evénement facebook : https://www.facebook.com/events/3130831567160403?
RDV 13H30 , place Rapp Colmar
Evénement facebook : https://www.facebook.com/events/5223601727684333/?
à COLMAR, le RDV pour la marche est fixé à 10h30 place Rapp
>11h – Rassemblement au square du monument aux morts (devant la clinique du Diaconat Roosevelt) et prise de parole