Vendredi 25 juin 2021, Alsace Nature et le collectif Destocamine avait convié la presse pour lui présenter les prochaines actions des associations qui se battent pour le déstockage des déchets de Stocamine.
Depuis de nombreuses années, le dossier de Stocamine occupe l’actualité de la région au regard du risque que fait courir cet enfouissement de déchets pour la nappe phréatique. Après les beaux discours et les visites éclairs, la sanction est tombée de la bouche de la Ministre « on confine ».
Or, si pour les états-majors parisiens cela revient à ranger un dossier dans l’armoire des choses faites, il n’en est pas de même pour les citoyens qui ne comptent pas laisser l’environnement de leurs enfants et petits-enfants se détériorer.
Les investigations de la presse ont mis en en lumière des pistes laissant planer des suspicions de fautes. Alsace Nature s’empare de ces éléments et va déposer une plainte au pénal contre cet enfouissement de déchets.
« Suite aux révélations des articles de Rue89 Strasbourg en avril et de la Badische Zeitung en juin, nous portons plainte contre X devant deux juridictions spécialisées, la juridiction interrégionale spécialisée de Nancy et le pôle régional environnement de Strasbourg. »
Le but de la plainte est d’obtenir des informations exactes sur l’origine, la nature, les caractéristiques et les quantités de déchets stockés. En effet, jusqu’à présent, il semble que l’administration se soit mis « volontairement dans l’impossibilité matérielle de fournir ces informations. » La peine encourue est de deux ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende et plus encore si les faits sont commis « en bande organisée ».
Selon les témoignages récoltés par les journalistes, il y aurait au fond de la mine de déchets non conformes à la réglementation.
François ZIND, avocat d’Alsace Nature s’interroge sur la décision de tout confiner prise par la ministre de l’environnement en janvier. Interrogé par Rue89, il précise :
« On n’est même pas sûrs de ce qu’il y a dans la mine alors comment peut-on affirmer que les impacts de la pollution ne seront pas graves ? Il y a tellement de mensonges et d’incertitudes dans ce dossier. On ne peut plus avoir confiance, l’enjeu est trop grand. »
Pour Alsace Nature, « l’objectif de cette nouvelle démarche est notamment qu’un juge d’instruction se saisisse du dossier ». Me François Zind estime qu’il serait alors possible « qu’un inventaire complet des déchets stockés au fond de la mine soit enfin réalisé ». Si les fraudes étaient avérées, « cela permettrait d’engager les responsabilités pénales et civiles des différents acteurs impliqués ». L’association se dit « prête à saisir le juge des Libertés d’un référé pénal environnemental, si les travaux de confinement venaient à démarrer, empêchant le déroulement de l’enquête ».
Alsace Nature et l’association Hardt environnement appelaient à une manifestation le 5 juin dernier contre un projet de méthanisation, porté par la société Kaligaz regroupant 3 agriculteurs à Munchhouse, près de Mulhouse. Ce projet, tel qu’il est prévu, présente des risques pour l’environnement et tout particulièrement pour la ressource en eau potable.
Cette usine de méthanisation serait en effet construite à proximité d’un puits de captage d’eau potable
qui alimente 4 communes. Le syndicat des eaux local a même pris position contre ce projet qui pourrait engendrer de sévères pollutions, dans une zone de forte sensibilité de la nappe phréatique.
M. Peterschmitt, l’un des porteurs du projet, possède déjà un méthaniseur à Andelnans, dans le territoire de Belfort. Il présente son exploitation comme une solution pour les questions climatiques car cela permettrait de valoriser des déchets en captant le carbone.
Or, ce n’est pas si simple. Interrogés par Thibault Vetter, journaliste pour Rue89Strasbourg, les experts expliquent que la méthanisation engendre des risque importants pour l’environnement et la santé. (cf article ICI)
Jean-François Fleck, expert sur les questions de méthanisation pour France Nature Environnement, estime que « le procédé industriel de la méthanisation produit de grandes quantités de digestat, polluant pour l’air et l’eau. Le modèle économique de ces structures prévoit d’épandre ce digestat sur les cultures. Il émet beaucoup de dioxyde d’azote, selon dangereux pour les poumons et le sang.
« Quant à Daniel Chateigner, physicien membre du Comité scientifique national pour la Méthanisation raisonnée (CSNM), il trouve « absurde de dire que la méthanisation est une solution » pour le climat : « Le digestat est très volatile et contient de l’ammoniac, qui se disperse dans l’air, s’oxyde et développe du protoxyde d’azote, un gaz à effet de serre 300 fois plus puissant que le CO2. »
Rue89 Strasbourg a consulté une note de l’Agence de l’eau Rhin Meuse, datée du 25 juin 2019. Elle décrit « une dégradation significative de la qualité de l’eau à cause de la méthanisation dans la zone où l’agglomération de Metz prélève l’eau potable ». L’instance publique affirme aussi que « les digestats sont facilement lessivables. » En d’autres termes, l’eau de pluie transporte ces éléments dans le sol.
La pollution des eau serait d’autant plus facilitée que les sols de La Hardt agricole, où se situe Munchhouse, sont connus pour être particulièrement perméables.
« C’est d’ailleurs en « considérant la sensibilité de la nappe phréatique d’Alsace à Munchhouse », que le préfet du Haut-Rhin a refusé le permis de construire d’une porcherie, exactement sur le même emplacement que le projet de centrale de méthanisation, dans un arrêté préfectoral du 5 décembre 1997. »
Les habitants ont reçu le soutien de la présidente du Syndicat Intercommunal d’adduction en Eau Potable de Munchhouse et Environs, qui s’inquiète du risque de pollution de la nappe. Le syndicat a voté contre le projet.
Interrogée aussi par le journaliste, « elle s’inquiète du fait que le capital social de Kaligaz est de seulement 10 000 euros : « C’est loin d’être suffisant. En cas de problème, c’est la commune qui devra payer la dépollution, ou de nouvelles installations. » »
Etant en dessous du seuil de 30 tonnes d’intrants par jour (sont prévus 29,9 tonnes d’intrant par jour !!), aucune étude d’impact environnemental n’est nécessaire. Or, dans le plan d’épandage, on apprend qu’il est « possible que l’unité Kaligaz passe par la suite » au-delà des 30 tonnes.
Daniel Reininger, pilote du réseau Eau d’Alsace Nature, commente : « C’est beaucoup plus simple de lancer un projet sous un statut peu contraignant, et, une fois qu’il existe déjà, de demander des dérogations pour passer à une activité plus intensive. La procédure sera une formalité. Ce n’est ni plus ni moins qu’une stratégie grotesque pour éviter la prise en compte des enjeux écologiques. »
Des recours juridiques contre ce projet sont à l’étude.
Alsace Nature s’apprête également à demander une évaluation environnementale au préfet. Me François Zind, qui représente l’association environnementaliste, explique la démarche : « Vu la dimension du projet, la sensibilité du site et le fait que celui-ci est placé en zone Natura 2000, donc reconnu pour son intérêt biologique, la préfecture devrait accepter. Sinon, nous contesterons le refus devant le tribunal administratif. »
Selon Jean-François Fleck, de France Nature Environnement, la méthanisation n’est pas motivé par l’intérêt général de la production vertueuse d’énergie, mais par des enjeux financiers : « Si on suit la Région, en 2030, il y aura un méthaniseur tous les 12 kilomètres en zone agricole, et tous les 5 kilomètres en 2050. L’épandage impliquerait une pollution massive de la nappe phréatique. Les unités doivent être alimentées par des cultures en plus des déjections d’animaux. Une immense partie de la surface agricole serait alors utilisée dans ce but. C’est insensé. »
Daniel Reininger, d’Alsace Nature, est implacable : « Nous sommes bien-sûr favorables aux énergies alternatives, mais là, c’est de l’agrobusiness. Nous sommes contre ce projet. La méthanisation à grande échelle aura des impacts dramatiques sur l’environnement. C’est une voie qui va à l’encontre de la transition vers une agriculture paysanne et nourricière. La direction à prendre, c’est exactement l’inverse. »
Près de trois cent personnes ont manifesté le samedi 5 juin.
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Alsace Nature soutient l’association Hardt environnement dans son combat contre l’implantation d’un grand méthaniseur à Munchhouse et appelle à participer à la
MANIFESTATION LE 5 JUIN 2021
A 14h place de l’Eglise MUNCHHOUSE
L’installation de méthanisation agricole en projet à Munchhouse à l’Est d’Ensisheim concentre les défauts qui en font une bombe à retardement pour l’environnement et la nature : dangers pour l’eau de la nappe phréatique, la ressource principale pour la production d’eau potable, trop grandes distances pour l’acheminement des produits pour alimenter le digesteur, épandage des résidus de la digestion (digestat) du Nord au Sud du département, risques de détérioration accrue des terres et prairies, biodiversité impactée, …
Les 2 porteurs du projet opèrent depuis plusieurs années dans le Territoire de Belfort un méthaniseur sous un feu nourri de contestations (y compris mise en demeure par le préfet du Territoire de Belfort pour non conformités).
Si de nombreuses stations de méthanisation sont correctement conduites, nous craignons que le projet de Munchhouse n’en fasse assurément pas partie.
Nous espérons que vous serez nombreux à vous mobiliser contre ce projet.
Ne laissons pas les matériaux contaminés sortir des circuits contrôlés
Le gouvernement s’apprête à modifier la réglementation (cf. projets de décret CE, décret simple et arrêté). Les déchets radioactifs métalliques produits par le démantèlement des installations nucléaires pourront être “libérés” et recyclés dans les filières conventionnelles si leur niveau de contamination ne dépasse pas les limites autorisées (dites “seuils de libération”). Ils ne seront plus soumis à aucun contrôle et se retrouveront, à terme, dans notre environnement quotidien. De l’acier contaminé sera déclaré “non radioactif” par l’Administration alors que sa radioactivité artificielle (normalement égale à 0 Bq/kg) pourra atteindre 100 Bq/kg, 1 000 Bq/kg, et jusqu’à 10 millions de Bq/kg !
L’absence de contamination doit rester la norme
D’après les autorités, la « libération » des métaux contaminés aura un impact sanitaire négligeable et permettra d’économiser les ressources naturelles et les capacités des installations de stockage de déchets radioactifs.
Nous considérons que la priorité est d’isoler les déchets radioactifs des êtres vivants pendant tout le temps où ils restent nocifs. Si les autorités veulent économiser les capacités de stockage, elles doivent d’abord rendre obligatoire la densification des déchets métalliques afin de réduire les 85% de vide qui les composent ! (1)
Par ailleurs, rien ne garantit que le recyclage des métaux contaminés dans le domaine public permette d’économiser les ressources naturelles. Le bilan réel dépend de paramètres qui ne sont pas maîtrisés. EDF et Orano reconnaissent, de plus, que le recyclage à l’intérieur du secteur nucléaire est possible (fabrication de conteneurs en acier pour les déchets radioactifs) mais ils écartent cette option à cause d’un surcoût.
Nous demandons que toutes les options de gestion des déchets de très faible activité soient étudiées et que soient retenues les plus favorables à l’environnement et à la santé (même si elles sont plus onéreuses pour les exploitants). La gestion des déchets radioactifs doit rester à la charge de ceux qui les produisent, sans transfert de risques sur les générations actuelles et futures.
Nous ne sommes pas des cobayes !
En 50 ans, les limites de dose ont dû être abaissées plusieurs fois parce que les faibles doses de rayonnements ionisants se sont révélées plus nocives qu’attendu. Et ce n’est pas fini : des concepts de base sont remis en question et la liste des maladies radio-induites s’allonge. Dans un tel contexte, prendre la décision de disséminer volontairement, et de façon irréversible, des substances radioactives est irresponsable.
La libération des matériaux contaminés contrevient par ailleurs à l’obligation de limiter, autant que raisonnablement possible, les niveaux d’exposition et le nombre de personnes exposées. Elle est aussi en totale contradiction avec les efforts consentis pour diminuer l’exposition des personnes à la radioactivité naturelle !
L’étude réalisée par la CRIIRAD démontre que ne sont garantis ni le respect des limites, ni les niveaux de dose et de risque qu’elles impliquent. Nous demandons l’abandon des projets de dérèglementation, à tout le moins un moratoire laissant le temps de produire les contre-expertises et les études indépendantes qui font aujourd’hui défaut. Vu l’importance des enjeux, toutes les zones d’ombre doivent être levées.
Il faut aussi mettre fin à la séparation entre « gestion des déchets radioactifs » et « création des installations qui les produisent ». Les citoyens ne sont pas seulement là pour écoper quand la baignoire déborde. Ils doivent pouvoir agir sur l’ouverture, ou la fermeture, du robinet.
(1) Cas des stockages du CIRES (centre industriel de regroupement, d’entreposage et de stockage) qui accueille les déchets radioactifs de très faible activité (TFA) issus notamment du démantèlement des installations nucléaires.
La Ministre vient d’annoncer qu’elle mettait une chape de béton sur le dossier de Stocamine en prononçant le confinement immédiat sans aucun retrait complémentaire de déchets.
Une nouvelle fois nous renvoyons aux générations futures nos excès, nos déchets, nos responsabilités !
Si sur la méthode la Ministre s’est plu à souligner qu’elle était la seule à s’être « bougé les fesses et à venir sur place » sur le fond nous assistons à un ukase parisien supplémentaire. Quel sens la « consultation du public » a-t-elle si l’écoute n’est pas au rendez-vous. Les alsaciens ont désormais l’habitude de ce genre de procédures puisque c’est devenu la règle de fonctionnement d’un État schizophrène. On annonce prise de conscience et mesures « inédites » mais on poursuit dans la lignée des décisions imposées et illégitimes.
Pensant sans doute faire un cadeau à la nappe d’Alsace la Ministre annonce le déblocage de 50 millions d’euros pour dépolluer des sites. Convient-il de rappeler qu’en l’état la décision de dépollution n’est que la stricte application de ce que l’État aurait du faire depuis bien longtemps.
Il n’y a pas de cadeau dans cette annonce : juste un respect des règles pour la dépollution des sites en surface, et une réelle bombe à retardement pour les générations futures en ce qui concerne Stocamine.
Après le Grand Contournement Ouest, la Contournante de Châtenois, les annonces présidentielles de téléphériques et de complexes hôteliers dans le Ried, et maintenant Stocamine. L’État se décrédibilise de plus en plus en Alsace, et légitime de fait la poursuite de projets destructeurs. Espérons que les collectivités locales sauront se montrer plus responsables envers notre environnement.
Le signal donné est terrible : pour Stocamine comme pour d’autres projets, la concertation n’est qu’une façade. Faut-il s’étonner que le citoyens aient de moins en moins confiance dans leurs « représentants » ?
Jusque dans les années 80, il semblait normal de rejeter directement et impunément des produits chimiques (acides, mercure…) dans les cours d’eau et d’enterrer le reste dans les nombreux trous résultant des exploitations de granulats ! L’État complice ou pour le moins myope, ne voyait rien…
Stocamine devait être un progrès, un stockage sécurisé, contrôlé, réversible…
l’État s’était engagé et avait affirmé par la voix d’un ingénieur des Mines que l’incendie, l’inondation et les affaissements des galeries étaient impossibles et que de toute façon il serait toujours possible de récupérer les produits… en cas de problème. Nous connaissons la suite….
L’État a failli !
A cette époque, à notre demande d’assainir les décharges historiques et les sols pollués, un haut fonctionnaire, à la sortie d’une réunion nous a répondu « assainir l’Alsace coûterait le prix d’un porte-avions !….
La France a eu son porte-avions et l’Alsace a gardé ses déchets !
Lorsque l’État est juge et partie et n’est pas capable de respecter ses propres règles, il sape ses propres fondements. Si en plus, il ne respecte pas ses engagements, sa parole, et participe à la diffusion de contre-vérités, c’est la Démocratie qui vacille !
L’Alsace a un trésor, sa nappe phréatique. Elle nous abreuve et alimente toutes les activités économiques. Avec une valeur de 0.1 cts/l elle vaudrait 35 milliards d’euros, mais en réalité elle est inestimable !
Le Comité de Bassin, l’Agence de l’Eau, les collectivités, les industriels, les agriculteurs, tous les usagers et bénéficiaires ont pris conscience de son importance. Il s’agit de la transmettre en bon état chimique et quantitatif et d’arriver à ce bon état avant 2027 échéance de la DCE. L’objectif étant une eau potable SANS TRAITEMENTS !
Chacun s’est engagé à faire sa part…il serait incompréhensible que l’État ne fasse pas la sienne et continue de jouer la montre !
Nous ne sommes pas ici pour marchander, mais pour demander à l’État le déstockage maximal sur le site de Stocamine et le déstockage total et l’assainissement de tous les dépôts ayant ou pouvant avoir à moyen ou à long terme un impact sur notre ressource en eau ! Ce n’est pas une question de moyens, mais une question de volonté politique. Même si la destination des déchets est une vraie question, nous préférons 1000 fois des déchets stockés en surface ou subsurface à la situation actuelle. Il va sans dire qu’il faut également assurer la sécurité des personnels. Notre système étatico-industriel a produit ces déchets, c’est à lui de les assumer, et pas aux générations futures !
Nous le devons à nos petits-enfants, arrière-petits-enfants…
Nous, citoyen-ne-s et organisations de la société civile, ne devons pas relâcher la pression. Le changement climatique, et le système économique injuste qui le provoque, sont toujours bien présents. Le 30 novembre, mobilisons nous pour montrer notre immense force collective !
Le 30 novembre, nous marcherons en particulier pour dénoncer les pollutions industrielles : Lubrizol mais aussi les pollutions révélées au plus près de chez nous en Alsace et à Strasbourg (par exemple Stocamine dans le Haut-Rhin, les risques liés aux usines SEVESO au port du Rhin, … )
… et aussi toujours et encore dénoncer les projets qui vont à l’encontre de l’urgence climatique .. (GCO, usage privilégié de la voiture avec l’agrandissement de zones commerciales en périphérie des villes, destructions de zones naturelles alors que nous avons plus que jamais besoin de forêts, zones humides, … pour lutter contre le déréglement climatique et le déclin de la biodiversité, etc …)
>>> PROGRAMME <<<
14H – Départ de la marche, devant Les Halles Square de l’Ancienne Synagogue, 16H30 – Arrivée de la marche place de Zurich, animations musicales, festives et un village associatif
>>> S’ENGAGER ! <<<
Rejoignez notre équipe dès maintenant pour nous aider à faire de la marche un événement massif. Les équipes suivantes ont besoin de vos talents/bras/idées.
> AFFICHAGE ET BANDEROLES N’oubliez pas d’apporter vos banderoles et panneaux avec vos revendications pour le climat !
> COMMUNICATION Vous pouvez nous aider en : – Invitant vos amis à cet événement – Partageant les publications de notre page : https://www.facebook.com/events/558545744686589/? – En parlant autour de vous !
> LOGISTIQUE Nous recherchons notamment : – tables et chaises pour l’arrivée du cortège – bâche publicitaire pour confectionner des banderoles
>>> ORGANISÉ AVEC <<< Citoyens pour le Climat Il est encore temps Strasbourg La jeunesse pour le climat – Strasbourg Alsace Nature Gilets Jaunes Strasbourg République EurOasis Zéro Déchet Strasbourg Greenpeace France / Groupe local de Strasbourg Vélorution Strasbourg ZAD du Moulin / Grand Hamster – Non GCO Fsu Alsace Oxfam Groupe Local Strasbourg Extinction Rebellion Strasbourg Alternatiba ⋅ ANV ⋅ Strasbourg Eco-Quartier Strasbourg Citoyens pour le Climat Snes-Fsu Strasbourg Ecoféministes Strasbourg …
![[conférence de presse ]Stocamine, la Ministre s’en lave les mains, les citoyens exigent la vérité !](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2021/01/stocamine.jpg)
![[Pétition] Non à la libération des matériaux contaminés dans le domaine public !](https://alsacenature.org/wp-content/uploads/2021/04/criirad-2.png)
