[pesticides] Zones de Non Traitement (ZNT) – Charte riverains : c’est reparti !

[pesticides] Zones de Non Traitement (ZNT) – Charte riverains : c’est reparti !

Le 22 juin dernier, la préfecture a relancé la consultation publique «  Agriculteurs, Vignerons, et villageois d’Alsace, charte d’engagement pour mieux vivre ensemble ». Cette nouvelle consultation fait suite à l’annulation de la procédure de consultation que des organismes agricoles avaient  orchestrée pour mettre en application les deux décret et arrêté du 29 décembre 2019 sur les zones de non traitement et les chartes « de bonnes conduites ».

Petit rappel : pour « prévenir des pesticides chimiques », ces textes prévoient la création de ZONES DE NON TRAITEMENT qui consistent à laisser une bande de 5, 10 ou 20 mètres de distances entre les espaces publics et d’habitation et les zones agricoles où les traitement de ces produits sont possible.

Comme de nombreuses associations environnementales, Alsace Nature avait très largement exprimé son opposition à cette mesure jugée inutile, puisque l’utilisation des pesticides chimiques, leurs toxicité ont un impact et s’avèrent dangereux pour la santé des êtres humains, la biodiversité, le sol, l’air et l’eau.

A l’été 2021, le Conseil Constitutionnel avait débouté la démarche en remettant notamment en question la procédure de consultation et d’information du public. En janvier dernier, deux nouveaux décrets corrigent leurs défaillances, et de nouvelles consultations sont relancées.

Cette nouvelle consultation ouverte jusqu’au 13 juillet 2022, n’apporte rien de plus, et malgré les tentatives d’explications, cette charte qui présente des pseudos mesures d’amélioration ou de rencontres avec les riverains, ne modifiera nullement la situation actuelle. En deux années, rien n’a changé, la consommation de pesticides reste au plus fort de l’histoire,  les pratiques agricoles n’ont guère évolué,  pire la nappe phréatique alsacienne subit ces pollutions avec des taux de présence de substances issues des herbicides alarmants.

Pour Alsace Nature, seule la diminution notoire de l’utilisation des pesticides, voir l’arrêt immédiat des herbicides, et la transformation des pratiques agricoles vers des méthodes de l’agro-écologie sont les solutions. Des alternatives existent.

Cette charte de « bonnes intentions » n’est qu’un outil de communication pour apaiser les inquiétudes des riverains, elles n’apportent aucune solution, que celle de les inviter à se camoufler chez eux lors des sorties des engins agricoles : pas d’intention d’ouverture des cahiers d’épandages pour faire connaître les produits utilisés, pas d’engagement règlementaire de diminution des utilisations.

Comme mentionné dans le projet de charte, et malgré de nombreux courriers de demande de retrait de la mention d’Alsace Nature dans le comité de suivi, ces organismes agricoles s’acharnent à rechercher la caution d’Alsace Nature. Nous réaffirmons notre refus de nous associer à ce comité de suivi et serons au côté des riverains pour les accompagner dans leurs revendications.

La réponse d’ALSACE NATURE apportée à la consultation publique de 2020 reste la même aujourd’hui. Une nouvelle occasion de discussion et de recherche d’engagement entre les acteurs agricoles, les riverains, les élus et les associations environnementales et de consommateurs est manquée.  Alsace Nature reste mobilisée.

 

Pour aller plus loin :

Un ciné-débat sur les pesticides et les abeilles dans le Kochersberg

Un ciné-débat sur les pesticides et les abeilles dans le Kochersberg

Le groupe local Alsace Nature Kochersberg organisait le 30 mars dernier, un ciné-débat dans le cadre de la semaine des alternatives aux pesticides, qui a rassemblé un quarantaine de participants .

Après la projection du film « Le cri de l’abeille » de Cyril Romano, a eu lieu un débat avec la salle.

Les intervenants : Maurice Wintz pour Alsace Nature et Bernard Schneider et Isabelle Mey pour l’association Apikochersberg ont donné leurs impressions sur le film et répondu aux questions du public.

 

 

La plus grande partie des interventions allaient dans le même sens que les personnes interrogées dans le documentaire.

Afin d’éviter la disparition des abeilles domestiques mais aussi des autres insectes pollinisateurs, il est important de :

  • Bien observer la nature pour mieux la protéger
  • Planter des plantes mellifères
  • Ne plus utiliser de produits nocifs (agriculteurs et particuliers)
  • Défendre les abeilles au niveau juridique (ex avec pollinis) pour protéger le patrimoine génétique de l’abeille noire notamment
  • Sortir du modèle de monoculture
  • Modifier l’enseignement dans les formations agricoles > sensibilisation plus forte à la biodiversité
  • Quand il y a diversité de pollinisateurs, les rendements sont plus importants dans les cultures

 

Bernard Schneider, président de Apikochersberg a témoigné : « cela fait 40 ans que j’ai des abeilles, … j’en ai à Strasbourg près du jardin botanique, et à la colline d’Oberhausbergen … depuis une quinzaine d’année mes abeilles de la ville se portant mieux que celles de la campagne ».

Paradoxalement, en ville il y a plus de diversité . A la campagne il y a trop de monoculture

 

Isabelle Mey, également apicultrice et membre de Apikochersberg, a rappelé que 80% de la biomasse a disparu :

https://www.ouest-france.fr/economie/agriculture/pesticides-en-france-un-rapport-accablant-mais-peu-d-ambition-5686165? >> rapport publié en 2018 d’une mission conjointe de sénateurs et de députés sur l’impact des pesticides sur la santé humaine et sur l’environnement en France

Une étude de la Krefeld Entomological Society parue le 18 octobre 2017 dans la revue PlosOne montre qu’en vingt-sept ans plus de 75 % de la biomasse des insectes volants a disparu au sein d’espaces pourtant protégés en Allemagne. » Cependant, le même constat est dressé de ce côté du Rhin. « Des travaux menés en France par V. Bretagnolle, notamment sur la Zone Atelier du CNRS Plaine et Val de Sèvre, démontrent le même déclin des insectes terrestres (80 %) en exploitant des données recueillies depuis vingt-cinq ans. Ils font supposer que cette évolution touche toute l’Europe. »

Elle a rappelé la toxicité des pesticides pour les insectes mais aussi pour les humains.

D’après des études récentes, les pesticides agiraient sur le microbiote aussi bien chez les insectes que chez les humains.

 

Maurice Wintz, d’Alsace Nature, a insisté sur la nécessité de changer les pratiques agricoles et notamment de faire évoluer les règles de la PAC (les agriculteurs ne pourront pas seuls changer les choses > il faut changer le système)

Il a aussi rappelé l’importance des milieux situés dans les « interstices » : bords de parcelles, de chemins etc … Il faut y planter des haies, pratiquer des fauches tardives.

Il a conseillé la lecture d’un livre très intéressant sur le sujet « réconcilier Nature et agriculture » de Vincent Bretagnolle, Vincent Tardieu, chercheurs au CNRS.

 

Dominique Daul, agriculteur, a dit qu’il était d’accord avec les interventions des autres participants. Il a donné des exemples de changements de pratiques agricoles qui se font tout doucement : mettre des plantes mellifères dans les zones de non traitement (ZNT) autour des villages par exemple.

Il reconnait que ce n’est pas suffisant mais le système économique est tel qu’il est difficile de changer rapidement les choses.

Jean-Charles Lambert, maire de Stutzheim-Offenheim a témoigné de quelques avancées sur le ban communal de sa commune, notamment pour ce qui concerne la trame verte et bleue où des travaux de renaturation ont été réalisés avec le SDEA le long de la SOuffel.

René Wunenburger, maire de Griesheim, a regretté que dans sa commune, il était plus difficile de convaincre les agriculteurs.

Enfin, il a été convenu que les agriculteurs et les apiculteurs devaient travailler ensemble (aux côtés des associations environnementales) pour faire émerger de nouvelles pratiques plus respectueuses de la biodiversité.

Jusqu’au 11 JANVIER participez à la Consultation publique sur les mesures de protection des personnes lors de l’utilisation des pesticides

Jusqu’au 11 JANVIER participez à la Consultation publique sur les mesures de protection des personnes lors de l’utilisation des pesticides

France Nature Environnement a envoyé sa contribution à la consultation publique concernant les  « projets de décret et d’arrêté relatifs aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques ».

Nous vous invitons à participer également à cette consultation en ligne jusqu’au 11 mardi janvier 2022 inclus.

Contexte

Le Conseil d’Etat a demandé au Gouvernement, dans une décision de juin 2021, de modifier et compléter, dans un délai de 6 mois, ses textes visant à protéger les utilisateurs de pesticides ainsi que les riverains des zones concernées.

Il s’agissait des texte suivants :

  • La loi du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (EGALIM) qui a introduit des dispositions spécifiques pour la protection des riverains lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, applicables depuis le 1er janvier 2020. Elles reposent sur le dialogue local et sur l’élaboration de chartes d’engagement par les utilisateurs.
  • Le décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d’habitation, et l’arrêté du 27 décembre 2019 relatifs aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques, qui précisent les modalités d’application de la loi du 30 octobre 2018.

Un décret et des arrêtés modificatifs ont donc été rédigés et font l’objet de cette consultation.

« Le projet de décret établit une nouvelle procédure d’élaboration et d’approbation des chartes d’engagement des utilisateurs, afin que la consultation du public sur le projet de charte s’effectue conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. De plus, il prévoit que les chartes devront nécessairement préciser les modalités d’information des résidents et des personnes présentes préalablement à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Le projet d’arrêté étend aux personnes travaillant à proximité des zones traitées les dispositions en place pour la protection des personnes résidant à proximité de ces zones. »

Lien pour participer à la consultation : https://agriculture.gouv.fr/consultation-publique-projets-de-decret-et-darrete-relatifs-aux-mesures-de-protection-des-personnes

 

Si les annonces présentant ces projets semblent aller dans le bon sens, notre fédération nationale estime que ces projets de textes sont largement insuffisants et ne répondent pas à l’injonction du Conseil d’Etat.

 

Contribution de France Nature Environnement
Le vendredi 7 janvier 2022,


Les deux projets présentés en enquête publique font suite à l’injonction prononcée par le Conseil d’État par son arrêt n°437815 du 26 juillet 2021 de compléter des textes jugés insuffisants pour assurer la protection de la santé des riverains des terrains faisant l’objet de traitements phytopharmaceutiques.


Force est de constater que ces deux projets ne respectent pas l’injonction en question, achevant d’illustrer le refus obstiné du gouvernement actuel d’avancer sur la problématique des pesticides, en dépit d’un affichage faussement volontariste.


1. FNE reste fermement opposée à l’élaboration de chartes départementales

Ces chartes élaborées au sein de chaque département engendrent une application différente de la législation sur des territoires qui ne se justifie pas. Il importe que les règles soient établies au niveau national de façon à ne pas favoriser les distorsions de concurrences, les situations différentes pour un même agriculteur qui possède des terres sur plusieurs départements, mais également pour les riverains, nos associations etc…

C’est pourquoi FNE propose la mise en place d’une règlementation nationale avec la mise en place de mesures de protection obligatoires, définies par le Gouvernement dans le cadre d’une concertation impliquant notamment les associations de protection de l’environnement. Des chartes infranationales pourront être établies à la seule condition d’aller audelà de la réglementation, sans mécanisme de régression des Zones de Non Traitement (ZNT).


2. Etablissement des distances de protection pour les CMR 2
(Cancérogène Mutagène Reprotoxique de catégorie 2)

Le relèvement des ZNT pour les produits contenant des CMR2, soit 40% des tonnages de pesticides utilisés, est absent des textes, alors même que le Conseil d’État a enjoint au gouvernement de prendre des mesures en ce sens dans les 6 mois. Par la carence des projets présentés, le gouvernement ignore donc volontairement l’injonction qui lui est imposée, exposant les nouveaux textes adoptés à de nouvelles annulations inévitables. Pour rappel, dans son avis du 14 juin 2019, l’Anses recommandait qu’« afin de limiter l’exposition des résidents pendant ou après application par pulvérisation, la mise en place de distances de sécurité par rapport aux bâtiments occupés et aux parties non bâties contiguës à ces bâtiments, est recommandée. Elles devraient être au moins égales aux distances introduites » (évaluation infaisable selon l’ANSES, page 3 de ce même rapport). Au nom du principe de précaution que l’Etat a l’obligation d’appliquer et par respect de l’arrêté précité du 26 juillet 2021, FNE demande à ce que les textes précisent que les ZNT pour les CMR2 ne soient pas en deçà de 10m.



3. Modalités de prévenance des riverains

L’arrêt du Conseil d’État du 26 juillet 2021 enjoint également à l’État de prévoir, via les chartes d’engagement, des modalités d’information des riverains. Il s’agit là d’une mesure essentielle, d’une part pour donner la possibilité aux riverains de s’adapter le cas échéant aux traitements prévus afin de préserver leur santé, d’autre part pour améliorer le dialogue entre utilisateurs et riverains. FNE tient à rappeler à l’attention des autorités publiques que le projet d’arrêté présenté le 27 juin 2019 mentionnait le respect d’un délai préalable minimal d’information des personnes de 12h, délai d’information qui prend tout son sens pour toute précaution individuelle et volontaire supplémentaire des riverains ; ce délai est absent des textes mis en consultation, qui se contente de prévoir l’obligation pour les chartes de prévoir des modalités d’information des riverains, sans le moindre cadrage. Nous demandons à ce que cette précision réapparaisse dans l’arrêté. Cette exigence d’information quelques heures avant traitement est d’ailleurs déjà réalisée par des agriculteurs. La charte d’engagement départementale de la Gironde mentionne même un délai de prévenance de 8h avant les traitements par des moyens appropriés (SMS, mails). C’est dans cette démarche que sont par exemple engagés les Châteaux Reverdi, Clarke, Liouner, Mayne Lalande, Fourcas Borie, Vignobles Jander qui communiquent directement aux habitants leurs dates de traitement.

La nature des produits épandus constitue également une information importante qu’il est nécessaire de porter à la connaissance des riverains. L’absence totale de cadrage par le projet de décret aboutira inévitablement à une grande hétérogénéité des modalités d’information prévues entre les différents départements, hétérogénéité que rien ne justifie et qui place les riverains des terrains traités dans une inégalité de traitement sur une question pourtant essentielle de santé publique.

 

PARTICIPER A LA CONSULTATION

Rassemblements des Coquelicots du 6 mars 2020

Rassemblements des Coquelicots du 6 mars 2020

Message du Collectif national « Nous Voulons Des Coquelicots » pour le prochain rassemblement :
« En mars, les Coquelicots en campagne ! En mars, je vote pour la sortie des pesticides ! »

 

  • STRASBOURG

Pour ce rassemblement du vendredi 6 mars, on ne fera pas comme d’habitude. Au lieu de se retrouver dehors et de faire signer l’appel, on se retrouvera dans un troquet, le Batholdi (31 rue du Vieux Marché aux Vins), dès 18h00 pour discuter de la suite du mouvement des Coquelicots !
Même si vous ne comptez pas vous impliquer dans l’organisation ou les actions des coquelicots, vous êtes cordialement invités à venir boire un coup avec nous : au cœur de l’hiver, nous avons un grand besoin de nous sentir soutenus, alors merci d’avance de votre présence !

 

  • ST-AMARIN

Plus que jamais déterminé pour aboutir, le Collectif « Nous voulons des Coquelicots » de la vallée de la Thur se rassemblera devant la mairie de Saint-Amarin le vendredi 6 mars à 18h30 ! Venez nombreux ! Et QUE REFLEURISSE UN NOUVEAU PAYS !
Pour la seconde fois, faisons germer un nouveau pays en semant par millions et dizaines de millions des graines de fleurs sauvages…

 

  • SELESTAT

18h – Hôtel de Ville – place d’Armes –
Au menu : crêpes, chants, signature de l’appel des Coquelicots, vente de la nouvelle gazette…
Continuons à nous mobiliser !

 

  • COLMAR

18h30devant la mairie
STOP aux pesticides et OUI à la biodiversité et aux paysans

 

  • MULHOUSE

18h30place des Victoires.

https://nousvoulonsdescoquelicots.org/2020/03/02/parce-que-nous-sommes-de-leau-rassemblement-du-6-mars/

 

 

 

 

Pour infos, voici les 3 vidéos du Rassemblement du mouvement des COQUELICOTS (Hôtel de ville de Paris) le 15 février :

Rassemblements des « Coquelicots » de janvier 2020

Rassemblements des « Coquelicots » de janvier 2020

Rassemblement « coquelicots » du vendredi 3 janvier 2020

(liste non exhaustive)

  • Strasbourg

Vendredi 3 janvier 2020 de 18:30 à 20:00
Lieu à définir : https://www.facebook.com/events/2646842715384584/

Le groupe de Strasbourg cherche des bénévoles pour organiser les rassemblements.
Il y a des réunions le jeudi de la semaine précédant la semaine du rassemblement et le jeudi d’après. Par exemple pour le rassemblement du vendredi 3 janvier il y aura une réunion le 26 décembre et le jeudi 9 janvier.
Si des personnes sont intéressées elles peuvent nous suivre et nous contacter par Facebook : https://www.facebook.com/NVDCSTRG/?
par mail (coquelicots.strasbourg@lilo.org).

 

  • Sélestat

Vendredi 3 janvier 2020 de 18h à 19h30
Devant l’Hôtel de Ville, place d’Armes à Sélestat

page facebook : https://www.facebook.com/CoquelicotsSelestat/

 

  • Colmar

Vendredi 3 janvier 2020 à partir de 18h30
Devant la Mairie

page facebook : https://www.facebook.com/CoquelicotsColmar/

 

  • Mulhouse

Horaire et lieu non encore communiqués

page facebook : https://www.facebook.com/NOUS-Voulons-DES-Coquelicots-Mulhouse-2163269620385895/

 

Nous voulons des coquelicots

Appel pour l’interdiction de tous les pesticides de synthèse

« Les pesticides sont des poisons qui détruisent tout ce qui est vivant. Ils sont dans l’eau de pluie, dans la rosée du matin, dans le nectar des fleurs et l’estomac des abeilles, dans le cordon ombilical des nouveau-nés, dans le nid des oiseaux, dans le lait des mères, dans les pommes et les cerises. Les pesticides sont une tragédie pour la santé. Ils provoquent des cancers, des maladies de Parkinson, des troubles psychomoteurs chez les enfants, des infertilités, des malformations à la naissance. L’exposition aux pesticides est sous-estimée par un système devenu fou, qui a choisi la fuite en avant. Quand un pesticide est interdit, dix autres prennent sa place. Il y en a des milliers.

Nous ne reconnaissons plus notre pays. La nature y est défigurée. Le tiers des oiseaux ont disparu en quinze ans; la moitié des papillons en vingt ans; les abeilles et les pollinisateurs meurent par milliards; les grenouilles et les sauterelles semblent comme évanouies ; les fleurs sauvages deviennent rares. Ce monde qui s’efface est le nôtre et chaque couleur qui succombe, chaque lumière qui s’éteint est une douleur définitive. Rendez-nous nos coquelicots ! Rendez-nous la beauté du monde !
Non, nous ne voulons plus. À aucun prix. Nous exigeons protection.

Nous exigeons de nos gouvernants l’interdiction de tous les pesticides de synthèse en France. Assez de discours, des actes. »

Pour signer l’Appel : https://nousvoulonsdescoquelicots.org/